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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
10e Chambre
6162f6f0b807dfe813d296db
30 mai 2012
30 mai 2012
Localité 12] (83), était organisé par Mme [Y] [B] qui exploite en nom personnel le Haras de l'Espinette à [Localité 17] (83), le championnat départemental de la Fédération française d'équitation de Barrel
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23NC03402_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
BAUERLe greffier, Signé : F.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7F-MF3V SAS ETCHART CONSTRUCTIONc/SCEA CHATEAU RICHELIEU
671b354f2edfb0b58c05ea9b
24 octobre 2024
24 octobre 2024
DE LA COUR : L'affaire a été examinée le 09 septembre 2024 en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Jacques BOUDY, Président Monsieur Rémi FIGEROU, Conseiller Madame Sandra BAREL
Source officielleCour d'Appel
6253cac8bd3db21cbdd8c0c2
29 avril 2008
29 avril 2008
née le 24 novembre 1940 à BASSEVELLE (77750) de nationalité française ... 02400 CHATEAU-THIERRY Représentée, concluante et plaidant par Me FROEHLICH, avocat au barreau de SOISSONS ET : INTIMEE
Source officielleChambre 1-6
68fb978611af6ba0065f43f0
23 octobre 2025
23 octobre 2025
le [Date naissance 2] 1951 à [Localité 6] (MAROC) demeurant [Adresse 3] représenté par Me Philippe CARLINI de la SELARL CARLINI & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Camille BAVEREL
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23NC01692_20241024
24 octobre 2024
24 octobre 2024
BAUERLe greffier, Signé : F.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23NC03221_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
BAUERLe greffier, Signé : F.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22NC02530_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
BAUERLe greffier, Signé : F.
Source officielleC.E.S.E.D.A.
64b77f11d1e51905db2b1d00
18 juillet 2023
18 juillet 2023
A N Ç A I S E COUR D ' A P P E L D E B O R D E A U X N° RG 23/00152 - N° Portalis DBVJ-V-B7H-NLKU ORDONNANCE Le DIX HUIT JUILLET DEUX MILLE VINGT TROIS à 10 H 00 Nous, Sandra BAREL
Source officielleCour d'Appel
6253ca84bd3db21cbdd8b3ee
17 juin 2008
17 juin 2008
. : Attendu que le 4 juin 2003 Monsieur Y... circulait sur la corniche André de Joly à NICE en direction de la Place Max Barel avec son véhicule RENAULT CLIO dans lequel avait pris place Monsieur François
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC01948_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
société Langlois Peter a été autorisée à exploiter une installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE) située sur le territoire des communes de Beaucourt (Territoire de Belfort) et Badevel
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23NC01013_20240130
30 janvier 2024
30 janvier 2024
BAUERLe greffier, Signé : F.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
633e7032f8faf13e2e973de9
5 octobre 2022
5 octobre 2022
sont propriétaires des marques : - figurative de l'Union européenne 'Clouds of Icarus Cinema' - verbale de l'Union européenne 'Clouds of Icarus Cinema' - figurative de l'Union européenne 'Single Barrel
Source officielleCour d'Appel
6253cb73bd3db21cbdd8d81f
28 février 2011
28 février 2011
née le 03 Août 1963 à MOTPELLIER ... 01510 ST MARTIN DE BAVEL représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assistée de Me Guylaine Z..., avocat au barreau de PARIS (bénéficie d'une
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24NC00849_20240723
23 juillet 2024
23 juillet 2024
BAUERLe greffier, Signé : F.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC00240_20240130
30 janvier 2024
30 janvier 2024
BAUERLe greffier, Signé : F.
Source officielleC.E.S.E.D.A.
64b77f11d1e51905db2b1d02
18 juillet 2023
18 juillet 2023
N Ç A I S E COUR D ' A P P E L D E B O R D E A U X N° RG 23/00152 - N° Portalis DBVJ-V-B7H-NLKV ORDONNANCE Le DIX HUIT JUILLET DEUX MILLE VINGT TROIS à 10 H 00 Nous, Sandra BAREL
Source officielle4e chambre
60359565d3c93fb9e983c07b
29 mars 2016
29 mars 2016
Adresse 1] représenté par Maître Bertrand ROL de l'AARPI INTER-BARREAUX JRF AVOCATS, avocat postulant du barreau de VERSAILLES, N° du dossier 20130843 vestiaire : 617 plaidant par Maître Michèle BARREL
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
61632b3c81886c8c1bac97f1
30 juin 2011
30 juin 2011
Conseil de Surveillance prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 2] [Localité 7] représentée par la SCP TAZE-BERNARD - BELFAYOL-BROQUET, avoué à la Cour assistée de Me Michèle BARREL
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22NC02245_20240130
30 janvier 2024
30 janvier 2024
BAUERLe greffier, Signé : F.
Source officiellePage 5 sur 7