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966 résultats pour « Beaury »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cca0bd3db21cbdd90bd1

Appel

15 octobre 2013

15 octobre 2013

C/ Mme Béatrix X...épouse Y... M. Jacques X...

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

660e43090740db0008fa92d1

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE VILLA [5] représenté par son syndic, la société NEXITY venant aux droits du Cabinet POZZO GESTION CALVADOS, venant lui-même aux droits du cabinet BLOND BEATRIX

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 16

670f584a4ad0d5ee7d7e5c70

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

La société Beauty Tech a confié à la société Trans Gous le transport de meubles Lemi depuis l'Italie vers la France. 3.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

6871ecfd542d85a267f3c777

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

BEAUTY CONCEPT, représentée par Me Ba-dang DESAULT de la SELARL CAUJUFI, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 345 - N° du dossier E00094SJ Intimée : S.C.I.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd06bd3db21cbdd920e6

Appel

2 mars 2015

2 mars 2015

A demande de modification des mesures provisoires-divorce Grosse délivrée à Me BRANCO et BEAUDRY-PAGES, avocats COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET DU 02 MARS 2015

Source officielle
CA

1re Chambre A

61609209db7ff645d856648b

Appel

17 septembre 2013

17 septembre 2013

SUR CE Attendu que Monsieur [G] [T] expose avoir reçu, au cours de l'année 2009 et de l'année 2010 un certain nombre de correspondances adressées au nom de 'Vital Beauty' marque dépendant de la SA Agence

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

61639b95a876d6c869757c48

Appel

20 mai 2010

20 mai 2010

Par contrat de travail à durée indéterminée en date du 26 septembre 2006, Madame [S] [J] a été engagée par la SARL BEAUPRE en qualité de négociatrice immobilier salariée VRP.

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02816_20260127

Admin. Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Par sa requête, la société Beaupuy éolien demande l’annulation de cette décision.

Source officielle
CA

5e chambre civile

635b71feb201587f74be0348

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

[K] [E] [Adresse 2] [Localité 1] Représentant : Me Karine BEAUSSIER ROCHEBLAVE, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES : M.

Source officielle
CA

11e chambre

5fd93f06fb08bf24eda342b3

Appel

26 mars 2020

26 mars 2020

[C] [M] par la Coopérative Agricole de la Beauce et du Perche est parfaitement justifié, En conséquence, - débouté M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

5fdab042f0ab5f417697b4a3

Appel

5 juin 2019

5 juin 2019

La société SRMG 'Le Salon de Passy' qui exploite un salon de coiffure et un institut de beauté de luxe est soumise à la convention collective de la coiffure et des professions connexes du 10 juillet 2006

Source officielle
CA

Taxes et dépens

660f94fea40f8b0008cb754d

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

ORDONNANCE N° N° RG 23/03600 - N° Portalis DBVH-V-B7H-JAEM du 04/04/2024 FURIOLI-BEAUNIER C/ [S] O R D O N N A N C E Ce jour, QUATRE AVRIL DEUX MILLE VINGT QUATRE Nous, Michel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8fbd3db21cbdd907d2

Appel

25 juin 2013

25 juin 2013

C/ Mme Béatrix DE Y... épouse Z...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6688de4f676b73dd81b9703c

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

[Localité 5], Antilles néerlandaises, que le prêt de 2015 était un prêt de restructuration d'un prêt de 2014, que le compte servant au paiement des échéances était alimenté par celui du salon Lilou Beauty

Source officielle
CA

2e chambre civile

660f94fba40f8b0008cb74d9

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

[J] [F] [Adresse 3] [Localité 5] Représentant : Me Karine BEAUSSIER ROCHEBLAVE, avocat au barreau de MONTPELLIER Mme [C] [V] épouse [O] [Adresse 1] [Localité 5] Représentant : Me Karine BEAUSSIER

Source officielle
CA

Première Présidence

62736a95a58162057dac6734

Appel

4 mai 2022

4 mai 2022

dossier a été communiqué à Mme BOSSARD, Avocat Général, qui a fait connaître son avis écrit le 04 mai 2022 ; Vu les articles L 3211-12-1 et suivants du code de la santé publique ; Nous, Olivier BEAUDIER

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

616250fb929f6bffa995b394

Appel

5 février 2014

5 février 2014

Rapport ayant été fait par Madame Dominique BEAUSSIER. Greffier, lors des débats : M.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

695f4921cdc6046d47952991

Appel

7 janvier 2026

7 janvier 2026

C'est dans ce contexte, qu'une nouvelle gamme de produits dite « Beauty Prestige », a été confiée à Mme [V], en sus de la gamme « Beauty Ladies / Dentalcare » dont elle était déjà en charge.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

68edd8ff87178132e1935160

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

En application des dispositions des articles 907, 913-4, 913-6 et 913-8 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 7 octobre2025, en audience publique, devant Monsieur Olivier BEAUDIER

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

6a2261d1cdc6046d4739198f

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

En application des dispositions de l'article 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 07 Octobre 2025, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Olivier BEAUDIER

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

ETA BEAURY

SIREN 940140858Greffe du Tribunal de Commerce d'arras

28/08/2026

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Dépôts des comptes

BEAURY DOMINIQUE

SIREN 533953998Greffe du Tribunal des Activités Economiques du mans

04/08/2026

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Radiations

BEAURY, Jonathan, Maurice, Henri

SIREN 989961495Greffe du Tribunal Judiciaire de Metz

07/05/2026

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Modifications diverses

BEAURY, Thomas, Guillaume

SIREN 802311274Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen

06/03/2026

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Créations

BEAURY, Thomas, Guillaume

SIREN 802311274Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen

16/01/2026

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