[S] [H] a souscrit auprès de la société Direct Assurance, de la marque de la SA AVANSSUR, une assurance pour un véhicule d'occasion Renault Clio immatriculé [Immatriculation 5] acquis en avril 2018 par

Elle ajoute que par ailleurs, la société SDAP ne justifie d'aucun dommage imminent, la cessation du contrat de distributeur ne la privant pas de ses activités de réparateur agréé et de commerce de véhicules

l'a justement relevé le premier juge, l'analyse des documents de cession, en l'espèce le « compromis-promesse de vente » produit en pièce 3 par les intimés, ainsi que le « certificat de cession d'un véhicule

), qu'à partir de 2009, elle a été calculée sur le nombre de véhicules effectivement achetés et ce, dès l'achat du premier véhicule ; que l'appréciation de la modification dont la société Iglecar soutient

PASSION AUTOMOBILE, concessionnaire de la marque Land Rover, selon un bon de commande du 17 juillet 2002 et une facture du 26 juillet suivant, un véhicule d'occasion de marque Land Rover, type Range Rover

[F] tant sur le paiement que sur la restitution du véhicule - condamner solidairement M.

[U] [X] a acquis un véhicule d'occasion de marque Audi modèle A3 Sportback auprès de la Sarl S.A.T au prix de 7 500 euros. La vente était assortie d'une garantie de trois mois.

' ' ' EXPOSE DES FAITS ET DE LA PROCEDURE Suivant déclaration de cession du 25 avril 2014, Madame [P] [S] et Madame [M] [X], sa fille, ont acquis de la société FRANZIN AUTOMOBILES un véhicule

La SARL Capital Automobile, qui exerce une activité de rachat et de revente de véhicules d'occasion, a fait l'objet d'une vérification de comptabilité à l'issue de laquelle l'administration lui a notifié

[O] [K] a fait l'acquisition auprès de la SAS Aramis d'un véhicule d'occasion Renault Mégane 3 immatriculé [Immatriculation 4], affichant 37 452 km au compteur, au prix de 19 339, 50 euros.

[S] [Y] un contrat de location avec option d'achat portant sur un véhicule d'occasion Ford Focus, d'un montant de 33'900 euros, moyennant le règlement de 61 loyers.

- sur l'aménagement du véhicule M.

26 février 2016, la société Natixis Lease, désormais dénommée BPCE Lease, a consenti un contrat de crédit-bail n°933303 à la société Nordique de forage, gérée par Monsieur [O] [D], portant sur un véhicule

La société Aveh Corporate, immatriculée au RCS du tribunal de commerce d'Évry sous le n° 853 498 160 avait pour objet l'achat et la revente de véhicules d'occasion.

Ce véhicule n'étant pas aménageable, il a dû faire l'acquisition d'un véhicule (également d'occasion) équipé d'une boîte de vitesse automatique. La différence de prix justifie la demande.

[X] [H] en paiement de la somme de 24 322,95 euros au titre du solde d'un contrat de crédit en date du 25 avril 2019, affecté à l'acquisition d'un véhicule d'occasion BMW X6, d'un montant de 22'862,76

J'ai exercé durant toute ma vie professionnelle la même activité à savoir la vente et le montage de pneu sur des véhicules d'occasion (tourisme, camions, engins de chantier ou engins agricoles).

La société appelante fait valoir que la bailleresse a diminué unilatéralement la surface louée en permettant à une autre société, dont l'activité est l'achat et la vente de véhicules d'occasion, d'occuper

EXPOSÉ DU LITIGE : Mme [V] [T] a acquis le 29 février 2020 un véhicule d'occasion de marque Nissan modèle X trail 1 DCI immatriculé [Immatriculation 1] pour un prix de 19 000 euros.

Au cas présent, le salarié exerçait la fonction de préparateur de véhicules, consistant au lustrage, ponçage et nettoyage des véhicules neufs et d'occasion.