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1 790 résultats pour « Boullard »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4ème chambre commerciale

69736bfdcdc6046d476a3e24

Appel

16 janvier 2026

16 janvier 2026

Les travaux ont été réceptionnés par la société Bompard le 18 octobre 2018.

Source officielle
CA

Chambre sociale

64faba390f624005e653f7cd

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure inscrite sous le numéro N° RG 23/01150 du répertoire général, opposant : Monsieur [W] [S] [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Me Maxime BOULARD

Source officielle
CA

Chambre 3-3

665eae74b5277b00088940c7

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

METALLERIE DU CAP- EXERÇANT SOUS L'ENSEIGNE CHASSI S PRO Représentant : Me Christophe PETIT de la SCP SCP PETIT-BOULARD-VERGER, avocat au barreau de NICE ORDONNANCE DE PROLONGATION DE DELAI

Source officielle
CA

Chambre 4-5

68fb978611af6ba0065f43e1

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

[C] Copie exécutoire délivrée le : 23/10/25 à : - Me Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Me Christophe PETIT de la SCP PETIT-BOULARD-VERGER

Source officielle
CA

1ère Chambre

6a210da9cdc6046d47099ba4

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

[I] [G] [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Yves CHEVASSON de la SCP SCP GERIGNY CHEVASSON USSEGLIO MERCIER FLEURIER BOUILLAGUET PERRET BOULANGER DALLOIS-SEGURA REGNIER, avocat au barreau de

Source officielle
CA

Chambre 3-3

5fd9617b7455be4c746730a1

Appel

13 février 2020

13 février 2020

N° 2020/62 Rôle N° RG 17/19583 - N° Portalis DBVB-V-B7B-BBM3R SA CAISSE D'EPARGNE CEPAC C/ [Z] [I] [N] [D] SELARL DE SAINT-RAPT - BERTHOLET SARL AABP AUX ARTISANS BOULANGERS

Source officielle
CA

4ème Chambre

63b7cdc76b63637c907b7d4d

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

Représentée par Me François-Xavier GOSSELIN de la SCP CABINET GOSSELIN, avocat postulant au barreau de RENNES Représentée par Me Frédéric BOUTARD de la SCP LALANNE GODARD HERON BOUTARD SIMON GIBAUD, avocat

Source officielle
CA

Chambre 2-4

697267fbcdc6046d47517578

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 2-4 N° RG 25/07660 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BO562 Mme [J], [E] [R] Représentant : Me Christophe PETIT de la SCP SCP PETIT-BOULARD-VERGER

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

668cd247bbc9a118c6c63f6d

Appel

8 juillet 2024

8 juillet 2024

JKM [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Pauline BOULARD, avocat au barreau de LYON APPELANT Madame [G] [B] épouse [J] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Fetta BOUZERD, avocat au

Source officielle
CA

Avis

CADA:20165628

Appel

26 janvier 2017

26 janvier 2017

la maire de Paris à sa demande de communication de l'entier dossier de permis de construire n°075 111 15V0068, délivré le 17 octobre 2016 à la société X pour un projet d'immeuble situé 224/226 bis boulevard

Source officielle
CA

Avis

CADA:20144848

Appel

22 janvier 2015

22 janvier 2015

publiques à sa demande de copie du statut de la rue des Lilas, de la rue des Bleuets et de la rue des Mimosas situées dans le 9e arrondissement de Marseille, détenu par le service du cadastre, 36 boulevard

Source officielle
CA

1ère ch. civile

6a21086ccdc6046d4708cdb3

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

Se plaignant d'avoir chuté au sol dans la boulangerie lors de la fermeture de la porte automatique d'entrée le 8 septembre 2020, Mme [E] [G] a sollicité l'indemnisation de son préjudice.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

69f447d6cdc6046d472ee659

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Localité 5] (37) de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 4] Représentés par Me Aude GILBERT-CARLIER, avocat au barreau de SAINT-QUENTIN, postulant et ayant pour avocat plaidant Me Jérémie BOULAIRE

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

6780b7a334dc79f9f0614f96

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

ALAN ALLMAN ASSOCIATES prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social de la société , représentant : Me Noémie LE BOUARD de la SELARL LE BOUARD AVOCATS, Plaidant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9abd3db21cbdd93d72

Appel

13 octobre 2017

13 octobre 2017

avocat au barreau de PARIS, toque : D2090 Assistée sur l'audience par Me Géraldine GAMBIER, avocat au barreau de PARIS, toque : D0080 INTERVENANTE Syndicat des copropriétaires DU 38 BIS RUE BOULARD

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-1

69facb55cdc6046d47be3c75

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

[Y] [A] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représentant : Me Noémie LE BOUARD de la SELARL LE BOUARD AVOCATS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

61630e4ada3e3d306603671d

Appel

2 février 2012

2 février 2012

prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par la SCP SCP TAZE - BERNARD - BELFAYOL - BROQUET, avoué à la Cour assistée de Maître Frédéric BOUTARD

Source officielle
CA

Avis

CADA:20184626

Appel

18 avril 2019

18 avril 2019

d'une copie de l'entier dossier administratif relatif à l'autorisation d'aménagement délivrée le 15 juin 2018 sous le n° 11-00-3993 concernant un restaurant sous l'enseigne « Yuman » situé 224-226 boulevard

Source officielle
CA

1re chambre 2e section

64ba21eb354f98d9699d5003

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0498 APPELANT ET Madame [D] [I] née le [Date naissance 1] 1985 à Dakar (Sénégal) [Adresse 4] [Localité 5] Représentant : Me Noémie LE BOUARD

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

68709b6f123db6632de31616

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

KALIDEA N° SIRET : 432 675 163 [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Noémie LE BOUARD de la SELARL LE BOUARD AVOCATS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 113

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

Boullard, Sarah, Dubois

SIREN 921581799Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon

17/07/2026

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Dépôts des comptes

BOULLARD TONY

SIREN 843880196Greffe du Tribunal de Commerce d'orléans

01/07/2026

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Radiations

BOULLARD, Loïc, Michel, Roland

SIREN 994613750Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen

22/05/2026

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Dépôts des comptes

BOULLARD JARDINS

SIREN 444147433Greffe du Tribunal de Commerce de rouen

15/05/2026

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Radiations

CLECH, Jade Natalie Lou Marie, CLECH-BOULLARD

SIREN 894762715Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

17/04/2026

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