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16 923 résultats pour « Albert- »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Avis

CADA:20214327

Appel

2 septembre 2021

2 septembre 2021

communication, par voie dématérialisée, de la copie des feuilles du registre de la loi, établi en application des dispositions de l’article L3212‐11 du code de la santé publique, relatif à l'hôpital Albert

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

LOPEZ ALVAREZ, Alberto

SIREN 932894439Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

31/07/2026

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Créations

CAMPELO RIBEIRO, Alberto

SIREN 887724052Greffe du Tribunal Judiciaire de Mulhouse

31/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

RCS ALBERT

SIREN 951983311Greffe du Tribunal de Commerce d'arras

31/07/2026

Voir →

Procédures collectives

COMPTE, Michel, Claude, Albert, COMPTE (EI)

SIREN 319009247Greffe du Tribunal de Commerce de Romans

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

31/07/2026

Voir →

Créations

ALBERT ONE

SIREN 108010430Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes

31/07/2026

Voir →

CA

Avis

CADA:20154340

Appel

8 octobre 2015

8 octobre 2015

du refus opposé par le préfet de police de Paris à sa demande de communication d'une copie de la trace de son inscription au registre informatique de l'accueil du commissariat de police de Maisons-Alfort

Source officielle
CA

Avis

CADA:20165942

Appel

23 février 2017

23 février 2017

Monsieur X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 15 décembre 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Maisons-Alfort à sa demande

Source officielle
CA

Avis

CADA:20170008

Appel

9 mars 2017

9 mars 2017

Madame X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 2 janvier 2017, à la suite du refus opposé par le maire de Maisons-Alfort à sa demande

Source officielle
CA

17e chambre

64bb735f0d42fcd969e7cf77

Appel

19 juillet 2023

19 juillet 2023

défense des intérêts des lanceurs d'alerte.

Source officielle
CA

17e chambre

627ca8e44781dc057dee7dd3

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

Le groupe Aalberts Industries Nederland BV, dénommée désormais société Aalberts, possédait des parts de la SNC Aalberts Industries Lyon, devenue la société Aalberts Lyon, située à [Localité 10].

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdaabd3db21cbdd94135

Appel

16 octobre 2018

16 octobre 2018

Albert X... C/ Me Bernard Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb5bd3db21cbdd9106e

Appel

4 février 2014

4 février 2014

Albert X...de toutes ses demandes contraires ; ¿ condamner M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e4bd3db21cbdd86902

Appel

6 mai 2003

6 mai 2003

C/ Albert Y... Aide Juridictionnelle RG N : 00/01492 - A R R E X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9eebd3db21cbdd89998

Appel

28 septembre 2007

28 septembre 2007

Albert Z....

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

6a17d01bcdc6046d4730da29

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

À l'issue de votre vacation de la nuit du 7 au 8 janvier 2021 sur le site de « Gare de [Localité 3] » pour laquelle vous étiez planifié de 19h00 à 07h00, nous avons été alertés par notre client, monsieur

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

615e0e1ec25a97f0381f5261

Appel

22 janvier 2015

22 janvier 2015

1er à hauteur de 43'393, 54 euros au titre de l'arriéré locatif, - de dire que cette somme sera inscrite au passif de la société NOUVEL ALBERT 1er, - d'ordonner l'expulsion de la société NOUVEL ALBERT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc59bd3db21cbdd8fd4a

Appel

23 octobre 2012

23 octobre 2012

dans l'affaire opposant : APPELANT : Monsieur Albert Sylvain X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c98cbd3db21cbdd889eb

Appel

21 septembre 2006

21 septembre 2006

Albert X... a été révoqué de son mandat de directeur général. Le 16 juin 2003, M. Albert X... a été révoqué de ses fonctions d'administrateur. M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8dfbd3db21cbdd867ee

Appel

25 mars 2003

25 mars 2003

Par lettres des 17 et 27 mars 2000, la GMBH Wasmer Albert a réclamé la restitution d'un chariot élévateur au liquidateur.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac9bd3db21cbdd8c0ee

Appel

28 juin 2007

28 juin 2007

APPELANT Monsieur Albert Jean X...

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

6711fac47603bf88a18847c3

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

[R], DEBOUTER la société Albert & Co de l'ensemble de ses demandes, CONDAMNER la société Albert & Co à verser à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8dcbd3db21cbdd8675e

Appel

7 novembre 2002

7 novembre 2002

Jean-Albert Jugement du T.A.S.S. ANGERS du 11 Septembre 2001.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

615e0e06c25a97f0381f5179

Appel

26 novembre 2014

26 novembre 2014

, - débouté la SCI ALBERT de sa demande de résolution de la vente tant à l'égard de la société CHAUFFAGE et ENTRETIEN que des autres parties, - débouté la SCI ALBERT de sa demande de dommages et intérêts

Source officielle
CA

3e chambre

6263998b81d302277d8e8d62

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

SNC TOURS ALBERT a signifié le 25 mars 2022 un désistement d'appel, un accord transactionnel ayant été conclu entre les parties, Attendu que la S.A RUEIL ALBERT 1er a signifié le 30 mars 2022 des conclusions

Source officielle