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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e chambre civile
63d37a76d1bc2605de4b49ac
26 janvier 2023
26 janvier 2023
* * * EXPOSE DU LITIGE La SCI Les Jardins de Saint Benoît a fait construire une résidence de tourisme « Les Jardins de Saint Benoît » comprenant 171 appartements et maisons individuelles
Source officielle3e chambre civile
65a0edda5bbe450008b2cf1a
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Benoit, ainsi que la restitution corrélative des fonds perçus par la SCI Les Jardins de Saint Benoit au Crédit Agricole, outre la mainlevée de toutes les inscriptions de privilèges et hypothèques intervenues
Source officielleCour d'Appel
6253cc37bd3db21cbdd8f80c
31 août 2011
31 août 2011
No 10/04986 AFFAIRE : Benoit, Vincent, Mathieu Y... C/ S.A.
Source officielle3e chambre civile
63d37a76d1bc2605de4b49aa
26 janvier 2023
26 janvier 2023
* * * EXPOSE DU LITIGE La SCI Les Jardins de Saint Benoît a fait construire une résidence de tourisme « Les Jardins de Saint Benoît » comprenant 171 appartements et maisons individuelles
Source officielleCour d'Appel
6253c9b9bd3db21cbdd891ee
13 septembre 2007
13 septembre 2007
Benoît A...
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02660_20221213
13 décembre 2022
13 décembre 2022
Sur l'appel incident de la commune de Saint-Benoît : 8.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01819_20230223
23 février 2023
23 février 2023
de la commune de Groslée-Saint-Benoît une somme de 2 500 euros en application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielleCour d'Appel
6253cda1bd3db21cbdd93f06
15 février 2018
15 février 2018
C/ Association CEP POITIERS SAINT BENOIT VOLLEY BALL --------------------------- R E P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS ORDONNANCE DU PREMIER
Source officielleCour d'Appel
6253cb78bd3db21cbdd8d964
7 mars 2011
7 mars 2011
Benoît X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd65bd3db21cbdd93329
27 mai 2016
27 mai 2016
Représentée et assistée sur l'audience par Me Anne-valérie BENOIT, avocat au barreau de PARIS, toque : C0686 Mademoiselle Magali E... née le 20 Mai 1971 demeurant...
Source officielleChambre Premier Président
64d47e3a9cde2fd969f22fdc
9 août 2023
9 août 2023
] [R] né le 30 Décembre 1966 à [Localité 1] Résidence habituelle : [Adresse 3] [Localité 2] Lieu d'admission : Actuellement au centre hospitalier [6] [Localité 1] assisté de Me Hélène BERLOT
Source officielleCour d'Appel
6253caf0bd3db21cbdd8c7df
27 mai 2008
27 mai 2008
ECONOMIQUE ARRET DU 27 MAI 2008 RG : 06 / 01414 JUGEMENT DU TRIBUNAL PARITAIRE DES BAUX RURAUX de PERONNE EN DATE DU 27 février 2006 PARTIES EN CAUSE : APPELANT Monsieur Benoît
Source officielle2ème chambre
650bdee2beee0f8318b97408
6 septembre 2023
6 septembre 2023
BENOIT ET ASSOCIES-MANDATAIRES JUDICIAIRES C/ [K] [N] [O] [N] [W] [N] [P] [N] S.E.L.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cd52bd3db21cbdd92ee7
17 février 2016
17 février 2016
Benoît X...a dénoncé à la S. C. I.
Source officielleCour d'Appel
6253cb46bd3db21cbdd8d3b6
5 novembre 2009
5 novembre 2009
Sur la résidence de benoît.
Source officielle4eme Chambre Section 2
636ca6416c7633dcd15b3b66
2 septembre 2022
2 septembre 2022
BENOIT ET ASSOCIES Prise en la personne de Maître Olivier BENOIT, es-qualités de mandataire liquidateur de la SARL DISCOUNT HALAL 17 rue de Metz - BP 7132 31071 TOULOUSE CEDEX 7 Représentée par Me Laurent
Source officielleCour d'Appel
6253cd75bd3db21cbdd936ba
16 novembre 2016
16 novembre 2016
SB AUTOMOBILES C/ Monsieur Benoît X... Expéditions le : 16 NOVEMBRE 2016 S. C. P. LE METAYER ET ASSOCIES Me Philippe PILLAUDIN T. C.
Source officielle3e chambre civile
63d37a75d1bc2605de4b49a6
26 janvier 2023
26 janvier 2023
au vendeur, la SCI Les Jardins de Saint Benoit, ainsi que la restitution corrélative des fonds perçus par la SCI Les Jardins de Saint Benoit à UCB, aux droits de laquelle est venue la BNP Paribas, outre
Source officielle3e chambre civile
662b43c8fe25450008314900
25 avril 2024
25 avril 2024
LES JARDINS DE SAINT BENOIT prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié ès qualités audit siège, [Adresse 1] [Adresse 1] Représentées par Me Yannick CAMBON, avocat au barreau
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY03905_20221124
24 novembre 2022
24 novembre 2022
Rivière, rapporteur public ; - et les observations de Me Lacroix, pour la société Benoît Promotion ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePage 5 sur 445