Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 8
5fdb147edf5c70a902c07842
11 avril 2019
11 avril 2019
Bertrand Gouarin, conseiller Greffier, lors des débats : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbb2bd3db21cbdd8e059
19 avril 2011
19 avril 2011
Reprendre angle socle fenêtre . Joint carrelage contre le mur Séjour/ cuisine : . Réglage volet roulant baie . Nettoyage coffres volets roulants .
Source officielle1ère Chambre
60342503ca462113ee44082d
31 janvier 2017
31 janvier 2017
Publiques, Directeur régional des Finances Publiques Pays de la Loire du département de la Loire Atlantique directeur du pôle gestion [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Bertrand
Source officielleCour d'Appel
6253cb0dbd3db21cbdd8cc0c
18 novembre 2008
18 novembre 2008
ADULTES (AFPA) Rue des Madières 22360 LANGUEUX ASSOCIATION NATIONALE POUR LA FORMATION PROFESSIONNELLE DES ADULTES 13 place du Général de Gaulle 93108 MONTREUIL CEDEX représentées par Maître Bertrand
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
69785b45cdc6046d47d5c50c
26 janvier 2026
26 janvier 2026
décision : B N° RG 26/00428 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CMTMM Décision déférée : ordonnance rendue le 22 janvier 2026, à 16h32, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Bertrand
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
69d5e670cdc6046d477b6cf3
7 avril 2026
7 avril 2026
Judiciaire de PARIS (Magistrat du siège) - RG n° 26/00872 L'audience a été prise au siège de la juridiction, en audience publique, le 02 Avril 2026 Décision : Réputée contradictoire COMPOSITION Bertrand
Source officielle4ème Chambre
626b8181d1fb03057d9a5226
28 avril 2022
28 avril 2022
Plaidant/Postulant, avocat au barreau de [Localité 5] INTIMÉS : Monsieur [L] [I] - [I] né le 02 Mars 1976 à [Localité 11] [Adresse 10] [Localité 8] Polynésie Française Représenté par Me Bertrand
Source officielle1ère Chambre
627b561176c5d9057df8028d
10 mai 2022
10 mai 2022
10 Mai 2022 par mise à disposition au greffe comme indiqué à l'issue des débats **** APPELANTS : Monsieur [G] [R] né le 24 Juin 1980 [Adresse 14] [Localité 15] Représenté par Me Bertrand
Source officielle6e chambre
60372c83504a040780c66080
26 mai 2015
26 mai 2015
Il prétend ne pas avoir eu connaissance de ses objectifs car ces derniers devaient être discutés et le mail adressé en anglais le 10 février 2010 par M. [P] [B] est inopérant de ce fait.
Source officielle4ème Chambre
66a33c4002a12a235bae6ea0
25 juillet 2024
25 juillet 2024
En limite Nord était construit un bâtiment dont la cave devant être reliée à celle située sur le pignon Nord près de l'angle Nord-Ouest du bâtiment ancien.
Source officielle3e chambre
653b59fa502b828318c4e782
26 octobre 2023
26 octobre 2023
code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 14 septembre 2023 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Florence PERRET, Président et Monsieur Bertrand
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
6164028680759c6f2497fa29
30 novembre 2009
30 novembre 2009
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 26 Octobre 2009, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Nathalie NEHER-SCHRAUB, Présidente Madame Régine BERTRAND-ROYER
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
6163231d3dbed56e5e2c2fb0
3 mars 2011
3 mars 2011
représentants légaux [Adresse 2] [Localité 7] (IRAN) ayant sa succursale de PARIS : [Adresse 1] [Localité 4] représentée par la SCP SCP MONIN D AURIAC DE BRONS, avoués à la Cour assistée de Me Bertrand
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
5fdb74af838522530346edc8
7 mars 2019
7 mars 2019
Bertrand Gouarin, conseiller qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20LY03335_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 26 février 2021, Mme A, représentée par Me Bertrand-Hebrard, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 2 500 euros soit mise à la charge de la commune
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6037221ddc1f74bc2bf95169
3 juin 2015
3 juin 2015
le [Date naissance 2] 1957 à [Localité 4] [Adresse 8] [Adresse 11] 3°) Madame [E] [S] née le [Date naissance 1] 1960 à PARIS 9ème [Adresse 9] [Adresse 5] Représentés et assistés de Me Bertrand
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01891_20240430
30 avril 2024
30 avril 2024
un titre de séjour ; - le tribunal a écarté, à tort, son moyen selon lequel le refus de titre de séjour méconnaît le délai raisonnable de traitement d'une demande de titre de séjour, opérant sous l'angle
Source officielleCour d'Appel
6253cc1bbd3db21cbdd8f264
14 mars 2012
14 mars 2012
à la cour : Jugement rendu (e) le 03 Décembre 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de CHARTRES Section : Encadrement No RG : 09/ 00851 Copies exécutoires délivrées à : Me Bertrand
Source officielle16e chambre
6034e3678c82df0e07e3abe7
8 septembre 2016
8 septembre 2016
Section : N° RG : 13/09261 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Michèle DE KERCKHOVE de la SELARL BVK AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de VERSAILLES Me Bertrand
Source officielle1ère Chambre
69675ab7cdc6046d473cc6b3
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Localité 16] (Allemagne) [Adresse 17] [Adresse 17] Madame [P] [T] épouse [N] née le 11 Mars 1947 à [Localité 9] (Allemagne) [Adresse 17] [Adresse 17] ayant tous les deux pour avocat Me Olivier BERTRAND
Source officiellePage 5 sur 12