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13 561 résultats pour « Jean-Marc DE MOY »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_23DA01319_20241204

Admin. Appel

4 décembre 2024

4 décembre 2024

Jean-Marc Guérin-Lebacq, président-assesseur ; - les conclusions de M.

Source officielle
CA

Chambre 1-9

67061e0afde28ee420710f6d

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

FIROKA HOSPITALITY [Localité 3] représentée et assistée par Me Jean-Marc SZEPETOWSKI de la SELARL S.Z., avocat au barreau de NICE Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Ambroise CATTEAU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c89fbd3db21cbdd85cad

Appel

19 décembre 2001

19 décembre 2001

BEAD ES/CC COUR D'APPEL DE MONTPELLIER CHAMBRE SOCIALE ARRET DU 19 DECEMBRE 2001 APPELANT : Monsieur Stéphane X... 3, rue du Docteur Y... 34500 BEZIERS Représentant : Me Josy Jean BOUSQUET (avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c89fbd3db21cbdd85cae

Appel

19 décembre 2001

19 décembre 2001

BEAD ES/CC COUR D'APPEL DE MONTPELLIER CHAMBRE SOCIALE ARRET DU 19 DECEMBRE 2001 APPELANT : Monsieur Stéphane X... 3, rue du Docteur Y... 34500 BEZIERS Représentant : Me Josy Jean BOUSQUET (avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a5bd3db21cbdd85dbf

Appel

19 septembre 2002

19 septembre 2002

détermine un stock supérieur à cinq mois qui ne correspond manifestement pas aux explications de l'appelante tenant à l'existence d'un stock équivalent à deux mois de commande ; qu'il suit de là que la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca1fbd3db21cbdd8a1bc

Appel

16 avril 2007

16 avril 2007

Quatre enfants sont issus de cette union : * Anne-Cerise née le 11 janvier 1982, * Jules né le 26 avril 1985, * Jeanne née le 3 mars 1999, * Lucien né le 12 juillet 2000.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6868b51a9508abe85120461c

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

exact de ces frais, la cour note que selon l'acte de cession, le prix de celle-ci a été fixé au regard des capitaux propres, et non des marges réalisées.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22BX02367_20230426

Admin. Appel

26 avril 2023

26 avril 2023

Délibéré après l'audience du 30 mars 2023 à laquelle siégeaient : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd3bd3db21cbdd8e67c

Appel

12 octobre 2011

12 octobre 2011

GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Marie-Jeanne ORSINI.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f5bd3db21cbdd89a66

Appel

14 novembre 2007

14 novembre 2007

annulation de la sentence arbitrale en date du 15 NOVEMBRE 2005 Code affaire : 35A Demande tendant à contester l'agrément ou le refus d'agrément de cessionnaires de parts sociales ou d'actions Marc

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc47bd3db21cbdd8faad

Appel

13 septembre 2012

13 septembre 2012

né le 23 Avril 1955 ... 78100 ST GERMAIN EN LAYE non comparant représenté par Me Marc MONTAGNIER, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire 202.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cba0bd3db21cbdd8de64

Appel

12 mai 2011

12 mai 2011

né en 1940 à AU MAROC demeurant ...

Source officielle
CA

17e Chambre B

5fdd1e30ef036187540f8f9f

Appel

11 octobre 2018

11 octobre 2018

Rôle N° RG 17/20310 - N° Portalis DBVB-V-B7B-BBOXN Association FESTIVAL INTERNATIONAL D'ART LYRIQUE ET L'ACADEMIE EUROPEENNE DE MUSIQUE D'AIX EN PROVENCE C/ Jean-Marc

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc65bd3db21cbdd8ff82

Appel

23 novembre 2012

23 novembre 2012

APPELANT : Monsieur Robert Marc X... ... 97222 BELLEFONTAINE représenté par Me Marie-lyne MARINE, avocat au barreau de MARTINIQUE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2011/ 003142

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca48bd3db21cbdd8a8f3

Appel

9 janvier 2008

9 janvier 2008

Jean-Marc ARMINGAUD, Conseiller Mme Gisèle BRESDIN, Conseiller qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : Mme Josiane MARAND ARRET : -contradictoire -prononcé publiquement par M.

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_23DA01009_20240604

Admin. Appel

4 juin 2024

4 juin 2024

Article 3 : Le présent arrêt sera notifié à Mme A B et à la commune de Marcq-en-Barœul.

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_24DA02570_20251006

Admin. Appel

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Jean-Philippe Arruebo-Mannier, rapporteur public, - et les observations de Me Brigitte de Foucher, représentant la SELARL Pharmacie du Beffroi.

Source officielle
CA

Chambre 1-5

668f76ba9b65e642c5878492

Appel

10 juillet 2024

10 juillet 2024

SCI DU VIEUX MOULIN C/ [MG] [MU] [P] [H] épouse [MU] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-Marc SZEPETOWSKI SELARL B.P.C.M

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c88cbd3db21cbdd85973

Appel

8 octobre 2001

8 octobre 2001

Ces faits imputables au mari constituent aussi des violations graves et renouvelées des obligations du mariage.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb9ebd3db21cbdd8de3b

Appel

18 mai 2011

18 mai 2011

né le 01 Janvier 1954 à OUPAGUI SOUBRE (COTE D'IVOIRE) ... 94000 CRETEIL représenté par Me Jean GRESY, avocat au barreau de VERSAILLES APPELANT **************** Me Marc Y...- Mandataire

Source officielle

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Annonces BODACC16 résultats

Journal officiel
Radiations

SOCIETE CIVILE DE MOYENS JEAN-MARC MAILLET ET JEAN-CHRISTOPHE TUROT

SIREN 332712017Greffe du Tribunal de Commerce de Tours

05/02/2025

Voir →

Modifications diverses

SOCIETE CIVILE DE MOYENS JEAN-MARC MAILLET ET JEAN-CHRISTOPHE TUROT

SIREN 332712017Greffe du Tribunal de Commerce de Tours

22/02/2024

Voir →

Radiations

SOCIETE CIVILE DE MOYENS DES DOCTEURS ISABELLE FOURAULT-MAS ET JEAN MARC DUTHOIT

SIREN 388799033Greffe du Tribunal de Commerce de Manosque

14/06/2022

Voir →

Modifications diverses

Société Civile de Moyens des Docteurs Christian DINAUT et Jean-Marc DELCAMBRE

SIREN 322376559GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES

06/07/2021

Voir →

Ventes et cessions

ALTEORA POITIERS, Anauro Invest, Amal-Invest, Jjb Invest, Apolline, Lininvest, L U T E C E, Mian, Ditan Invest, SARL Calvez, Cappelle Invest, SARL Chaufournais, Sayajo, L.C.M. "Lit de charles martel", Six investissement, Miclo Invest, Société d'investissement et de gestion colin, Colinvest, SARL Decamp nom commercial : SARL Decamp, Nadaud Invest, Colombia, Isapier Invest, Zao, Falinvest, Melbene, Dudwal investissement, Hascoet investissements, H S P M Invest, SARL val Meteor, De la fontaine, Eurl Teleport 95, La fontaine Invest, Eurl Glc, Financière du Carlevan, Jody Invest, SARL D M, Gereshotel, Eurl Yvinvest, Sésame, SARL Lecoq, Chp gestion, Pichot investissements, E.U.R.L. Piot Investment, Eurl Potet, R B Invest, Fox, Sofil, SARL Sabbah, SARL Sebbah, SARL Alex-Invest, Vacinvest, Le rubis, Verinvest, Michel et Michele Vernet organisation, Entreprise Unipersonnelle a responsabilité limitée Wahl, Barbottin, Sautier, Baron, Barrier, Cathelin, Becquerel, Garzon, Ben aiche, Bengui, Bidallier, Bodin, Bonnieux, Primois, Boulenger, Bourasseau, Bourhis, Francelle, Buseine, Milet, Caillouel, Beneult, Chareyre, Charpentier, Chatz, Colin, Leroy, coury, Denis, cousin, Bonhomme, Cousin, Crétois, Marciano, Rigaud, Darolles, Denarnaud, Lanclud, Descours, Cornillon, Dotter, Krumeich, Drancourt, Dreyfus, Dutheil, Savina, Epin, Vincent, Faldini, Foiret, Demenier-Foiret, Etlicher, Fras, Gilet, Gouriou, Guernic, Moyon, Guillemyn, Guilloux, Labidi, Hangard, Paturel, Hernandez, Hervé, Rondeau, Tschopp, Hisler, Houze, Humbert, Herruel, Jouanneau, Lejade, Ricard, Lesaffre, Manick, Mattot, Renard, Mauro, Mayet, Bizzanelli, Mothe, Parmentier, Pastre, Dupeuple, Philippart, Rispal, Rolland, Roncier, Sauquet, Roudil, Schong, Smadja, Souzeau, Royal, Spiroux de Vendomois, Stauth, Steffenut, Suos, Tharreau, Menanteau, Varangle, Métayer, Léonard, Viville, Charles, Voloir, Debaecker, Gérard, Muriel, Pierre-Yves, Jean-Claude, Yolande, Jean-Christophe, Estrella, Michèle, Philippe, Marc, Joelle, Pierre, Daniel, Catherine, Sylvie, Claude, Alain, Simone, Anne-Marie, Jean-Pierre, Annie, Jean-François, Frédérique, Loic, Gabrielle, Maurice, Pierre-Axel, Marie-Thérèse, Pascal, Marie-José, Jean-Marie, Yvette, Delphine, Celine, Marie-Ange, Christelle, Cristina, Huguette, Evelyne, Jacques, Jean, Anne, Bernard, Geneviève, Brice, Françoise, Jean-Luc, Eloise, Martin, Nathan, Corentin, Ambrine, Cyprien, Siméon Jacques Anatole Marie, Alexandra, Grégoire, Emilie, Camille, Jean-Dominique, Joel, Marcelle, Karl, Saloua, Hubert, Alexandre, Gilbert, Dominique, François, Nicole, Michel, Richard, Liliane, Jocelyne, Gabriel, Sophie, Didier, Patrice, Laurent, Jean-Paul, Marie-Paule, Serge, Moise, Annick, Michelle, Lionel, Pom, Francois, Maud, Marie-Odile, Claudine, Thierry, Anita

SIREN 879237824
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS

Acte en date du 03/12/2019 enregistré au SPFE de Nantes 2 le 06/12/2019 dossier 2020 00109968 réf. 4404P02 2019 N 03509. Délai pour les oppositions: 10 jours à compter de la présente insertion au BODACC.

13/03/2020

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