Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02972_20240522
22 mai 2024
22 mai 2024
Procédure devant la cour Par une requête, enregistrée le 16 septembre 2023, Mme A, représentée par Me Bénagès, doit être regardée comme demandant à la cour : 1°) à titre principal d'annuler ce jugement
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02973_20240522
22 mai 2024
22 mai 2024
B, représenté par Me Bénagès, doit être regardé comme demandant à la cour : 1°) à titre principal, d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Lyon du 17 juillet 2023, à titre subsidiaire de l'annuler
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02974_20240522
22 mai 2024
22 mai 2024
Procédure devant la cour Par une requête, enregistrée le 16 septembre 2023, Mme A, représentée par Me Bénagès, doit être regardée comme demandant à la cour : 1°) à titre principal d'annuler ce jugement
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02975_20240522
22 mai 2024
22 mai 2024
A, représenté par Me Bénagès, doit être regardé comme demandant à la cour : 1°) à titre principal d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Lyon du 17 juillet 2023, à titre subsidiaire de l'annuler
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02978_20240522
22 mai 2024
22 mai 2024
Procédure devant la cour Par une requête, enregistrée le 16 septembre 2023, Mme A, représentée par Me Bénagès, doit être regardée comme demandant à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03314_20240522
22 mai 2024
22 mai 2024
Procédure devant la cour Par une requête, enregistrée le 27 octobre 2023, Mme B, représentée par Me Bénagès, doit être regardée comme demandant à la cour : 1°) à titre principal d'annuler ce jugement
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03315_20240522
22 mai 2024
22 mai 2024
Procédure devant la cour Par une requête, enregistrée le 27 octobre 2023, Mme A, représentée par Me Bénagès, doit être regardée comme demandant à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03869_20240522
22 mai 2024
22 mai 2024
Procédure devant la cour Par une requête, enregistrée le 17 décembre 2023, Mme A, représentée par Me Bénagès, doit être regardée comme demandant à la cour : 1°) à titre principal d'annuler ce jugement
Source officielleCour d'Appel
6253c906bd3db21cbdd870a9
3 juin 2004
3 juin 2004
BANQUE POPULAIRE LOIRE ET LYONNAIS représentée par la SCP BRONDEL-TUDELA, Avoués assistée par Maître BENAT, Avocat, (TOQUE 722) Instruction clôturée le 20 Janvier 2004 DEBATS en audience publique du 24
Source officielleCour d'Appel
6253ca16bd3db21cbdd8a01a
2 octobre 2007
2 octobre 2007
force est de constater que M N... n'a pas matérialisé de trajet différent pour ces derniers, semblant au contraire indiquer qu'il s' agissait du même, " emprunté pour la dernière fois en 2000 pour le bennage
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02165_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Procédure devant la cour Par une requête, enregistrée le 18 juillet 2022, Mme B, représentée par Me Benages, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 2 juin 2022 et faire droit à sa demande
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02371_20240111
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Procédure devant la cour Par une requête enregistrée le 29 juillet 2022, Mme B, représentée par Me Benages, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement et cette décision ; 2°) d'enjoindre à l'académie
Source officielle1re Chambre A
61630e59da3e3d3066036829
3 avril 2012
3 avril 2012
subi quinze ans de procédure et que leur appartement a été entièrement détruit, de sorte qu'aucun document n'a pu être retrouvé ; qu'ils ont cependant pu produire des photos, un rapport d'évaluation BETAG
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL01411_20251023
23 octobre 2025
23 octobre 2025
G..., représentée par Me Duhil de Bénazé, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) d’annuler les trois certificats d’urbanisme du 29 octobre 2020 pris au nom de l’Etat par le maire de
Source officielleMagistrat statuant seul
DCA_23TL01486_20240402
2 avril 2024
2 avril 2024
Par un mémoire enregistré le 27 septembre 2023, le GIE Diagnoscan, représenté par Me Duhil de Bénazé, conclut au sursis à exécution du jugement et à ce que soit mise à la charge de la SCM Cerix la somme
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
670a1180f178dc2492b0fc50
11 octobre 2024
11 octobre 2024
d'appel de Paris, assisté d'Anaïs DECEBAL, greffier lors des débats et de la mise à disposition de la décision APPELANT Monsieur LE PREFET DE POLICE DE [Localité 3] représenté par Me Samuel BENAIS
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6688de5b676b73dd81b97118
4 juillet 2024
4 juillet 2024
ONESKILL, représentée par Me Lila BENANE, avocat au barreau de PARIS, toque : G0774, rep légal : M. [L] [O] [K] Intimée : S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253c930bd3db21cbdd8783c
10 novembre 2005
10 novembre 2005
Driss, poursuivi comme prévenu d'avoir à La Réole (33), rue Bénac : - le 10 avril 2004 à 22 h 30, malgré la notification qui lui avait été faite d'une décision prononçant à son encontre l'annulation du
Source officielle3ème chambre
DCA_24PA02251_20260318
18 mars 2026
18 mars 2026
Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 20 mai 2024, Mme A..., représentée par Me Benages, demande à la Cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) de condamner le Centre hospitalier
Source officielleChambre Commerciale
6524ea1c01887783183996ab
5 octobre 2023
5 octobre 2023
4] Ayant pour avocat postulant Me Andréanne SACAZE, membre de la SELARL ANDREANNE SACAZE, avocat au barreau d'ORLEANS, et pour avocat plaidant Me Olivier GUILBAUD, membre de l'AARPI GUILBAUD - BENA
Source officiellePage 5 sur 13