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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ere Chambre sect.Civile
671894b6d8ceca1cd701926c
22 octobre 2024
22 octobre 2024
sociétés de TROYES, sous le numéro 328 161 583, au siège social sis [Adresse 3], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés audit siège, Représentant : Me Myriam BROUILLARD
Source officielleAvis
CADA:20163550
15 septembre 2016
15 septembre 2016
favorable à la communication du rapport établi par l'agent de l'Agence nationale des fréquences qui était intervenu au domicile de Madame X, sis Crépy-en-Valois, pour la recherche d'une source de brouillage
Source officielleCour d'Appel
6253ca8fbd3db21cbdd8b5da
16 juin 2000
16 juin 2000
. & BROUARD-DAUDE demeurant : ...
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX03807_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Christelle Brouard-Lucas, - et les conclusions de M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
651e5399a81daa831884f5b6
4 octobre 2023
4 octobre 2023
BROUARD-DAUDE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 7] [Localité 12] N'a pas constitué (déclaration d'appel signifiée à personne morale le
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6350e50442150aadff23dc82
19 octobre 2022
19 octobre 2022
[F] en date du 9 juillet 2018, a désigné la SCP Brouard-Daudé en qualité de mandataire de justice, chargée de représenter la société WS Transport. M.
Source officielleCour d'Appel
6253cafbbd3db21cbdd8c967
25 septembre 2008
25 septembre 2008
représentés par la SCP ROBLIN-CHAIX DE LAVARENE, avoués à la Cour assistés de Me Jacques GRANGE, avocat au barreau de LYON INTERVENANTE SCP BROUARD-DAUDE, ès qualités d'administrateur judiciaire
Source officielleChambre de la Proximité
6868b284f73c18b33b338c27
4 juillet 2025
4 juillet 2025
d'EVREUX du 24 Octobre 2023 DEMANDEUR A L'INCIDENT : Monsieur [J] [Y] né le [Date naissance 4] 1940 à [Localité 11] [Adresse 9] [Localité 8] représenté par Me Armelle LAFONT de la SCP BRULARD
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX01276_20221006
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Délibéré après l'audience du 15 septembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Marianne Hardy, présidente, Mme Christelle Brouard-Lucas, présidente-assesseure, Mme Charlotte Isoard, première conseillère
Source officielleCour d'Appel
6253ca23bd3db21cbdd8a2e0
4 décembre 2007
4 décembre 2007
chambre 1, RG no 99/7458 APPELANTE Madame Arlette X... ... 78430 LOUVECIENNES représentée par Me Natacha MIGNOT, avocat au barreau de PARIS, toque : D1645 INTIMEES Me Florence BROUARD
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX01355_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
Le rapport de Mme Christelle Brouard-Lucas a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX02690_20240513
13 mai 2024
13 mai 2024
Le rapport de Mme Christelle Brouard-Lucas a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_23BX02749_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Christelle Brouard-Lucas, - les conclusions de M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX01164_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Christelle Brouard-Lucas, première conseillère ; - et les conclusions de M. Romain Roussel, rapporteur public.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX01847_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Christelle Brouard-Lucas, - et les conclusions de M. Romain Roussel Cera, rapporteur public.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX03305_20231102
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Christelle Brouard-Lucas, - et les conclusions de M. Romain Roussel Cera, rapporteur public.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX04262_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Christelle Brouard-Lucas, - et les conclusions de M. Romain Roussel Cera, rapporteur public.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX02177_20240111
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Christelle Brouard-Lucas, - les conclusions de M.
Source officielle1ère Chambre
6163a06def0577e3c1fcfd91
27 septembre 2010
27 septembre 2010
le docteur [F] verse toujours sa redevance sur une base différente ; que la comptabilité étant mise à jour annuellement par le cabinet d'expertise-comptable mais la secrétaire de la SCM tenant un brouillard
Source officielleCour d'Appel
6253c997bd3db21cbdd88bca
21 septembre 2006
21 septembre 2006
C/ SCP BROUARD - DAUDE - Mandataire liquidateur de la S.A.R.L.
Source officiellePage 5 sur 71