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695 résultats pour « Barcella »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 3

6035e017bf9e4046761ea880

Appel

9 février 2016

9 février 2016

La SAS Les Brasseries Kronenbourg est le premier brasseur de France et distribue la bière Carlsberg, bière officielle de la 'Barclays Premier League', nom d'un prestigieux championnat d'Angleterre et du

Source officielle

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Annonces BODACC36 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

A BARCELLA

SIREN 450931100Greffe du Tribunal de Commerce d'ajaccio

12/02/2026

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Radiations

BARCELLA, Brigitte Michèle Cornélie, SICA

SIREN 849450119Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

16/01/2026

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Créations

BARCELLA, Maxime

SIREN 990643876Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

03/09/2025

Voir →

Créations

BARCELLA, Sylvie, Mireille, DUBOIS

SIREN 845261072Greffe du Tribunal de Commerce de Nancy

24/11/2024

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Dépôts des comptes

A BARCELLA

SIREN 450931100Greffe du Tribunal de Commerce d'ajaccio

14/11/2024

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CA

Cour d'Appel

6253cb07bd3db21cbdd8cb3a

Appel

6 novembre 2008

6 novembre 2008

La BARCLAYS avait bien compris ce mécanisme puisqu'elle a notifié le 3 avril 2007 la confirmation de son licenciement à Monsieur Y....

Source officielle
CA

Chambre 1-9

6973a2fdcdc6046d4770ce93

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Par déclaration du 17 juin 2025 au greffe de la cour, la société Barclays Bank PLC formait appel du jugement précité.

Source officielle
CA

Chambre 1-3

678b47168cafc520068c1695

Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

MILLEIS BANQUE venant aux droits de la Société BARCLAYS VIE Société BARCLAYS VIE Société MUTAVIE Intimés ORDONNANCE DE RÉVOCATION DE L'ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Marianne FEBVRE, présidente

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

6163a2474e100fed5ecc2ec5

Appel

4 octobre 2010

4 octobre 2010

Elle ajoute que les avenants aux contrats Barclays Protection ne comportent pas de signature de l'adhérent et ne peuvent donc pas être analysés.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c93bbd3db21cbdd87a8b

Appel

11 janvier 2006

11 janvier 2006

Jacques 92130 ISSY LES MOULINEAUX représentés par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LEVASSEUR, avoués associés à la Cour assistés de Maître Stéphane ROBILLARD, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE ET APPELANTE BARCLAYS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c940bd3db21cbdd87b87

Appel

11 janvier 2006

11 janvier 2006

demeurant ... 92130 ISSY LES MOULINEAUX représentés par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LEVASSEUR, avoué associés à la Courassistés de Maître Stéphane ROBILLARD, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE ET APPELANTE BARCLAYS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3bbd3db21cbdd8a684

Appel

11 janvier 2006

11 janvier 2006

92130 ISSY LES MOULINEAUX représentés par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LEVASSEUR, avoués associés à la Cour assistés de Maître Stéphane ROBILLARD, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE ET APPELANTE BARCLAYS

Source officielle
CA

Chambre civile 1-6

680b18c998bcafcb3a63dfc9

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

[Localité 5] SOCIÉTÉ BARCLAY PHARMACEUTICALS LIMITED Décision déférée à la cour : Requête en omission de statuer sur l'Arrêt rendu le 14 Novembre 2024 par le Cour d'Appel de VERSAILLES N° Chambre

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

642fb781cece1704f57478cf

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

La société Barclays Patrimoine, filiale de la société Barclays Bank Plc, faisait partie du groupe anglais de banque Barclays et exerçait sur l'ensemble du territoire français une activité de conseil en

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

642fb788cece1704f57478e3

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

La société Barclays Patrimoine, filiale de la société Barclays Bank Plc, faisait partie du groupe anglais de banque Barclays et exerçait sur l'ensemble du territoire français une activité de conseil en

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CA

3ème Chambre Commerciale

6a1fb7cecdc6046d47e8e1e1

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

Elle a fait l'acquisition de la société Barcelona cartonboard.

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CA

Pôle 6 - Chambre 10

642fb786cece1704f57478dd

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

La société Barclays Patrimoine, filiale de la société Barclays Bank Plc, faisait partie du groupe anglais de banque Barclays et exerçait sur l'ensemble du territoire français une activité de conseil en

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

642fb786cece1704f57478df

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

La société Barclays Patrimoine, filiale de la société Barclays Bank Plc, faisait partie du groupe anglais de banque Barclays et exerçait sur l'ensemble du territoire français une activité de conseil en

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

642fb78acece1704f57478eb

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

La société Barclays Patrimoine, filiale de la société Barclays Bank Plc, faisait partie du groupe anglais de banque Barclays et exerçait sur l'ensemble du territoire français une activité de conseil en

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

642fb78bcece1704f57478ed

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

La société Barclays Patrimoine, filiale de la société Barclays Bank Plc, faisait partie du groupe anglais de banque Barclays et exerçait sur l'ensemble du territoire français une activité de conseil en

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

642fb78dcece1704f57478f3

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

La société Barclays Patrimoine, filiale de la société Barclays Bank Plc, faisait partie du groupe anglais de banque Barclays et exerçait sur l'ensemble du territoire français une activité de conseil en

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CA

Pôle 3 - Chambre 1

60350a719a7ba9373cc04e64

Appel

29 juin 2016

29 juin 2016

Dans ses dernières conclusions du 15 septembre 2015, il demande à la cour de : * infirmer le jugement en ce qu'il a : - dit que le chèque de 100 000 euros n° 4080721 tiré sur le compte Barclays n° [Compte

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CA

Cour d'Appel

6253ca53bd3db21cbdd8aaea

Appel

18 mars 2008

18 mars 2008

le fondement de l'article 700 du Nouveau Code de Procédure Civile et aux entiers dépens ; M O T I V A T I O N Ainsi que le premier juge l'a pertinemment observé, l'arrêt de la cour d'Appel de Barcelone

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CA

Cour d'Appel

6253cb81bd3db21cbdd8da94

Appel

30 mars 2011

30 mars 2011

né le 02 Juillet 1960 à BARCELOS (PORTUGAL) ... 20110 PROPRIANO représenté par la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avoués à la Cour assisté de Me José ANGELO NEVES, avocat au barreau d'AJACCIO, plaidant en

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