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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca71bd3db21cbdd8b0b2
18 décembre 2007
18 décembre 2007
Roger et de Z...
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
67820931fa7a008e5409f3c6
10 janvier 2025
10 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Fabienne ROUGE, présidente Monsieur Gilles REVELLES, conseiller Madame Sophie COUPET, conseillère
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24LY03499_20250611
11 juin 2025
11 juin 2025
Sur la légalité de l'arrêté du 24 juin 2021 du préfet de l'Allier : 4.
Source officielleCour d'Appel
6253cb21bd3db21cbdd8ce27
20 janvier 2009
20 janvier 2009
Alice Demeurant... Intimée, citée à personne le 31. 10. 2008, non comparante.
Source officielleCour d'Appel
6253cd52bd3db21cbdd92eec
17 février 2016
17 février 2016
Le conseil d'X..., alias Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca16bd3db21cbdd8a048
21 décembre 2007
21 décembre 2007
Christine née le 5 Mars 1953 à ORAN (ALGÉRIE) Fille de X... Robert et de Y... Chantal De nationalité française Divorcée Secrétaire Demeurant ...
Source officielleRétentions
64eedccbbb2c32d969d353c1
31 juillet 2023
31 juillet 2023
SUR SECONDE PROLONGATION DE RETENTION D'UN ETRANGER DANS UN ETABLISSEMENT NE RELEVANT PAS DE L'ADMINISTRATION PENITENTIAIRE dans l'affaire entre, D'UNE PART : Monsieur X se disant [G] [T] alias
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6033ea5b619fed9b4b6ea36c
8 mars 2017
8 mars 2017
Sur la demande de démolition du mur rouge : Madame [T] sollicite la démolition du mur rouge de l'extension de la maison de madame [B] au motif que cette construction est contraire au plan d'occupation
Source officielleCour d'Appel
6253c920bd3db21cbdd8751a
9 mars 2005
9 mars 2005
DEROGE siège social LA BRANDE Route de Chambet 03600 MALICORNE S.A.S.
Source officielle1ere Chambre Section 1
62ce63c69a20ce9fcf126a50
11 juillet 2022
11 juillet 2022
ROUGER, Conseiller, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : C. ROUGER, président J.C. GARRIGUES, conseiller A.M.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01517_20230710
10 juillet 2023
10 juillet 2023
La société Alix Textiles fait appel de ce jugement. Sur la question prioritaire de constitutionnalité : 2.
Source officielleCour d'Appel
6253ca08bd3db21cbdd89df5
8 mars 2007
8 mars 2007
COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur VOUAUX-MASSEL, Conseiller : Monsieur ROUX, Conseiller : Monsieur GOURD Greffier : Madame JANKOV pendant les débats uniquement
Source officielleChambre Sociale
62c7cb13cb8dca058e3e7f12
5 juillet 2022
5 juillet 2022
La CPAM de L'ALLIER sera, pour des raisons d'équité, déboutée de la demande en paiement qu'elle forme au titre de ce même texte.
Source officielleCour d'Appel
6253cabfbd3db21cbdd8bf05
8 septembre 2005
8 septembre 2005
ROUTE avait la qualité de défenderesse devant le premier juge ; - que la Société Anonyme 4 M PROVENCE ROUTE venant aux droits et obligations de la société PROVENCE ROUTE a la qualité d'intimée sur appel
Source officielleCour d'Appel
6253c9febd3db21cbdd89c3e
19 octobre 2007
19 octobre 2007
Faiza épouse Y..., Née le 04 juin 1965 à TIARET (ALGÉRIE), Fille de X... Ali et Z...
Source officielleCour d'Appel
6253c8a8bd3db21cbdd85e35
18 décembre 2001
18 décembre 2001
JANNOIT B... 54 route de Bischwiller - 67300 SCHILTIGHEIM CEDEX - partie civile, intimée, repr.par Me.
Source officielleCour d'Appel
6253c98dbd3db21cbdd88a18
3 octobre 2006
3 octobre 2006
03/10/2006 ARRÊT No500 NoRG: 05/02828FH/VA Décision déférée du 04 Avril 2005 - Tribunal de Grande Instance de TOULOUSE - 02/2865 CLEMENT Jocelyn X... représenté par Me Bernard DE LAMY C/Ali Y... représenté
Source officielleCour d'Appel
6253ccfcbd3db21cbdd91e9e
15 janvier 2015
15 janvier 2015
G : 13/ 04927 SB/ CM TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'ALES 15 octobre 2013 RG : 13/ 00416 X... X... C/ Y... Y... Y... APPELANTS : Monsieur Roger X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd58bd3db21cbdd93035
10 mars 2016
10 mars 2016
David X..., SA AXA FRANCE IARD, Organisme CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE L'ALLIER C/ M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb05bd3db21cbdd8cad9
9 décembre 2008
9 décembre 2008
.- COMPOSITION DE LA COUR : * lors des débats et du délibéré, Président : monsieur MACKOWIAK, conseiller faisant fonction de président, Conseillers : monsieur MINVIELLE, monsieur LE ROUX.
Source officiellePage 5 sur 128