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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253ca00bd3db21cbdd89caf
9 janvier 2008
9 janvier 2008
ARRÊT no 05/2008 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile Prononcé à l'audience publique le neuf Janvier deux mille huit, par René SALOMON, Premier Président, assisté d'Isabelle LECLERCQ
Source officielleChambre Sociale
67932e5420da87ff5e0113d1
23 janvier 2025
23 janvier 2025
ACTANCE, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Sibel ESEN, avocat au barreau de PARIS DEFENDEUR A L'INCIDENT : Monsieur [L] [G] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Alain
Source officielleCour d'Appel
6253cb30bd3db21cbdd8d0bf
22 janvier 2009
22 janvier 2009
à la Cour assistée de la SCP CLYDE & CO., avocats au barreau de PARIS INTIMEE : Société TNT FASHION GROUP FRANCE, poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice 58, avenue Leclerc
Source officielleCour d'Appel
6253cae2bd3db21cbdd8c628
9 septembre 2008
9 septembre 2008
née le 03 mai 1971 à PARIS 14 (75014) ... ... 32000 AUCH Rep / assistant : Me Alain MIRANDA (avocat au barreau d'AGEN) (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2007 / 003065 du 04
Source officielleCour d'Appel
6253c943bd3db21cbdd87c76
10 novembre 2005
10 novembre 2005
LECLERC ; Infraction prévue par les articles 311-1, 311-3 du Code Pénal et réprimée par les articles 311-3, 311-14 1, 2, 3, 4 du Code Pénal.- à BERGERAC, sur le territoire national, le 14 mai 2003, et
Source officielle1ère Chambre
6974a50dcdc6046d4789c329
23 janvier 2026
23 janvier 2026
Alain TESSIER-FLOHIC Président de chambre M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc71bd3db21cbdd90206
29 janvier 2013
29 janvier 2013
représentés par la SCP FORQUIN REMONDIN, avocats au barreau de Chambéry, ayant pour conseil Me Alain BOUTTEMY, de la SELASU Alain BOUTTEMY CONSULTING, avocats au barreau de Thonon-les-Bains - =- =-
Source officielle1ère Chambre
68f320a379ac4fbe1d877819
17 octobre 2025
17 octobre 2025
Alain TESSIER-FLOHIC Président de Chambre M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca5abd3db21cbdd8acbd
21 février 2008
21 février 2008
AU FOND Il résulte du dossier et des débats les éléments suivants : Les 7 et 28 juin 2002, deux inspecteurs de la DGCCRF d' ILLE et VILAINE se sont présentés dans l'hypermarché à l'enseigne LECLERC
Source officielle17e chambre
615e0df4c25a97f0381f50c4
3 décembre 2014
3 décembre 2014
Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE Section : Encadrement N° RG : 10/03586 Copies exécutoires délivrées à : Me Anne VINCENT-IBARRONDO Copies certifiées conformes délivrées à : Alain
Source officielle17e Chambre
6162c1c034defd4c4b3b455d
17 avril 2012
17 avril 2012
La SAS HYPER GRASSE exploite à GRASSE, un hypermarché sous l'enseigne E LECLERC. Elle a un effectif moyen de 189 salariés.
Source officielle1ere Chambre Section 1
65321b9b9e4ea48318f5b17a
17 octobre 2023
17 octobre 2023
LECLERCQ, chargée du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M. DEFIX, président A.M. ROBERT, conseiller S.
Source officielleCour d'Appel
6253c9bfbd3db21cbdd8927a
3 juillet 2007
3 juillet 2007
TANGER (MAROC) représenté par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE, avoués à la Cour assisté de Me Alain B..., avocat au barreau d'Arlon, BELGIQUE INTIME(E/S) Madame Françoise A...
Source officielleChambre sociale 4-2
66878d2405d6f7f678d49586
4 juillet 2024
4 juillet 2024
[X] sur la prime de bilan et la Charte Leclerc.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd8bd3db21cbdd91779
10 juin 2014
10 juin 2014
Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de SAUMUR, décision attaquée en date du 09 Juin 2011, enregistrée sous le no 10/ 00057 ARRÊT DU 10 Juin 2014 APPELANTE : LA SA SAUMUR DISTRIBUTION CENTRE LECLERC
Source officielle15e Chambre A
615e0e66c25a97f0381f5609
24 juillet 2014
24 juillet 2014
avocat au barreau d'AIX-EN- PROVENCE, assisté de Me Andreas SPITZ, avocat au barreau de STRASBOURG INTIMEE SA MJ LOCATION, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Cédric CABANES de la SCP LECLERC
Source officielleCour d'Appel
6253c882bd3db21cbdd8573d
28 septembre 2001
28 septembre 2001
Alain X..., fonctions auxquelles il a été nommé par jugement du Tribunal de Commerce de SOISSONS en date du 7 juin 1996".
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
5fd9925966efe083b089ba47
9 janvier 2020
9 janvier 2020
[X] ne mentionne pas que l'appel porte sur le rejet de la demande de résiliation judiciaire du contrat et sur les primes 25% Leclerc. D'ailleurs aucune demande n'est formulée par M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca2bbd3db21cbdd8a401
16 mars 2007
16 mars 2007
Alain né le 26 Janvier 1976 à MELUN (77), de José et de Z...
Source officielleCour d'Appel
6253ccc6bd3db21cbdd913c6
3 avril 2014
3 avril 2014
Tribunal de Grande Instance de MEAUX-RG no 11/ 06014 APPELANTE Société LES VILLAS DE CHANTELOUP agissant poursuites et diligences de son représentant légal ayant son siège 30 Avenue du Général leclerc
Source officiellePage 5 sur 16
ALAIN LECLERC
21/07/2026
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LECLERCQ, Julien, Yvon, Alain
22/05/2026
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LECLERCQ, Alain
Autre jugement et ordonnance — Clôture la procédure de redressement après arrêté d'un plan - Date du jugement : 15 Mai 2026 Jugement prononçant la clôture de la procédure de redressement judiciaire par apurement du passif après arrêté d'un plan - N° RG : 15/00019
21/05/2026
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Leclercq, Geoffrey Pascal Alain
16/01/2026
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Alain PASQUIER, Christophe LECLERCQ et Leslie ARIZZOLI
23/12/2025
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