CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 781 résultats pour « Goorts »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

9ème Ch Sécurité Sociale

65a8d6fde12c85000874b0be

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

Elle estime que le fait de ne pas pouvoir s'exprimer a été la goutte d'eau qui l'a conduite à consulter.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

6538b3f77ffc2c8318ee009d

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

ès qualités audit siège [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Anne-marie MAUPAS OUDINOT, avocat au barreau de PARIS, toque : B0653 Assistée de Me Pierre-Louis PAOLI de la SELARL FRASSON-GORRET

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

65b3621e1d7564000872deba

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

[T] [Z], auxiliaire de vie employé par la [10], s'est brûlé à l'avant-bras droit avec de l'eau bouillante en allant récupérer le café dans une bouilloire pour servir un goûter, le filtre étant tombé, selon

Source officielle
CA

2ème chambre section C

65b365ce1d7564000872e075

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Moi-même cela m'a irrité la gorge et les yeux », incident déjà mentionné par Mme [P] [M] en réponse à la sommation interpellative délivrée par le bailleur le 28 juillet 2020, puis M. et Mme [V] et les

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

6a11361dcdc6046d47a611ff

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

intermittence uniquement pour les enfants ne sachant pas manger seuls, - temps après le repas (chants, histoires) et sieste : le décollement de l'épaule en abduction sans soutien n'est pas retrouvé - gouter

Source officielle
CA

Chambre sociale

603338c9a71383a97be9bc08

Appel

31 août 2017

31 août 2017

Ç'a été la goutte d'eau qui a fait déborder le vase' ; cet incident faisant suite, selon l'auteur de l'attestation, à une succession de brimades, comportements 'rabaissants' (ses diplômes affichés sur

Source officielle
CA

Chambre Sociale

5fdd446d8f38a9aca8208a47

Appel

25 septembre 2018

25 septembre 2018

date du 07 aout 2017 Nature de l'affaire : 80A - Demande d'indemnités liées à la rupture du contrat de travail CDI ou CDD, son exécution ou inexécution APPELANTE SAS MONTDIS, ZAC du Pied des Gouttes

Source officielle
CA

11e chambre

5fd99ed4dfb0689189f8503a

Appel

19 décembre 2019

19 décembre 2019

briller. (') [S] qui me lit en copie comprendra avant d'envisager la suite à donner à une situation devenue de plus en plus difficile et incohérente, que j'ai préféré remettre les choses d'aplomb car la goutte

Source officielle
CA

15e Chambre A

60351cb3529ab548287abe59

Appel

17 juin 2016

17 juin 2016

SERRURERIE LE BOUIF en date du 23 avril 2012 attestant d'un changement de serrure en applique sis la [Adresse 4], comprenant une serrure horizontale, 2 clefs , une paire de béquille en fer forgé, 16 clefs à gorges

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

603641bb5989c0a37e7d7dec

Appel

24 novembre 2015

24 novembre 2015

l'isolement sans pouvoir communiquer avec son épouse et ses enfants il a subi un fort sentiment d'angoisse et d'insécurité ainsi qu'en tant que non-fumeur un tabagisme passif à l'origine de forts maux de gorge

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

603732770724640d76aff851

Appel

19 mai 2015

19 mai 2015

A] [X] qui se trouvait dans une chambre de sûreté voisine de celle occupée par [F] [W] n'a rien entendu durant la nuit et la matinée avant que les secours n'arrivent, à l'exception d'un raclement de gorge

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_20PA02601_20220602

Admin. Appel

2 juin 2022

2 juin 2022

, - les conclusions de Mme Guilloteau, rapporteure publique, - les observations de Me Gabard, avocat du syndicat des copropriétaires du 163 rue de Tolbiac, - les observations de Me Gorse

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_21DA02826_20221004

Admin. Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

Rouen, deux ordonnances des 6 novembre 2019 et 1er décembre 2020 lui prescrivant deux collyres, un certificat médical du 9 novembre 2021, précisent que son état de santé nécessite l'instillation de gouttes

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8d1bd3db21cbdd8659f

Appel

5 novembre 2002

5 novembre 2002

ATELIER LOTOIS INDUSTRIES ET SERVICES (A.L.I.S) Z.I. de l'Aiguille 46100 FIGEAC Rep/assistant : la SCP GOUT - DIAS (avocats au barreau de TULLE) APPELANTE d'un jugement du Conseil de Prud'hommes de FIGEAC

Source officielle
CA

9e Chambre A

616348f4543823d76b031780

Appel

30 juin 2011

30 juin 2011

Ceci s'est notamment illustré par des questionnements inquisitoires sur leur vie personnelle, sur leur gout vestimentaire ainsi que sur leurs m'urs.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

61635df0683f470e3416dc84

Appel

18 octobre 2011

18 octobre 2011

[Adresse 4] [Localité 5] représentée par la SCP PETIT LESENECHAL, avoués à la Cour assistée de Me Anne BOUTRON de la SCP UETTWILLER GRELON GOUT CANAT & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6163773cf6919f4eda2c38d4

Appel

7 avril 2011

7 avril 2011

[W] [Y] en sa qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la Société PANDA TRADE demeurant : [Adresse 1] représenté par la SCP PETIT LESENECHAL, avoués à la Cour assisté de Me Marine GORRE-DUTEIL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d8bd3db21cbdd895a0

Appel

26 juin 2007

26 juin 2007

développements cryptogamiques accrus, en de nombreux endroits ainsi que des pénétrations d'eau à l'étage supérieur ayant entraîné un fléchissement du plafond en raison du poids de la laine de verre gorgée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa7bd3db21cbdd8ba93

Appel

29 avril 2008

29 avril 2008

du 21 novembre 2006 la Cour de Cassation a cassé cet arrêt dans toutes ses dispositions au visa de l'article 1587 du code civil l'accord sur la chose et le prix intervenu après que celui ci ait été goûté

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca64bd3db21cbdd8ae75

Appel

11 mars 2008

11 mars 2008

Ayant constaté en mai 2001 que leur jardin était gorgé d' eau, les époux se sont aperçus qu' une fuite d' eau existait au droit du citerneau de leur voisin, Monsieur C....

Source officielle

Page 49 sur 90

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.