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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre sociale
6708c010445a086e2bcedbe5
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Elle reconnaît la pratique des pompes indiquant que cela a été mis en place avant son arrivée, mais comme tout le monde l'appliquait elle l'appliquait.
Source officielleCour d'Appel
6253c9cbbd3db21cbdd893c6
1 octobre 2007
1 octobre 2007
ALLAIS, Conseiller, Monsieur J.L. PIERRE, Conseiller, Assistés lors des débats de Madame M.C. OLLIEROU, Greffier.
Source officielle17e chambre
6260f99f6d9e13277d6e3a58
20 avril 2022
20 avril 2022
de sa demande au titre de l'artic1e 700 du code de procédure civile, - condamné la société France Medias Monde aux dépens.
Source officielleCour d'Appel
6253c9ccbd3db21cbdd89401
20 juin 2007
20 juin 2007
représenté par la SCP GRIMAUD, avoués à la Cour assisté de Me Thierry MONOD, avocat au barreau de LYON INTIME : Maître Daniel A... ès-qualités de mandataire liquidateur de la S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cacdbd3db21cbdd8c1ec
3 juillet 2008
3 juillet 2008
auxdites fonctions selon jugement du tribunal de commerce de Lyon, du 17 avril 2007, ... 69456 LYON CEDEX 06 représentée par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de la SELARL MONOD-TALLENT
Source officielle1ère chambre sociale
679334ca54e6f046d26ca478
23 janvier 2025
23 janvier 2025
DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme DELAHAYE, Présidente de Chambre, Mme PONCET, Conseiller, Mme VINOT, Conseiller, rédacteur DÉBATS : A l'audience publique du 07 novembre 2024 GREFFIER : Mme ALAIN
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
5fd99459e2f3dc85e1f0be25
9 janvier 2020
9 janvier 2020
] [Localité 4] Représenté par Me François Deleforge, avocat au barreau de Douai et Maître Lorraine Gay, avocate au barreau de Paris INTIMÉ Monsieur [S] [U] ayant élu domicile chez Maître Alain
Source officielle2e chambre 2e section
5fde8042c098115755746015
28 juin 2018
28 juin 2018
C/ Alain, Paul, Pierre Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cc41bd3db21cbdd8f9e4
1 juillet 2010
1 juillet 2010
née le 28 Juin 1974 à PUERTO RICO ... ... 00646 VEGA ALTA PUERTO RICO représentée par la SCP DELEFORGE FRANCHI, avoués à la Cour assistée de Me Alain-françois DERAMAUT, avocat au barreau de LILLE
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
61629f7535a5d4e0c2ddc9ec
24 janvier 2013
24 janvier 2013
INTIMEE SAS R'PURE prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me François TEYTAUD, avocat au barreau de PARIS (toque : J125) Assistée de la SAS ALAIN
Source officiellePôle 2 - Chambre 7
6163a7ab9e14e201140bd996
14 avril 2010
14 avril 2010
ARRET : - contradictoirement - prononcé publiquement par Monsieur Alain VERLEENE, Président - signé par Monsieur Alain VERLEENE, président et par Mademoiselle Valène JOLLY, greffier présent lors du
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
60374a90fc7e7028add24769
17 avril 2015
17 avril 2015
Elle a produit le film des frères [X] et [I] [B] 'Les derniers jours du monde' et pour le financer a eu recours à divers partenaires dont la société Sofica Coficup 3.
Source officielleCour d'Appel
6253cd5cbd3db21cbdd9310d
18 février 2016
18 février 2016
de PARIS, PARTIES CIVILES : - ASSOCIATION CHIENNES DE GARDE 5 rue Perrée-75003 PARIS comparante en la personne de Mme Marie-Noelle Z..., membre de l'association, assistée par Maître WEBER Alain
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
67f8a5ccec820a3a2a05e848
10 avril 2025
10 avril 2025
dans cette boîte parle sur moi et tout le monde me prend pour un fils de p', vous allez voir à partir de maintenant ", qu'il a continué à crier, qu'il lui a demandé de baisser le ton mais qu'il lui a
Source officielleChambre sociale section 1
627df7a90d41e0057d43e2c2
12 mai 2022
12 mai 2022
[T] écrit que tout le monde avait peur de ses réactions et qu'il s'énervait tout le temps. Selon M. [F], M. [O] le harcelait en permanence en mettant en cause ses capacités.
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
61629f7535a5d4e0c2ddc9ef
24 janvier 2013
24 janvier 2013
président du conseil d'administration et directeur général [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me François TEYTAUD, avocat au barreau de PARIS (toque : J125) Assistée de la SELAS ALAIN
Source officielleChambre sociale
630ef9e3223d7c4f1370536d
23 août 2022
23 août 2022
Gauthier de la SCP Scp Canale-Gauthier-Antelme-Bentolila avocat au barreau de Saint Denis de la Réunion INTIMÉ : Monsieur [R] [G] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Alain
Source officielleCour d'Appel
6253cbcbbd3db21cbdd8e4b5
22 mars 2011
22 mars 2011
Alain F... pour la SOVAL et la société SEPTENDIS représentée par M.
Source officielle1ère chambre sociale
6711faaf7603bf88a1884659
17 octobre 2024
17 octobre 2024
CHATEL TRANSPORTS [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Thierry MONOD, substitué par Me Michel TALLENT, avocats au barreau de LYON INTIME : Monsieur [T] [H] [Adresse 3] [Localité
Source officielleCour d'Appel
6253ccbfbd3db21cbdd91242
24 février 2014
24 février 2014
Alain X... a été engagé par l'EURL S. T. V.
Source officiellePage 5 sur 36
Société professionnelle Alain MONOD, Bertrand COLIN, Mathieu STOCLET
07/02/2014
Voir →
SOCIETE Alain MONOD - Bertrand COLIN Avocats associés auprès du Conseil d'Etat et de la Cour de Cassation Société Civile professionnelle d'avocats au Conseil d'Etat et à la Cour de Cassation.
26/07/2009
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ETABLISSEMENTS MONOD, MONOD, Alain, Lucien, Serge, Maurice, Patrick, Daniel, Louis
Achat du fonds par le locataire-gérant de Monsieur MONOD Alain, Monsieur MONOD Serge et Monsieur MONOD Patrick.
21/11/2008
Voir →