Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 2
6163de18e9a173d6d859cbf1
31 mars 2010
31 mars 2010
[M] [R], actionnaire et salarié de cette société a rejoint la SARL Bela Solutions - BELA -. 2 - Suspectant BELA d'actes de concurrence déloyale, VMS saisissait par requête du 10 février 2009, le Président
Source officielle4ème Chambre
DCA_22VE02068_20240917
17 septembre 2024
17 septembre 2024
Sur la responsabilité du centre Belle Alliance : 2. En premier lieu, M.
Source officielleChambre commerciale 3-1
660f951ba40f8b0008cb79c3
4 avril 2024
4 avril 2024
BELLA VITA C/ S.A.R.L. EOS SYSTEM ...
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
63d37aaed1bc2605de4b4abc
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Ce devis a été accepté et signé sans réserves par la SCI Belles feuilles Saint-James qui a versé un acompte de 2 818,54 euros.
Source officielleCour d'Appel
6253cc09bd3db21cbdd8ef0c
6 décembre 2011
6 décembre 2011
Les belles feuilles, la Sarl Les belles feuilles et M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
67f0ba58ea6533065f551e5a
4 avril 2025
4 avril 2025
La société La belle corbeille n'a procédé à aucun paiement depuis le commandement de payer à l'exception de la somme de 398,89 euros le 7 février 2024, réglée par virement provenant d'une société La belle
Source officielle5ème CH (référés)
6704cb642f5f3246ff38149a
2 octobre 2024
2 octobre 2024
Par déclaration du 18 avril 2024, la SARL LA BELLE JARDINIERE a interjeté appel de cette décision.
Source officielleCour d'Appel
6253ccecbd3db21cbdd91b57
16 octobre 2014
16 octobre 2014
Le liquidateur de la société Belfor et M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
érie 'Blake et Mortimer', d'une plainte pénalec/X des chefs de vol et de recel de vol
67ef6b0866129746fdd69d97
3 avril 2025
3 avril 2025
Aujourd'hui, l'affaire reste pendante devant la justice belge.
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
6033ef09600cf69fc56d8688
2 mars 2017
2 mars 2017
Par acte authentique en date du 20 avril 2001, cet immeuble a été acheté par la société Belles Feuilles.
Source officielleChambre 3-1
64a50c57b8594705dbfcc970
4 juillet 2023
4 juillet 2023
MOTIFS Il y a lieu de constater que la Sarl B2C Institut Claude Bell se désiste de sa demande de radiation de la procédure d'appel.
Source officielleCour d'Appel
6253c8f8bd3db21cbdd86d91
22 janvier 2004
22 janvier 2004
EXPOSE DU LITIGE - PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES : Par déclaration du 25 juin 2003, la société BELFOR COUTHEILLAS a relevé appel d'une ordonnance rendue par le juge-commissaire à la liquidation
Source officielleCour d'Appel
6253c8e5bd3db21cbdd86912
26 mars 2003
26 mars 2003
Il se présentait comme dirigeant de la société immobiliére belge S. qui assurait ses seuls revenus soit 100 000 Francs Belges par mois (16 000 Francs par mois).
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6163bf2b3aeb4b683cf414d8
1 mars 2010
1 mars 2010
Elle reprend les arguments de la société LE BELIER sur ce point.
Source officielle4e Chambre A
60330214b50d7b74adb3c4df
19 octobre 2017
19 octobre 2017
D'AIX-EN-PROVENCE 4e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 19 OCTOBRE 2017 sl N° 2017/ 735 Rôle N° 16/04201 Syndicat des copropriétaires [Adresse 1] C/ SCI LES TERRES CHAUDES BELLA
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7E-LRF7 S.C.I. SCI BELAc/S.A
65b35d4b1d7564000872dcaf
25 janvier 2024
25 janvier 2024
SCI BELA c/ S.A.R.L.
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 3
68fb978311af6ba0065f403a
23 octobre 2025
23 octobre 2025
[P] ont fait signifier ce jugement à la SARL GBI Groupe Bella Investissement et la SARL M2 Développement le 13 juin 2023.
Source officielleChambre 17 (SC)
69eaffcfcdc6046d4757a24d
23 avril 2026
23 avril 2026
ROMOND, Présidente de Chambre à la cour d'appel de Colmar, agissant sur délégation de Madame la première présidente, assisté lors des débats en audience publique du 22 Avril 2026 de Mme Marine HOUEDE BELLON
Source officielleCour d'Appel
6253cacebd3db21cbdd8c230
28 décembre 2007
28 décembre 2007
Arrêt No R.G : 06/01363 SCP BELOT CREGUT HAMEROUX BELOT C/ SOCIETE ALIA COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 28 DECEMBRE 2007 Appel d'une
Source officielle4e Chambre A
60330214b50d7b74adb3c4de
19 octobre 2017
19 octobre 2017
D'AIX-EN-PROVENCE 4e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 19 OCTOBRE 2017 sl N° 2017/ 734 Rôle N° 16/04197 Syndicat des copropriétaires [Adresse 1] C/ Société civile TERRES CHAUDES BELLA
Source officiellePage 5 sur 385