Les parties ont été avisées à l'issue des débats de ce que l'arrêt sera prononcé par sa mise à disposition au greffe de la cour le 15 janvier 2024 GREFFIER Lors des débats Mme Lucile POMMIER, greffier

conseillère, Les parties ont été avisées à l'issue des débats de ce que l'arrêt sera prononcé par sa mise à disposition au greffe de la cour le 16 mai 2022 GREFFIER Lors des débats : Mme Lucile POMMIER

[R] a interjeté appel de ce jugement par déclaration d'appel du 9 juillet 2025.

Aux termes de son rapport du 18 septembre 2012, l'expert a constaté que la pompe à chaleur installée ne pouvait fonctionner sous une température extérieure de - 10°C, voire inférieure à - 5° C, alors que

Monsieur [F] expose que de nombreux dysfonctionnements ont été constatés lors de la mise en eau du bassin en juillet 2019 à savoir les joints de liner défectueux, la douche défectueuse, la pompe à chaleur

En ce qui concerne les règles de sécurité, votre comportement dangereux et irresponsable a fait l'objet d'un mail de notre client Midi Sol Méditerranée le 17 juillet dernier.

[O] [A] a été retrouvé inconscient sur un trottoir le 25 juillet 2012 vers 1h du matin.

Ainsi, selon facture acquittée d'un montant de 31751,98 euros TTC du 30 novembre 2009, la société Anthony Frosio a procédé, au profit de Madame [R], à la revente et l'installation d'une pompe à chaleur

Greffier lors des débats : Mademoiselle Patricia POGGI.

Le Syndicat des copropriétaires de la [Adresse 4] a conclu avec la SARL Alpha Clima Maintenance, à effet du 1er juillet 2007, un contrat avec un objet identique pour la [Adresse 4].

Par ordonnance du 25 juillet 2023, le juge des référés du tribunal judiciaire de Saintes a statué en ces termes : 'RECOIT l'intervention volontaire de la S.A.

Par déclaration du 13 juillet 2022, Mme [O] a relevé appel de cette décision, en ce qu'elle l'a condamnée à restituer le capital emprunté à la société Franfinance.

Procédure devant la cour Par une requête enregistrée le 21 juillet 2020 et un mémoire enregistré le 21 octobre 2020, M.

En application des articles 957 et 965 du code de procédure civile Greffier lors des débats : Caroline POTTIER.

La SAS CR HABITAT a interjeté appel le 21 juillet 2020, et M. [T] le 24 du même mois.

2007, AR signé le 16 juillet 2007.

Il a été transporté à l'hôpital Saint-Antoine par les sapeurs-pompiers, et une fracture de la patella gauche a été diagnostiquée, puis opérée le lendemain.

Le 12 juillet 2019 M. V... G... a fait assigner Mme J... U..., fille de Mme R... Y... épouse V...

Par jugement du 5 juillet 2019, ce tribunal a : - débouté M.

Me Laurent ROTGE, avocat associé de la SCP DELPLANCKE POZZI DI. BORGO ROMETTI, devait reprendre les dossiers de l'ancienne SCP [L] [L]-[H] à [Localité 2], mais cela aussi a posé difficultés.