Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 9
65166dea788aac83189ea64b
5 septembre 2023
5 septembre 2023
[Adresse 1] [Localité 4] Comparant en personne Demandeur au recours, contre une décision du Bâtonnier de l'ordre des avocats de PARIS dans un litige l'opposant à : La SCP AVOCATS BLATTER
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
69d0a240cdc6046d4711064e
3 avril 2026
3 avril 2026
Au cours de celle-ci, Monsieur [K] a séquence l'installation du véhicule « Méga » et de son bloc batteries, ainsi que le branchement que vous aviez effectué entre le bloc batteries et le chargeur.
Source officielleChambre Civile
67ecc7d58e074ba02f40a357
1 avril 2025
1 avril 2025
[O] estimait alors le remplacement du bloc moteur à la somme de 1.500 ' environ, que c'est celui-ci qui devait se charger de trouver un bloc moteur de remplacement pour le véhicule, mais que, faute de
Source officielleCour d'Appel
6253cbacbd3db21cbdd8dfb2
10 mai 2011
10 mai 2011
né le 13 janvier 1948 à KABACA (Turquie) Cigdem Mah Parc Sitesi Blok 8 no 26 ANKARA (TURQUIE) ayant pour mandataire la société RHONE SAONE HABITAT 26 bis rue Camille Roy 69007 LYON représenté par Me
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01928_20250304
4 mars 2025
4 mars 2025
Blattes Yachting comme tardives. 4.
Source officielleChambre Sociale
669a01a5bf9da27f384b0e02
18 juillet 2024
18 juillet 2024
BLOIS DIFFUSION BLOIS DIFFUSION, S.A.R.L immatriculée au RCS de [Localité 5] prise en la personne de son gérant, en exercice, et de tous autres représentants légaux domiciliés ès-qualité audit siège
Source officielleCour d'Appel
6253ca7ebd3db21cbdd8b2c6
10 avril 2008
10 avril 2008
sans tenir aucun compte de la charge de travail réelle des surveillantes de blocs.
Source officielleCour d'Appel
6253cdb1bd3db21cbdd9428f
8 novembre 2018
8 novembre 2018
MAGELEC BLOIS, puis en janvier 2010 pour s'appeler FD PASS BLOIS ; Mais attendu, qu'ainsi que l'a retenu le premier juge par une motivation pertinente et si complète que la cour ne peut rien y ajouter
Source officielle4ème chambre
DCA_25NT00656_20260410
10 avril 2026
10 avril 2026
L’association Bloom relève appel de cette ordonnance.
Source officielle4ème chambre
DCA_25NT00655_20260410
10 avril 2026
10 avril 2026
L’association Bloom relève appel de cette ordonnance.
Source officielleCour d'Appel
6253c9c7bd3db21cbdd89351
10 décembre 2007
10 décembre 2007
Le centre hospitalier de Blois a sollicité la confirmation du jugement entrepris.
Source officielleChambre Sociale
669a01a4bf9da27f384b0e00
18 juillet 2024
18 juillet 2024
BLOIS DIFFUSION BLOIS DIFFUSION, S.A.R.L immatriculée au RCS de MONTPELLIER , prise en la personne de son gérant, en exercice, et de tous autres représentants légaux domiciliés ès-qualité audit siège
Source officielleCour d'Appel
6253c97fbd3db21cbdd887e4
26 septembre 2006
26 septembre 2006
Mme X... a été engagée par la société BLATT à compter du 12.10.1988 en qualité d'ouvrière finisseuse, les relations salariales étant soumises à la convention collective des industries du camping.
Source officielleCour d'Appel
6253c97fbd3db21cbdd887e5
26 septembre 2006
26 septembre 2006
La société BLATT a régulièrement interjeté appel le 10.6.2004 après que le jugement lui a été notifié le 7.6.2004.
Source officielleCour d'Appel
6253c97fbd3db21cbdd887e8
26 septembre 2006
26 septembre 2006
SOCIALE - SECTION B ARRET DU 26 Septembre 2006 Numéro d'inscription au répertoire général : 4 B 04/03235 Décision déférée à la Cour : 10 Mai 2004 par le CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE MULHOUSE APPELANTE : SA BLATT
Source officielle5ème chambre
DCA_22VE02070_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
A, représenté par Me Benoit, avocat, demande à la cour : 1°)de rejeter la requête de la communauté d'agglomération de Blois ; 2°)de condamner la communauté d'agglomération de Blois à déplacer les zones
Source officielleCour d'Appel
6253cad4bd3db21cbdd8c379
4 décembre 2007
4 décembre 2007
A..., né le 8 septembre 2004. ... 41000 BLOIS Représentée par Me Elisabeth BORDIER, avoué à la Cour Assistée de Me Xavier MORAU, avocat au barreau de BLOIS (bénéficie d'une aide juridictionnelle
Source officielleCour d'Appel
6253cd5fbd3db21cbdd931b7
20 avril 2016
20 avril 2016
LANOUE-PETIT Huissiers de Justice associés à BLOIS en date du 5 février 2016 D'UNE PART II-Maître Gérald X...
Source officielleChambre des Urgences
626a2f6671469e057d789acc
27 avril 2022
27 avril 2022
- 41370 MARCHENOIR représentée par Me Stéphane RAPIN, avocat plaidant du barreau de BLOIS en présence de Me Nelly GALLIER, avocat postulant du barreau de BLOIS INTIMÉS : timbre fiscal dématérialisé
Source officielleCour d'Appel
6253ca61bd3db21cbdd8adc3
27 février 2008
27 février 2008
Elle était affectée au poste de surveillante du bloc opératoire.
Source officiellePage 5 sur 246