ADOMOS [GZ] [HG] épouse [SX] [NO] [SX] [FL] [PC] épouse [LX] [J] [RJ] épouse [ZF] [GO] [MI] [LL] [BT] [OS] [KI] [OD] épouse [NS] [ON] [ET] [NS] [Z] [ML] [WK] épouse [TX] [NE] [TX]

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire enregistrés le 26 décembre 2024 et le 7 mai 2025, B, représentée par Me Aderno, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif

Déférant à l'injonction du tribunal, le bailleur a fait réaliser une nouvelle désinsectisation de l'appartement par la société ADONIS FRANCE courant octobre 2019.

délibéré, Confirme le jugement déféré ; Laisse les dépens à la charge du Trésor ; LEDIT arrêt a été signé par Yves PLANTIER Président de Chambre ayant participé au délibéré et Ingrid HUGUENIN, Adoint

C., juge au tribunal de grande instance de BETHUNE statuant commercialement, ayant adrnis à titre privilégié pour 20.102 F le Trésorier de R.

[S] avait également recherché des partenaires pour la gestion de la résidence, ces contacts donneront lieu à la signature par la SCCV d'une convention de gestion de la résidence avec la société Adonis

Par un mémoire en défense enregistré le 26 décembre 2025, l’ANAH, représentée par Me Aderno, conclut au rejet de la requête et à ce qu’il soit mis à la charge des appelants la somme de 2 500 euros au titre

Par un mémoire en défense, enregistré le 6 novembre 2023, l'Agence nationale de l'habitat, représentée par la SELAS Seban et Associés, agissant par Me Aderno, conclut au rejet de la requête de Mme A.

Par un mémoire en défense, enregistré le 13 octobre 2023, le département des Alpes-Maritimes, représenté par la Selas Seban et associés agissant par Me Aderno, conclut au rejet de la requête de Mme A et

Par des mémoires en défense enregistrés les 6 juin et 23 septembre 2024, l’ANAH, représentée par Me Aderno, conclut au rejet de la requête et à ce qu’il soit mis à la charge des appelants la somme de 2

Par un mémoire, enregistré le 9 septembre 2024, la commune de Malakoff, représentée par Me Aderno, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de l’Etat la somme de 3 000 euros sur

5] Représentée par Me Bruno REGNIER de la SCP REGNIER - BEQUET - MOISAN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050 Ayant pour avocat plaidant Me Raymond LABRY, avocat au barreau de TOULOUSE SA ADOMOS

4] Représentée par Me Bruno REGNIER de la SCP REGNIER - BEQUET - MOISAN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050 Ayant pour avocat plaidant Me Raymond LABRY, avocat au barreau de TOULOUSE SA ADOMOS

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 27 octobre 2025, l’Office national des combattants et des victimes de guerre, représenté par Me Aderno, demande à la cour : 1°) d’annuler

Signée par Véronique SOULIER, Présidente de chambre et Caroline POTTIER, adoint administratif faisant fonction de greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

réitéré de suivre les formations nécessaires à l'exercice de vos fonctions -de précautions élémentaires à la sécurisation de notre système informatique (absence de sauvegarde de notre outil de gestion 'ADONIX

Procédure devant la cour Par une requête enregistrée le 1er février 2024 et des mémoires complémentaires enregistrés les 28 mars 2024 et 2 décembre 2024, l’ANAH, représentée par Me Aderno, demande à

Par des mémoires en défense, enregistrés les 15 novembre et 6 décembre 2024, le syndicat des mobilités de Touraine, représenté par Me Aderno, avocate, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise

Il sera cependant observé que l'acte introductif d'instance a été remis le 23 mai 2024 à son destinataire la SARL Implants dentaires à la clinique Adonis de [Localité 4], lequel a apposé sa signature sur

demeurant ..., Madame Fatima Y... épouse X..., née le 03 Août 1968 à GIRESUN (TURQUIE), de nationalité Turque, demeurant ..., APPELANTS Ayant Me Jean-Michel ECONOMOU pour avoué et Me Jérôme ADOUSSO