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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère CHAMBRE CIVILE
65a77d858121050008662bc5
16 janvier 2024
[N], l'Office National d'Indemnisation des Accidents Médicaux, la Caisse primaire d'assurance maladie de la Gironde, le docteur [V], le docteur [S], le docteur [A] et le docteur [W] [Y], afin que leurs
Chambre 2 A
65a23b9e7ca18b0008e581b5
12 janvier 2024
Il en a déduit que la SCM des Docteurs [Y] [H] et [R] [M] était mal fondée à se prévaloir d'un dol.
Pôle 5 - Chambre 6
67ef6c7b9a9834ffd825fac9
2 avril 2025
[E] de l'intégralité de ses demandes - Débouté la SELARL DOCTEUR [E] de sa demande formulée sur le fondement de l'article 700 du CPC - Débouté la SELARL DOCTEUR [E] aux dépens, A TITRE SUBSIDIAIRE
5ème Chambre
5fca58b0a78bbc2c9fcf84be
18 novembre 2020
Le 31 mai 2010 le docteur [G], urologue, expert près la cour d'appel de Rennes a été désigné. Il a déposé son rapport le 18 mai 2012. Il a conclu à l'absence de faute du docteur [E] [B].
Pôle 2 - Chambre 2
61627770a2bc6369e8386cee
13 décembre 2013
La dilatation étant complète le 26 décembre 2000 à 17h30, des tentatives d'expulsion étaient tentées par la sage femme jusqu'à 18h, avant de faire appel au docteur [A], remplaçant du docteur [G].
Cour d'Appel
6253c95cbd3db21cbdd880fe
24 février 2006
Le Docteur A... et la compagnie AXA FRANCE IARD soutiennent que Mme Y... ne peut prétendre qu'elle n'a pas eu de la part du Docteur A... toutes les informations nécessaires et que la preuve de sa maladresse
6253cd77bd3db21cbdd9371f
24 novembre 2016
.; - dit que les fautes du docteur Mauro X...ont entraîné une perte de chance d'éviter le dommage subi par Raymond Y...de 25 % ; - dit que les fautes de l'Hôpital Européen de Paris GVM Care & Research
COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
DCA_23LY01611_20230821
21 août 2023
D n'avait pas de désaccord significatif avec le docteur E, si ce n'est qu'il a vu une erreur de diagnostic, là où le docteur E a vu un retard de diagnostic, et qu'il a évalué à 30 % la perte de chance
6253c8e7bd3db21cbdd86992
19 février 2003
E... le confiait au docteur F..., médecin de garde.
6253cd68bd3db21cbdd933eb
24 mars 2016
Le docteur C...a établi le 25 mars 2008 un rapport complémentaire, concluant cette fois à l'absence de faute du docteur X....
5e Chambre
60360ef1ce674c73802cb1ce
17 décembre 2015
Le docteur [M] a été remplacé par le docteur [K] qui a rendu son rapport le 18 décembre 2012.
4eme Chambre Section 2
5fde6e1f2bb2804728e3df88
29 juin 2018
, un comportement méprisant de son chef de service, le docteur D... à son égard.
5e chambre civile
643f8888ad85da04f53a3b4b
18 avril 2023
Il avait consulté le lendemain un médecin libéral, le docteur [I] [X], qui avait adressé des photographies de l'hématome au docteur [C] [P] et avait finalement décidé de se rendre à la clinique [9] le
Pôle 4 - Chambre 10
662b43d6fe254500083149da
25 avril 2024
Saisi par le docteur [P] et la clinique [9] d'une demande d'expertise, le juge de la mise en état a par ordonnance du 3 mai 2016 désigné le docteur [E] [G] en qualité d'expert, remplacé par le docteur
6253c8e5bd3db21cbdd86924
10 juin 2003
avoué assistés de la SCP ROINAC - ROUL, avocats CENTRE HOSPITALIER GENERAL Yves G. pris en la personne de son représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège Rue du Docteur
3e chambre
615e0c8ec25a97f0381f4aa6
19 février 2015
L'expert relève à cet égard (p. 11) à propos d'un certificat du docteur [Z], en date du 21 octobre 1982 : 'par 'fibrose' multi-loculaire, il faut sans doute entendre que le docteur [Z] voulait évoquer
6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01635_20250512
12 mai 2025
La Selarl Docteur H...
6253c857bd3db21cbdd84fa0
13 décembre 1999
Le docteur A..., qui avait adressé sa patiente dans les derniers temps de sa grossesse au docteur Z..., a appelé en cause celui-ci. Il a été mis hors de cause par cette même décision.
6253c97bbd3db21cbdd88774
29 septembre 2006
Le Docteur Yvan Y... qui avait aussi prescrit une corticothérapie et une chimiothérapie, est alors parti en vacances.
6253ccaebd3db21cbdd90eb7
30 octobre 2013
Par jugement en date du 19 décembre 2000 le tribunal a jugé que les docteur B...et Z...exerçaient à titre libéral et mis hors de cause la clinique, rappelé que la responsabilité des médecins ne pouvait
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