[V] précise qu'il a été fourni par l'établissement une bombe à poivre et un shoker sur le site de [Localité 5] seulement en raison de la proximité des bureaux administratifs et des restaurants. M.

par ordonnance pénale du 8 février 2021 à une amende délictuelle de 350 € pour avoir porté le 25 septembre 2020 hors de son domicile et sans autorisation, une arme blanche de catégorie D, à savoir une bombe

Il expose qu'il a fait passer une annonce dans le journal "Boum Boum" de février 1996, en proposant à la vente une Peugeot 305 diesel millésime 82 dont le kilométrage était de 122.000 kms; qu'il a précisé

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 1] [Localité 1] Chambre 3-4 N° RG 25/01947 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOMRX Ordonnance n° 2026/M Monsieur [V] [E] représenté par Me Sarah GHASEM-JUPPEAUX

[O] et que le carrelage acquis auprès de la société KAP Carrelage n'est pas propre à l'usage habituellement attendu d'un bien de même type puisqu'il est bombé.

Demanderesse au référé, Représentée par Maître Delphine DUDOGNON, avocat, ET : Mademoiselle Albane X..., née le 29 Octobre 1973 à LIMOGES (87000) de nationalité Française, demeurant ... 87110 BOSMIE

Elle rappelle que son assignation visait outre les problèmes de charpente, des fissures apparues sur les murs ainsi qu'un bombement du mur de façade.

ce qu'il a débouté la société Infomedia de ses demandes au titre de la concurrence déloyale, en ce qu'il a constaté l'absence de remise des codes sources par la société Infomedia, l'intrusion d'une « bombe

En l'espèce, [N] [T] expose que le supermarché avait installé près de l'étal de fraises, un box contenant des bombes de crème chantilly ; que ce box avait été installé pour l'occasion de manière précaire

est élégante et spécifique, caractérisée par de fines lettres majuscules droites dont chaque extrémité comporte un trait saillant ; que le mot est mis en valeur par le soulignement en arc de cercle bombé

né le 20 Avril 1947 à AIXE-SUR-VIENNE (87) Allée des Prés Fleuris 87110 BOSMIE L'AIGUILLE 2o) Madame Annie, Marguerite Z... épouse Y...

Durant sa garde à vue, il a par ailleurs insulté et menacé les gendarmes en affirmant que " la France est un pays de merde qui mérite des bombes.

s'est fondée sur la circonstance que l'intéressé avait été mis en cause, d'une part, pour des faits de rébellion contre un agent dépositaire de l'autorité publique et de port, sans motif légitime, d'une bombe

B..., des violences en faisant usage ou sous la menace d'une arme, en l'espèce une matraque telescopique et une bombe lacrymogène, ces violences ayant entraîné une incapacité totale de travail personnel

G. commercialise des "bombers" depuis 1990, À condamner Maître H.

G. commercialise des "bombers" depuis 1990, À condamner Maître H.

transférer les effets personnels de Monsieur X par les surveillants du centre de détention de X à la suite d’un changement de cellule, a subtilisé de nombreux effets personnels appartenant à Monsieur X, un boomer

membrane souple et d'une structure en aluminium et acier, la membrane souple permettant de créer des courbes originales et caractéristiques en forme de chapeau chinois lui même terminé par un chapeau bombé