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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253ccaebd3db21cbdd90eb7
30 octobre 2013
30 octobre 2013
CPAM DE LA VENDEE prise en la personne de son Représentant légal dont le siège social est 61 Rue Alain-85931 LA ROCHE SUR YON représentée par Me Anne-Laure CATHERINOT, avocat au barreau de LIMOGES
Source officielleCour d'Appel
6253cd1fbd3db21cbdd92520
9 juin 2015
9 juin 2015
Alain X... M. Joël X... C/ M. Joseph X... Mme Annette X... Mme Lucette Y... Mme Chantal Z... M. Rémi X...
Source officielleCour d'Appel
6253c88fbd3db21cbdd85a56
26 septembre 2001
26 septembre 2001
Avril 1999 APPELANTE : SNC DREAM TEAM exerçant sous l'enseigne La Crèche, prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège Restaurant La Crèche 05310 LA ROCHE
Source officielle1ère chambre
DCA_20TL24003_20230209
9 février 2023
9 février 2023
Un mémoire, présenté pour la société Alain Infirmier Diplôme d'Etat, par Me Serée de Roch, a été enregistré le 17 janvier 2023. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleCour d'Appel
6253cb02bd3db21cbdd8ca86
26 juin 2008
26 juin 2008
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 9o Chambre A ARRÊT AU FOND DU 26 JUIN 2008 No 2008 / Rôle No 06 / 16582 PORT AUTONOME DE MARSEILLE C / Alain X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb94bd3db21cbdd8dd40
4 mai 2011
4 mai 2011
A cette audience, Monsieur Alain MOMBEL, premier président a été entendu en son rapport oral, Me CLAMAGIRAND et Me FAURE ROCHE, avocats en leur plaidoirie.
Source officielleCour d'Appel
6253ca9ebd3db21cbdd8b8f8
11 mars 2008
11 mars 2008
VENDEE LA ROCHE SUR YON, D.R.A.S.S.
Source officielleCour d'Appel
6253cc97bd3db21cbdd909c7
11 septembre 2013
11 septembre 2013
Monsieur Gérard X... ... 75011 PARIS représentés et assistés de Me Jean-Loup PEYTAVI, avocat au barreau de Paris, toque : B1106 et de Me Alain LAFORGUE, avocat au barreau d'Angers.
Source officielleCour d'Appel
6253cc9bbd3db21cbdd90aa8
25 septembre 2013
25 septembre 2013
mise à la disposition du public au greffe : ENTRE : Monsieur LE DIRECTEUR DEPARTEMENTAL DES FINANCES PUBLIQUES DE LA VENDEE, dont le siège est cité administrative rue du 93ème RI BP 139 - 85024 la roche
Source officielleCour d'Appel
6253ca9ebd3db21cbdd8b8f9
11 mars 2008
11 mars 2008
PAYS DE LOIRE NANTES APPELANTE : CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE DE LA VENDEE 61 Rue Alain 85000 LA ROCHE SUR YON Représentée par Mme Brigitte ABERIDE (Représentant légal) en vertu d'un
Source officielleCour d'Appel
6253cc24bd3db21cbdd8f3da
3 avril 2012
3 avril 2012
Alain X..., - dit que la maladie professionnelle dont est atteint M.
Source officielleCour d'Appel
6253caa1bd3db21cbdd8b9a2
13 mai 2008
13 mai 2008
Bp 710 85000 LA ROCHE SUR YON Non comparant, représenté par Maître Antoine IFFENECKER, avocat du barreau de LA ROCHE SUR YON DEFENDEUR en contestation d'honoraires, D'AUTRE PART,
Source officielleCour d'Appel
6253c994bd3db21cbdd88b11
7 septembre 2006
7 septembre 2006
La société Bertrand X... a procédé aux travaux de rénovation d'une maison appartenant à M. et Mme Alain X... et située à Galie.
Source officielleCour d'Appel
6253c89fbd3db21cbdd85c99
15 janvier 2002
15 janvier 2002
BROCHARD BARON ---- Tribunal de Grande Instance de LA ROCHE SUR YON --- Contentieux 1ère CHAMBRE CIVILE --- JUGEMENT du 15 Janvier 2002 --- DEMANDEURS : Monsieur Alain Z... né le 20 Octobre 1950 à BRESSUIRE
Source officielleCour d'Appel
6253cd23bd3db21cbdd9260c
2 juillet 2015
2 juillet 2015
Gaël Patrice Alain X... C/ Mme Marie Anne Z... épouse X...
Source officielle8e Chambre B
6032f554892f2d68c6ae8a89
26 octobre 2017
26 octobre 2017
ARRÊT AU FOND DU 26 OCTOBRE 2017 N° 2017/330 Rôle N° 16/00953 [G] [M] C/ SA SOCIETE GENERALE Grosse délivrée le : à : Me GALISSARD Me ROCHE
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6163b5281669d540ac7baa43
6 octobre 2010
6 octobre 2010
exerçant sous l'enseigne 'DERRICK' agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux [Adresse 3] [Localité 1] représentée par la SCP GUIZARD, avoués à la Cour assistée de Me ABITAN Alain
Source officielleCour d'Appel
6253ca7abd3db21cbdd8b224
29 novembre 2007
29 novembre 2007
TROISIÈME CHAMBRE SECTION B DE LA COUR D' APPEL DE LYON, COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Madame Laurence FLISE, Président Madame Christine DEVALETTE, Conseiller Monsieur Alain
Source officielleRéférés Premier Président
669b5314a3418ee2ae72d21c
19 juillet 2024
19 juillet 2024
Par jugement en date du 24 janvier 2024, le tribunal de commerce de la Roche-sur-Yon a prononcé l'ouverture d'une liquidation judiciaire à l'encontre de la société [D] et désigné la SCP MJURIS, prise en
Source officielleCour d'Appel
6253ca58bd3db21cbdd8ac26
4 mars 2008
4 mars 2008
née le 10 Octobre 1961 à ORAN (Algérie) de nationalité française ... 11100 NARBONNE représentée par la SCP DIVISIA- SENMARTIN, avoués à la Cour assistée de Me Alain TARLIER, avocat au barreau de
Source officiellePage 5 sur 25