Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb04bd3db21cbdd8cac5
7 mai 2008
7 mai 2008
BRUNET, président, et par P. MARENGO, greffier de chambre.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA00669_20230417
17 avril 2023
17 avril 2023
contentieuse antérieure : Le centre hospitalier intercommunal de Toulon - La Seyne-sur-Mer a demandé au tribunal administratif de Toulon de condamner solidairement la société par actions simplifiée Brunet
Source officielleChambre 1-6
6864c3999b52144d0e71655d
1 juillet 2025
1 juillet 2025
352.358.865, au capital social de 442.524.390 €, Représentant : Me Grégory PILLIARD de l'AARPI ESCLAPEZ-SINELLE-PILLIARD, avocat au barreau de TOULON Appelantes Mme [S] [V] Représentant : Me Colette BRUNET-DEBAINES
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6162f3c724fee0dd3d006102
30 mai 2012
30 mai 2012
Par acte du 23 Septembre 2008, le syndicat des copropriétaires du [Adresse 3] a appelé en garantie Monsieur [N] [H] et la scp Le Du Brunet.
Source officielleChambre sociale TASS
6878871ce2f36c9774d808b4
16 juillet 2025
16 juillet 2025
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 mai 2025 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Brunet
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
651fa514c601f0831899158e
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Madame [N] [T] [C] [I] née le [Date naissance 4] 1973 à [Localité 7] ([Localité 6]) de nationalité Française Profession : Infirmière, demeurant [Adresse 3] Représentée par Me Fabrice PASTOR-BRUNET
Source officielleCour d'Appel
6253cababd3db21cbdd8bddc
30 avril 2008
30 avril 2008
BRUNET, président, et par P. MARENGO, greffier de chambre.
Source officielleCour d'Appel
6253cababd3db21cbdd8bddd
30 avril 2008
30 avril 2008
BRUNET, président, et par P. MARENGO, greffier de chambre.
Source officielle3e chambre civile
63cf8487a6687f7c904cbaaf
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Par jugement contradictoire du 7 novembre 2017, le tribunal a : - débouté madame [T] [A] de ses entières demandes à l'égard de maître Jean-Louis Brunet, - condamné madame [T] [A] à payer à maître Brunet
Source officielleCour d'Appel
6253cabcbd3db21cbdd8be19
14 mai 2008
14 mai 2008
BRUNET, président, et par P. MARENGO, greffier de chambre.
Source officielleCour d'Appel
6253ca84bd3db21cbdd8b3dd
24 octobre 2007
24 octobre 2007
de 1360, 81 € et que ce n'est qu'en raison d'une erreur de la personne ayant transposé le salaire net en salaire brut qu'a été marqué sur le contrat de travail un salaire brut de 1529 €.
Source officielleChambre sociale 4-6
67f8a22a40b8f5486fedd8c7
10 avril 2025
10 avril 2025
CHARTRES rendu le 02 Décembre 2022 N° RG : 19/00365 Constate et prononce le désistement d'instance Copie certifiée conforme à : Me Lauriane CENEDESE de l'AARPI Cabinet RATIO LEGIS Me Céline BRUNET
Source officielleCour d'Appel
6253c92ebd3db21cbdd877d7
10 mai 2005
10 mai 2005
BRUNEL X... au paiement de la somme de 1.500 Euros et aux dépens.
Source officielleCour d'Appel
6253c887bd3db21cbdd8587d
21 mai 2001
21 mai 2001
N° 00/03211 AFFAIRE : SCP CAUCHEFER LIVIAN FERRANDES BRUNET JORDA MORINEAU C/ Alain X... Octavie Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb15bd3db21cbdd8cd09
19 novembre 2008
19 novembre 2008
BRUNET, président, et par P. MARENGO, greffier de chambre.
Source officielleCour d'Appel
6253ca54bd3db21cbdd8ab13
20 février 2008
20 février 2008
BRUNET, président C. PESSO, conseiller M.P. PELLARIN, conseiller Greffier, lors des débats : P.
Source officielleChambre 1-1
66c431869b20f4eee56c04c3
19 août 2024
19 août 2024
DESISTEMENT Caisse CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS, demeurant [Adresse 6] représentée par Me Laure ATIAS de la SELARL LAMBERT ATIAS & ASSOCIES, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE et Me Colette BRUNET-DEBAINES
Source officielleCour d'Appel
6253ca73bd3db21cbdd8b122
2 avril 2008
2 avril 2008
BRUNET, président M. P. PELLARIN, conseiller M. HUYETTE, conseiller qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : D.
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6711faee7603bf88a1884abf
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Benoît PELLETIER, avocat au barreau de PARIS, toque : R260 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 20 Juin 2024, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Catherine BRUNET
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
67f6024d1c1a56b8e1651ec3
8 avril 2025
8 avril 2025
, Présidente, qui en a rendu compte à la Cour composée de : - Madame Catherine BRUNET, Présidente de chambre et de formation - Madame Stéphanie BOUZIGE, Présidente de chambre - Madame Séverine MOUSSY
Source officiellePage 5 sur 196