l'ENTREPRISE F.THELU & CIE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège ayant son siège social [Adresse 1]. 239 [Localité 14] représentée par la SCP THERY-LAURENT

Dans son rapport, le technicien du laboratoire de police scientifique de la préfecture de police de [Localité 13] relève que la chaudière est installée dans la cuisine du pavillon, pièce munie d'amenée

Celui des digues et des murs de soutènement et de clôture aussi en entier.

Mme Marie-Agnès Michel, présidente de chambre Madame Laure Mallet, conseillère Mme Elisabeth Granier, conseillère GREFFIER : Mme Céline Delcourt, greffière, lors des débats et Mme Véronique Laurent-Vical

publique le 21 juin 2023 devant la cour composée de : Cyril VIDALIE, conseiller, qui en a rendu compte dans le délibéré de la cour composée outre lui-même de : Valérie SCHMIDT, conseiller, et Laurent

rapport dans les conditions prévues par les articles 804 et 905 du code de procédure civile, devant la cour composée de : Marie-Hélène MASSERON, Présidente de chambre, Michèle CHOPIN, Conseillère, Laurent

Claude E... et Laurent F... établissant qu'entre 1962 et 1992, le sous-sol était déjà utilisé à usage de local technique accessoire à leur activité commerciale de boulanger-pâtissier, où il stockait les

et étayer la cage d’escalier de l’immeuble et notamment la face intérieure plane de la paillasse de la première volée de marches au niveau du local situé sous cette volée, de conforter et étayer les murs

Désordre n°11 relatif au doublage placo d'un des murs du salon - condamner in solidum M.

, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 01 Juillet 2025 en audience publique devant la cour composée de : Madame Anne-Laurence

Localité 2] demeurant [Adresse 2] représenté par Me Charles TOLLINCHI de la SCP SCP CHARLES TOLLINCHI - KARINE BUJOLI-TOLLINCHI AVOCATS ASSO CIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assisté par Me Laurence

dont le siège social est [Adresse 1] représenté par son Syndic, Le Cabinet REVEILLE SAS, [Adresse 3] représenté par la SCP CABINET BUVAT-TEBIEL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Laurence

La société Aranea a pour activité l'exploitation du centre commercial à l'enseigne Hyper U de Murs-Erigné.

La société Aranea a pour activité l'exploitation du centre commercial à l'enseigne Hyper U de Murs-Erigné.

La société Aranea a pour activité l'exploitation du centre commercial à l'enseigne Hyper U de Murs-Erigné.

[A] [L] et le débouté des demandes de la SCI La Passementerie relatives à l'état du mur édifié par M. 

[M] à remplacer la trappe par un mur plein à l'identique du mur initial qui a été démoli; - Condamner in solidum la SARL Neptune et M.

L'allée d'accès, la cour d'honneur, y compris les façades et les toitures des deux communs qui la bordent et le mur les reliant, le parterre ouest avec son mur de clôture et les façades et toitures des

Daniel ACQUARONE, Conseiller Mme Laurence BEDOS, Conseiller En présence de : Mme Céline DHOME, greffier lors de l'appel des causes et de Mme Marlène BERTHET, greffier lors du prononcé ENTRE :

BLUM Mme Laurence E... Mme Nadine E...