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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2 e chambre civile
634113bf58bc223e2e3f08f4
4 octobre 2022
4 octobre 2022
son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège social Représentée par Me Vincent CUISINIER de la SCP SCP du PARC - CURTIL - HUGUENIN - DECAUX - GESLAIN - CUNIN - CUISINIER - BECHE
Source officielle2 e chambre civile
6348ff6e63d497adffda3fa1
11 octobre 2022
11 octobre 2022
ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité au siège social Représentée par Me Anne-line CUNIN de la SCP SCP du PARC - CURTIL - HUGUENIN - DECAUX - GESLAIN - CUNIN - CUISINIER - BECHE
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6360ca863c369c7f74996fef
28 octobre 2022
28 octobre 2022
[O] conforme aux dispositions internationales de notification des actes à l'étranger a été envoyée au procureur de la République près le tribunal de Bechar en Algérie ; ce dernier a retourné le dossier
Source officielleChambre 1-8
6788a3d805b7378c3f0c5396
15 janvier 2025
15 janvier 2025
PHOCEENNE D'HABITATIONS représentée par Me Elsa FOURRIER - MOALLIC, membre de la SARL CABINET FOURRIER-MOALLIC, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante Madame [Y] [B] représentée par Me Béchir
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6033bf2bcf382a72046f35e8
6 avril 2017
6 avril 2017
son siège social [Adresse 9] [Adresse 28] [Adresse 16] assignée le 5 décembre 2016 à domicile - n'ayant pas constitué avocat DÉBATS à l'audience publique du 07 mars 2017 tenue par Etienne Bech
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
61609e50264c7ed035b03c68
24 janvier 2014
24 janvier 2014
Représentée par : Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 Assistée par : Me Patrice RODIER, avocat au barreau de PARIS, toque : C2027 DÉFENDEURS SA BUREAU D'ETUDES BECT
Source officielle2 e chambre civile
634113c058bc223e2e3f08fc
4 octobre 2022
4 octobre 2022
ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité au siège social Représentée par Me Anne-line CUNIN de la SCP SCP du PARC - CURTIL - HUGUENIN - DECAUX - GESLAIN - CUNIN - CUISINIER - BECHE
Source officielleChambre 1-11 référés
63c6499ebe43307c9013b23e
16 janvier 2023
16 janvier 2023
PROTECTION GRAND SUD EST C/ [K] [R] Copie exécutoire délivrée le : 16 Janvier 2023 à : Me Pierre ARNOUX de la SELARL ARNOUX-POLLAK, avocat au barreau de MARSEILLE Me Béchir
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
65a781368121050008662d61
16 janvier 2024
16 janvier 2024
, intervenante volontaire [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Pierrick BECHE de la SARL PIERRICK BECHE - CABINET D'AVOCATS substitué par Me Mathilde BACHELET, avocats au barreau de DIJON
Source officielleCour d'Appel
6253ccccbd3db21cbdd914a0
23 avril 2014
23 avril 2014
Madame Marie-José BOU, Conseiller Monsieur Hervé KORSEC, Conseiller GREFFIER PRÉSENT AUX DÉBATS : Melle Morgane PETELICKI, DÉBATS : A l'audience publique du 10 Mars 2014, tenue par Monsieur BECH
Source officielleCour d'Appel
6253ccd3bd3db21cbdd9160a
21 mai 2014
21 mai 2014
juridictionnelle Totale numéro 2013/ 2834-22. 07. 13 du 22/ 07/ 2013 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de METZ) COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT : Monsieur Etienne BECH
Source officielleCour d'Appel
6253ccd4bd3db21cbdd9167a
28 mai 2014
28 mai 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Etienne BECH, Président de Chambre Madame Marie-José BOU, Conseiller Monsieur Alain BURKIC, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253ccd5bd3db21cbdd91685
28 mai 2014
28 mai 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Etienne BECH, Président de Chambre Madame Marie-José BOU, Conseiller Monsieur Alain BURKIC, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253ccebbd3db21cbdd91b16
8 octobre 2014
8 octobre 2014
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 23 Juin 2014, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Etienne BECH
Source officielleCour d'Appel
6253ccf3bd3db21cbdd91cf6
26 novembre 2014
26 novembre 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Etienne BECH, Président de Chambre Madame Marie-José BOU, Conseiller Monsieur Alain BURKIC, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253ccf3bd3db21cbdd91d08
26 novembre 2014
26 novembre 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Etienne BECH, Président de Chambre Madame Marie-José BOU, Conseiller Monsieur Alain BURKIC, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253ccf4bd3db21cbdd91d1e
26 novembre 2014
26 novembre 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Etienne BECH, Président de Chambre Madame Marie-José BOU, Conseiller Monsieur Alain BURKIC, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253ccf7bd3db21cbdd91dcc
17 décembre 2014
17 décembre 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Etienne BECH, Président de Chambre Madame Marie-José BOU, Conseiller Monsieur Alain BURKIC, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253ccf7bd3db21cbdd91dd6
17 décembre 2014
17 décembre 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Etienne BECH, Président de Chambre Madame Marie-José BOU, Conseiller Monsieur Alain BURKIC, Conseiller
Source officielleChambre sociale
6711fab97603bf88a18846f1
17 octobre 2024
17 octobre 2024
AAC GLOBE EXPRESS C/ [T] [S] Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le 17/10/24 à : -Me YESIL C.C.C délivrées le 17/10/24 à : -Me BECHE -Me
Source officiellePage 5 sur 29
BECHT ET BRAUN SA
25/08/2026
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BECHTLE HOLDING FRANCE
13/08/2026
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Bechtellah, Rahma
09/08/2026
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BECHTEL FRANCE
10/07/2026
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BECHTLE MANAGEMENT
26/06/2026
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