Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Sophie DUMURGIER, présidente - Aurore JULLIEN, conseillère - Viviane LE GALL, conseillère assistées pendant les débats de Céline DESPLANCHES

l'absence de sa grand-mère pour creuser un passage dans le mur séparatif des propriétés afin de s'approprier frauduleusement le cagibi, les époux [H] le reconnaissent parfaitement en indiquant que le « cellier

le Tribunal d'Instance de VANVES N° RG : 11-15-0003 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 13/02/18 à : Me Bertrand ROL de l'AARPI INTER-BARREAUX JRF AVOCATS Me Céline

7] [Localité 4] Représenté(e) par Maître Martine DUPUIS de la SCP LISSARRAGUE DUPUIS & ASSOCIES, avocat postulant au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 - N° du dossier 1250774 et par Maître Céline

D... , qui a substitué le mot de cellier à celui de séchoir, au rez-de-chaussée du no[...], et qui a été publiée, ne démontre aucune faute des consorts C...

Clermont-Ferrand, décision attaquée en date du 27 mars 2025, enregistrée sous le n° 2023001617 COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Mme Annette DUBLED-VACHERON, Présidente de chambre Madame Anne Céline

En outre, Mme [M] omet de mentionner que, ainsi qu'il ressort de la lettre qui lui sera adressée le 05 janvier 2012 en réponse à son courrier du 23 décembre 2011, d'une part, les raisons pour lesquelles

d'ailleurs erronée dès lors que les services instructeurs n'ont pas pu apprécier la réalité et la conformité du projet au regard des règles d'urbanisme ; le plan de masse joint au dossier de demande omet

Lionel BRUNO, Conseiller, Mme Céline PAYEN, Conseillère, Assistées lors des débats de Mme Alice RICHET, Greffière. DÉBATS : A l'audience publique du 20 novembre 2025, M.

[D] [J] [Adresse 22] [Localité 26] représentés par Me Laurent COURTECUISSE de l'AARPI NMCG AARPI, Postulant, avocat au barreau de PARIS, substitué par Me Céline NICOLAS, avocat au barreau de PARIS

SOCIETE GARDOISE DE PRODUITS D'ENTRETIEN ET LUBRIF IANTS [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Céline GUILLE de la SELARL CELINE GUILLE, avocat au barreau de NIMES Association AGS DE [Localité

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Céline DAZZAN, Président de chambre, M.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Céline DAZZAN, Président de chambre Mme Marie Albanie TERRIER, Conseiller M.

en audience publique, devant la Cour, composée de : Monsieur Patrick HENRY-BONNIOT, président Madame Claire DAVID, conseiller Madame Evelyne DELBES, conseiller Greffier, lors des débats : Mlle Céline

traitant de l'entreprise Herens prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social [Adresse 114] [Localité 75] représentées par Me Pauline Gallois, avocat au barreau de Saint-Omer

de commerce de Clermont-Ferrand (RG n°2021 3727) COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Mme Annette DUBLED-VACHERON, Présidente de chambre Mme Virginie THEUIL-DIF, Conseiller Madame Anne-Céline

Formation de départage de BOBIGNY RG n° 05/01164 APPELANTE Madame [A] [A] née le [Date naissance 1] 1952 à [Localité 1] (13) [Adresse 1] [Localité 2] comparante en personne assistée de Me Céline

déclaration d'appel du 17 mai 2017 APPELANTE : Madame [B] [G] épouse [R], née le [Date naissance 1] 1954 à [Localité 6], de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] représentée par Maître Céline