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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253ccbabd3db21cbdd91165
20 février 2014
20 février 2014
RG N : 13/ 00143 AFFAIRE : Bernadette X... veuve Y... C/ Eric Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cc93bd3db21cbdd908dc
4 juin 2013
4 juin 2013
ORDONNANCE N dossier no 11/ 01486 Mme Bernadette X... C/ Me Abel Y...
Source officielle4ème Chambre
63b5471fc9018405dfcaae22
3 janvier 2023
3 janvier 2023
D'ARMEN ayant son siège [Adresse 4] Représentée par Me Virginie ROCHET BERNADAC de la SELARL P & A, avocat au barreau de VANNES - N° du dossier 1239638 ---------------------------------------------
Source officielleCour d'Appel
6253ccb6bd3db21cbdd9109f
6 février 2014
6 février 2014
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 20 Novembre 2013, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Bernadette
Source officielleCour d'Appel
6253cd3fbd3db21cbdd92c11
10 décembre 2015
10 décembre 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Bernadette VAN RUYMBEKE, Présidente Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller Madame Marie-Ange SENTUCQ, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cd3fbd3db21cbdd92c29
10 décembre 2015
10 décembre 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Bernadette VAN RUYMBEKE, Présidente Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller Madame Marie-Ange SENTUCQ, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253caedbd3db21cbdd8c75f
25 juin 2008
25 juin 2008
Pierre D'HERVE comme Président et par Mme Bernadette BERTHON et M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca82bd3db21cbdd8b374
7 mai 2008
7 mai 2008
Bernadette ... 02140 LA BOUTEILLE Partie civile, non appelante, non comparante, représentée par Maître QUENEL Patrick, Avocat au Barreau d'AMIENS, Z...
Source officielleCour d'Appel
6253c862bd3db21cbdd85210
28 février 2000
28 février 2000
LEVASSEUR-CASTILLE-LAMBERT Avoués associés Assisté de Maître MARMU, avocat à Lille INTIME : MINISTERE PUBLIC Monsieur l'avocat général CABAT en ses observations écrites et orales, INTIME : Maître Bernadette
Source officielleCour d'Appel
6253c97fbd3db21cbdd887e6
29 septembre 2006
29 septembre 2006
Madame Bernadette Z... épouse A... a également, par courrier adressé le 14 mars 2005 au Tribunal d'Instance, greffe permanent de SARRE-UNION, formé un pourvoi immédiat contre l'ordonnance du 25 février
Source officielle2ème chambre
DCA_22TL21990_20241008
8 octobre 2024
8 octobre 2024
assurant leur service en relation directe avec la population de ces quartiers ; -de reconnaître aux agents relevant des écoles Pierre Fons, Vasconia, Mermoz et Saint-Exupéry ainsi que de la crèche Bernadette
Source officielleCour d'Appel
6253ccbabd3db21cbdd9116f
20 février 2014
20 février 2014
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 06 Décembre 2013, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Bernadette
Source officielleCour d'Appel
6253cd52bd3db21cbdd92f1d
18 février 2016
18 février 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Bernadette VAN RUYMBEKE, Président Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller Madame Marie-Ange SENTUCQ, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253ca7ebd3db21cbdd8b2b7
8 avril 2008
8 avril 2008
Madame Bernadette X... a relevé appel du jugement.
Source officielleCour d'Appel
6253c943bd3db21cbdd87c7c
14 novembre 2005
14 novembre 2005
le 15 Avril 1913 à HENIN BEAUMONT (62110) ... représenté par la SCP COCHEME-KRAUT, avoués associés à la Cour assisté de la SCP GOAOC - DEVAUX, avocats associés au barreau de BETHUNE INTIMÉS Madame Bernadette
Source officielleCour d'Appel
6253ccbabd3db21cbdd9116b
20 février 2014
20 février 2014
application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 06 Décembre 2013, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Bernadette
Source officielleCour d'Appel
6253ccbabd3db21cbdd91177
20 février 2014
20 février 2014
application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 06 Décembre 2013, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Bernadette
Source officielleCour d'Appel
6253ccbbbd3db21cbdd91188
20 février 2014
20 février 2014
application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 06 Décembre 2013, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Bernadette
Source officielleCour d'Appel
6253ccbbbd3db21cbdd9118e
20 février 2014
20 février 2014
application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 06 Décembre 2013, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Bernadette
Source officielleCour d'Appel
6253ccbbbd3db21cbdd91191
20 février 2014
20 février 2014
application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 06 Décembre 2013, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Bernadette
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