Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
15e chambre
6364bc41e405357f749ead24
3 novembre 2022
3 novembre 2022
[S] a fait irruption, équipé d'un baladeur, haut-parleur activé, la musique très élevée, les pieds sur le bureau, dérangeant tout le pôle, l'empêchant ainsi que les autres collaborateurs de travailler,
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT01503_20240607
7 juin 2024
7 juin 2024
technologies de communication, les technologies d'enregistrement sur support amovible telles que les lecteurs de cartes mémoire, les graveurs de CD-ROM et de DVD-ROM, les supports vierges (CD, DVD, clé USB, baladeur
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01021_20240514
14 mai 2024
14 mai 2024
le voyait " fréquemment " " caresse[r] les enfants sous le tee-shirt, sur le torse ", l'autre exposant " qu'il prend les enfants sur ses genoux, il joue à des jeux d'opposition en ayant les mains baladeuses
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_21VE00095_20220609
9 juin 2022
9 juin 2022
D n'établit pas, par la production d'une attestation peu circonstanciée qui émanerait du président du Conseil des Ulémas chiites de Mandi Bahauddin, qu'il serait exposé à des risques actuels, personnels
Source officielleChambre sociale 4-2
695f4b35cdc6046d479579f4
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Le 3 février 2021, le jeune [X] est arrivé en pleurs dans le bureau de la cheffe de service des Baladins, il présentait une bosse et une plaie à la tête.
Source officielleChambre civile 1-2
677e149726e046654dc50c97
7 janvier 2025
7 janvier 2025
[Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Véronique BUQUET-ROUSSEL de la SCP BUQUET-ROUSSEL-DE CARFORT, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 462 Plaidant : Me Fabienne BALADINE
Source officielleChambre sociale
627df9540d41e0057d43e6d8
12 mai 2022
12 mai 2022
les personnes concernées'; ces paroles peuvent être associés à des gestes qui ne relèvent pas du cadre professionnel notamment par des distances physiques trop proches ou des mains dites''limites baladeuses
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
603489b9c3888a7702096878
22 novembre 2016
22 novembre 2016
images, de supports d'enregistrement magnétiques, numériques ou optiques, de disques acoustiques ou optiques, de logiciels, de périphériques d'ordinateurs, d'ordinateurs, de chaînes haute-fidélité, de baladeurs
Source officielleCour d'Appel
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11 mars 2008
11 mars 2008
par le technicien, pour éclairer la partie des combles où passaient les tuyaux du système de chauffage ; Qu'un comportement aussi irrationnel, consistant à tirer sur les câbles électriques d'une balladeuse
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01020_20240514
14 mai 2024
14 mai 2024
le voyait " fréquemment " " caresse[r] les enfants sous le tee-shirt, sur le torse ", l'autre exposant qu' " il prend les enfant sur ses genoux, il joue à des jeux d'opposition en ayant les mains baladeuses
Source officielleCour d'Appel
6253ca5ebd3db21cbdd8ad75
15 octobre 2007
15 octobre 2007
2003, elle rencontrait notamment les problèmes suivants : fosse sceptique non vidangée, évacuation des eaux de la machine à laver directement dans la rue, divers câbles électriques et prises "qui se baladent
Source officielle2ème Chambre
DCA_23NT00215_20240920
20 septembre 2024
20 septembre 2024
Pour justifier de l'identité de la jeune B, il a été produit un extrait du registre des actes de naissance de la commune de Bagodine relatant sa naissance, le 14 septembre 2007.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24LY03504_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
A, né le 2 décembre 1985 à Mandi Bahauddin (Pakistan) et de nationalité pakistanaise, est entré irrégulièrement, selon ses allégations, sur le territoire français le 1er juin 2012.
Source officielle5ème Chambre
DCA_22PA03772_20231020
20 octobre 2023
20 octobre 2023
A, ressortissant pakistanais né le 6 juin 1974 à Mandi Bahauddin, a sollicité le 29 juillet 2020 le renouvellement de sa carte de séjour temporaire.
Source officielle3ème Chambre
DCA_25NT00196_20250627
27 juin 2025
27 juin 2025
B, ressortissant pakistanais, né le 5 juillet 2001 à Mandi Bahaudine (Pakistan), est entré irrégulièrement en France en 2018 en vue d'y solliciter l'asile.
Source officielleChambre sociale 4-5
65aa307d009f81000890dcd6
18 janvier 2024
18 janvier 2024
également expliqué que vous avez annulé cette commande en date du 12/04/2018, en présentant celle comme une preuve de votre bonne foi au motif que vous vous étiez rendu compte que ce nouveau client vous « baladait
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
635236ee8c924eadffcc48f3
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Cette diffusion a bien eu lieu, puisque deux offres d'achat de tiers sont produites, la première en date du 4 février 2019, émanant de la SARL Balagan pour un prix, très inférieur à l'offre, de 1.450.000
Source officielleCh. Sociale -Section A
631834950876004f131a5f16
6 septembre 2022
6 septembre 2022
par Me Jean-luc MEDINA de la SELARL CDMF AVOCATS, avocat postulant inscrit au barreau de GRENOBLE, et par Me Richard ZELMATI, avocat plaidant inscrit au barreau de LYON, substitué par Me Jonathan BALATIN
Source officiellePôle 5 - Chambre 7
633fc354e633183e2ee17b0b
6 octobre 2022
6 octobre 2022
marchés en volume et 14,3 % en valeur), la deuxième place s'agissant des ventes de tablettes (avec 25,6 % de parts de marché en volume et 39,7 % en valeur) et la première place concernant les ventes de baladeurs
Source officielleChambre Sociale
679c688d0eb488d744569cfc
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Il indique que Madame [I] [V] n'a pas réagi sur le moment mais lui a fait le lendemain, lors d'une réunion, une réflexion sur ses 'mains baladeuses'.
Source officiellePage 5 sur 7