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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
61631f518007cf6451ddcd81
26 janvier 2012
26 janvier 2012
[V] [K] d'acheter des petites bouteilles de Coca-Cola, en canette ou en bouteille. Bien que ce courriel ne s'adressait pas nommément à M.
Source officielle1re chambre civile
64a6603dbbd03a05db965202
4 juillet 2023
4 juillet 2023
FORGES 25 [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Alain RIGAUDIERE, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 102 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 02 mai 2023 en audience
Source officielleCour d'Appel
6253cdb4bd3db21cbdd9433f
3 décembre 2018
3 décembre 2018
Y... a quitté le magasin, en lançant qu'il allait lui régler son compte à la sortie. Il est parti dans son véhicule et a bloqué la sortie du parking. J'ai donc retenu M.
Source officielleCour d'Appel
6253caadbd3db21cbdd8bba9
5 juin 2008
5 juin 2008
Le 20 février 2007, l'EURL Cidres BIGOUD a fait constater par Ministère d'huissier que sa ligne d'embouteillage alors en fonction produisait environ 1440 bouteilles à l'heure en sortie tireuse et environ
Source officielle5ème chambre sociale PH
6284906e498a54057d102e94
17 mai 2022
17 mai 2022
Il est revenu pour demander le solde de tout compte. (') Il m'a menacé en disant qu'il allait tout faire péter, qu'il allait me faire couler, qu'il n'en resterait pas là, qu'il connaissait du monde.
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6162e0811120e9a89a34a6d5
13 septembre 2012
13 septembre 2012
de Me Evelyne PERSENOT - LOUIS , avocats au barreau d'AUXERRE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 07 Juin 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Alain
Source officielle12e chambre section 2
6035f1d2e3c5d8578686cdde
26 janvier 2016
26 janvier 2016
Greffier F.F., lors des débats : Monsieur James BOUTEMY, Monsieur [A] [Y] [T] et Madame [Z] [G] se sont mariés sans contrat préalable le 18 décembre 1971 en France.
Source officielleCour d'Appel
6253cac4bd3db21cbdd8c01c
12 mars 2008
12 mars 2008
dessous avec de nombreux objets brisés au sol ", sans oublier " de petites traces de sang sur un des murs de l'appartement ", Attendu que Nassim X...a alors déclaré aux fonctionnaires de police qu'il allait
Source officielleCour d'Appel
6253cd6abd3db21cbdd9349c
14 juin 2016
14 juin 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Alain PALAU, Président, Monsieur Denis ARDISSON, Conseiller, Monsieur François LEPLAT, Conseiller,
Source officielle17e Chambre B
6162986c201c88caf8c4e173
4 avril 2013
4 avril 2013
Vers 13 h 15, j'ai acheté, rue d'[Adresse 3] à la parfumerie la « Bouteille » 2 produits Crème de la mer que j'ai réglés en espèces, 250 €, à une vendeuse d'origine africaine.
Source officielleCour d'Appel
6253cb04bd3db21cbdd8cad0
1 octobre 2008
1 octobre 2008
assisté de Me BOUCHARD-STECH, avocat au barreau de DIJON COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 30 Juin 2008, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Alain
Source officiellePôle 3 - Chambre 2
6162c835b820aa60963d847c
30 janvier 2013
30 janvier 2013
Grande Instance de PARIS - Section 3 Cabinet 5 RG n° 09/36551 APPELANTE Madame [M] [J] épouse [T] demeurant [Adresse 4] représentée par la SCP FISSELIER - CHILOUX - BOULAY (Me Alain
Source officielleCour d'Appel
6253ca6fbd3db21cbdd8b059
28 février 2008
28 février 2008
J' ai découvert en suivant qu' un deuxième chèque de 6. 039, 32 € allait également revenir impayé.
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
6610e5ef74ef9f00086f6692
5 avril 2024
5 avril 2024
Elle soutient que les bouteilles de gaz qui ont été vidées étaient des bouteilles d'oxygène et non des bouteilles de cyanure et qu'il était faux de soutenir que des bouteilles de gaz avaient été vidées
Source officielleChambre 3-1
626b80c0d1fb03057d9a4ea8
28 avril 2022
28 avril 2022
Alain VERNOINE. Ministère Public : M. Pierre-Jean GAURY, Avocat général, lequel a été entendu en ses observations orales.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6162f6efb807dfe813d296d8
5 juillet 2012
5 juillet 2012
2008006990 APPELANTES SA NOVATRANS agissant poursuites et diligences de son représentant légal Ayant son siège [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par la SCP FISSELIER - CHILOUX - BOULAY, Me Alain
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
65aa220ca34ad10008581851
18 janvier 2024
18 janvier 2024
précisé que le prix moyen de la bouteille de vin est de 63,15 euros.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
5fdb5341c770b63125831055
21 mars 2019
21 mars 2019
Elle lui a précisé que ce projet de déménagement ne concernait pas l'activité de mise en bouteilles stockées en vrac, mais uniquement les produits en bouteille et les matières sèches qui ne sont pas liées
Source officielle12e chambre
6032b55e0952192c995bfaf6
5 décembre 2017
5 décembre 2017
par le Tribunal de Commerce de PONTOISE N° Chambre : 04 N° Section : N° RG : 2015F00668 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Patricia MINAULT Me Audrey ALLAIN
Source officielle12e chambre
60322aafa25f176199d02260
3 avril 2018
3 avril 2018
le 15 Février 2017 par le Tribunal de Grande Instance de VERSAILLES N° Chambre : N° Section : N° RG : 15/03930 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Audrey ALLAIN
Source officiellePage 5 sur 12