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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC02948_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Barrois, première conseillère, - et les observations de Me Jeannot, substituant Me Boukara, pour Mme A.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22NC00954_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
Le rapport de Mme Barrois, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_23NC01211_20230531
31 mai 2023
31 mai 2023
Vu les autres pièces du dossier ; Par une décision du 1er mars 2023, la présidente de la cour administrative d'appel de Nancy a donné délégation à Mme Barrois, première conseillère, pour statuer sur
Source officielleCour d'Appel
6253ccefbd3db21cbdd91c1f
3 novembre 2014
3 novembre 2014
demande de dommages et intérêts pour dissimulation d'emploi salarié par dissimulation des heures travaillées, et a donné acte à la société SAS ECOMAX de ce qu'elle n'est pas opposée à distribuer deux barils
Source officielleCour d'Appel
6253ccefbd3db21cbdd91c20
3 novembre 2014
3 novembre 2014
demande de dommages et intérêts pour dissimulation d'emploi salarié par dissimulation des heures travaillées, et a donné acte à la société SAS ECOMAX de ce qu'elle n'est pas opposée à distribuer deux barils
Source officielleCour d'Appel
6253cdebbd3db21cbdd94f56
22 juillet 2021
22 juillet 2021
Par ordonnance du 27 octobre 2020, sur requête du 10 septembre 2020,le juge-commissaire a autorisé la liquidation, à accepter la proposition de la SAS Albert Besombes Moc Baril d'acheter la récolte sur
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23NC01560_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Le ra ort de Mme Barrois, remière conseillère, a été entendu au cours de l’audience ublique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23NC01628_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
Le rapport de Mme Barrois, première conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Mme C...
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23NC01967_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
Le rapport de Mme Barrois, première conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Mme C...
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23NC03228_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
Le rapport de Mme Barrois a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC00543_20230228
28 février 2023
28 février 2023
Le rapport de Mme Barrois, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21NC03114_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Barrois, première conseillère, - et les conclusions de Mme Antoniazzi, rapporteure publique.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
60320ae6f5e346430d5a3a15
11 mai 2018
11 mai 2018
Dans ses dernières conclusions, le Syndicat des copropriétaires de l'immeuble le SAINT ROMAIN, représenté par son syndic de copropriété, la SAS CITYA BARIOZ IMMOBILIER demande pour sa part à la cour :
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC02150_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
n'ont pas été crédités aux dates indiquées ; la direction départementale des finances publiques de la Meuse atteste des paiements effectués par la trésorerie de Ligny-en-Barrois à la société Galopin à
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
69ef1b70cdc6046d47aff503
24 avril 2026
24 avril 2026
, Me Franck MILLIAS de la SELARL BGLM, avocat au barreau de HAUTES-ALPES INTIMEE : [L] [J] née le 30 Janvier 1982 à [Localité 2] [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Renaud BARIOZ
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_21BX00297_20220517
17 mai 2022
17 mai 2022
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 25 janvier 2021, Mme A, représentée par Me Barrois demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement n° 1901374 du tribunal administratif de Bordeaux
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20NC00370_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Barrois, première conseillère, - et les conclusions de Mme Antoniazzi, rapporteure publique.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20NC00787_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Barrois, première conseillère, - les conclusions de Mme Antoniazzi, rapporteure publique, - et les observations de Me Picoche
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20NC00943_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Barrois, première conseillère, - et les conclusions de Mme Antoniazzi, rapporteure publique.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20NC02248_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Barrois, première conseillère, - et les conclusions de Mme Antoniazzi, rapporteure publique.
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