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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca1dbd3db21cbdd8a191
7 novembre 2007
7 novembre 2007
Grosses délivréesREPUBLIQUE FRANCAISE le :AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS 1ère Chambre - Section D ARRET DU 07 NOVEMBRE 2007 (no 149, 3 pages) Numéro d'inscription
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
6163b5331669d540ac7bab37
5 juin 2009
5 juin 2009
Léon GROSSE ; il ne prouve pas avoir été débauché par la S.A.
Source officielleChambre 1-2
6348ff1763d497adffda3e18
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Copie exécutoire délivrée le : à : Me Agnès ERMENEUX Me Sébastien BADIE Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par le Président du Tribunal Judiciaire de GRASSE
Source officielle17e Chambre B
615e0e16c25a97f0381f5208
15 mai 2014
15 mai 2014
grossesse ou à l'accouchement.
Source officielle4eme Chambre Section 1
67f0ba46ea6533065f551d9a
4 avril 2025
4 avril 2025
LAVIDA INFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée le à Me TERRIE Me CULIE REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS *** COUR
Source officielleCh. civile et commerciale
65aa2f0c009f81000890dc2b
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour composée de : Mme FOUCHER-GROS, présidente M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6710aa66be64d7e5102450f4
16 octobre 2024
16 octobre 2024
équipe de sa demande reconventionnelle ; - condamné la S.A.S. la Grosse équipe aux dépens.
Source officielle2ème chambre
636ca6376c7633dcd15b3b04
7 septembre 2022
7 septembre 2022
[U] [S] [L] [O] [L] C/ Caisse CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE NORD MIDI PYRE NEES Grosse délivrée le
Source officielle4e Chambre A
5fde9bb9f334c36f9cd91974
28 juin 2018
28 juin 2018
Grosse délivrée le : à : Me Agnès G... Me Michel A...
Source officielle4e Chambre B
616260318672d229b8816322
13 mars 2014
13 mars 2014
DE CASSATION ARRÊT AU FOND DU 13 MARS 2014 N°2014/109 Rôle N° 12/23433 [W] [I] épouse [R] [P] [R] C/ SCI KALOO SCI MIRAPHISA Grosse
Source officielle1re Chambre B
61628535c10e2193c5780960
21 novembre 2013
21 novembre 2013
représentée et plaidant par Me Michèle ROCCA de la SELARL Claude LAUGA & ASSOCIES, avocat au barreau de GRASSE.
Source officielleCour d'Appel
6253cb3dbd3db21cbdd8d296
2 décembre 2009
2 décembre 2009
M. 06 " Grosse délivrée le : à : réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de GRASSE en date du 31 Mars 2008 enregistré au répertoire général sous le no 05/
Source officielleChambre civile
63bfb2fb5e2fbe7c90043758
11 janvier 2023
11 janvier 2023
V-B7G-BIJPI AFFAIRE : [I] [M] C/ [G] [O] GS/MLL demande en garantie des vices cachés ou tendant à faire sanctionner un défaut de conformité Grosse
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
S.A.S. GROUPE BUMIN, S.C. FINANCIERE BIRUNIc/S.A
66adc80fd17229e482eea6c0
1 août 2024
1 août 2024
FONCIERE GABO ----------------------- DU 01 AOUT 2024 ----------------------- Grosse délivrée le : ORDONNANCE Rendue par mise à disposition de
Source officielle1ère chambre
662b43cffe2545000831496e
25 avril 2024
25 avril 2024
BEA AUTOMOBILES C/ [E] Grosse délivrée le 25/04/2024 à Me Julien Dumas Lairolle à Me Raphaël Lezer COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère chambre
Source officielle4e chambre civile
6711face7603bf88a1884867
17 octobre 2024
17 octobre 2024
ARRÊT n° Grosse + copie délivrées le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 4e chambre civile ARRÊT DU 17 OCTOBRE 2024 Numéro d'inscription au répertoire
Source officielle8e Chambre B
60336058d30e9211661271b6
29 juin 2017
29 juin 2017
29 JUIN 2017 (réouverture des débats au 06 décembre 2017 à 14h15) N° 2017/208 Rôle N° 15/15979 SA CREDIPAR C/ [P] [Z] Grosse
Source officielle1ère Chambre C
603232dc8dd9f1697973f786
15 mars 2018
15 mars 2018
D'AIX-EN-PROVENCE 1re chambre C ARRÊT DU 15 MARS 2018 N° 2018/217 N° RG 17/04276 N° Portalis DBVB-V-B7B-BAEN4 SNC CANNES ESTEREL C/ COMMUNE DE CANNES Grosse
Source officielle18e Chambre
603266660f18b89b2cb60bac
9 février 2018
9 février 2018
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 18e Chambre ARRÊT DU 09 FEVRIER 2018 N° 2018/ 69 TC Rôle N° 17/12975 SAS LABORATOIRES ARKOPHARMA C/ [O] [P] Grosse
Source officielle11e Chambre B
5fdda92aea2887514e2eb412
7 décembre 2017
7 décembre 2017
Grosse délivrée le : à : Me Marie-line Y... Me Romain Z...
Source officiellePage 49 sur 3719
LA PETITE GROSSE
Dépôt de l'état des créances — L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
04/09/2026
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GROSSET PLOMBERIE
04/09/2026
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GROSSE, Marianne
03/09/2026
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La Grosse Compagnie
30/08/2026
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GROSSET, Sébastien, Guillaume
27/08/2026
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