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332 résultats pour « Céline ROY »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Ch.protection sociale 4-7

68df588e5835300816d814c4

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

[B] [L] Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 23 Mai 2022 par le pôle social du tribunal judiciaire de VERSAILLES N° RG : 21/00476 Copies exécutoires délivrées à : [9] Me Céline

Source officielle

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CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

67820ab9d30fbdc4c17b9d39

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

ORDONNANCE DE CLÔTURE DU : 29 janvier 2024 **** Le 26 mai 2014, la société Axial Ambulances (la société Axial) a acquis de la société Land Rover [Localité 8] un véhicule neuf de marque Range Rover

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6440d7fee704a005d1ed6fec

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

MERCIER CARROSSERIE [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Céline ROUSSEAU de la SELARL ALTEO, avocat au barreau de MONTPELLIER, substituée par Me Safia BELAZZOUG, avocat au barreau de MONTPELLIER

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

69f97bd7cdc6046d47a17746

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

APPELANTE La directrice régionale des finances publiques d'Ile-de-France et de [Localité 1] Pôle Juridictionnel Judiciaire [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Loïc Le Roy, avocat au barreau

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24LY02870_20241220

Admin. Appel

20 décembre 2024

20 décembre 2024

à la déclaration préalable de travaux déposée par la société Box à la carte pour l'aménagement d'une aire de stationnement avec accès réglementé sur la parcelle cadastrée AC 55 située 13 avenue de Roderie

Source officielle
CA

Chambre 1-1

69660709cdc6046d471df017

Appel

12 janvier 2026

12 janvier 2026

avocat au barreau de GRASSE Appelante Mme [J] [W] Intimée ORDONNANCE D'IRRECEVABILITE DE L'APPEL EXPOSÉ DE L'INCIDENT Nous, Elisabeth TOULOUSE, Présidente de chambre, assisté de Madame Céline

Source officielle
CA

2ème Chambre

6787524ffc8e837eda8a61e8

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

enregistrée sous le n° 20/02352 suivant déclaration d'appel du 11 Avril 2024 Nous, Anne-Laure PLISKINE, Conseillère faisant fonction de présidente chargée de la mise en état, assistée de Solène ROUX

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc48bd3db21cbdd8fae2

Appel

13 septembre 2012

13 septembre 2012

.-62320 DROCOURT représentée par Me Roger CONGOS, avocat postulant au barreau de DOUAI qui s'est constitué aux lieu et place de la SCP THERY-LAURENT, anciens avoués à la Cour assistée de Me Anny LAMBERT

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

6971f83dcdc6046d4739f35b

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

et une discopathie, objectivée par certificat médical initial établi par le docteur [V] [R] le 2 février 2023 faisant état d'une « tendinopathie coiffe des rotateurs bilatérales discopathie L2-L3 et L5

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_21PA01742_20230202

Admin. Appel

2 février 2023

2 février 2023

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Les sociétés Bouygues Telecom et Cellnex France ont demandé au tribunal administratif de Montreuil d'annuler la décision du 17 mai 2019

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae6bd3db21cbdd8c6b6

Appel

23 janvier 2008

23 janvier 2008

née le 01 Novembre 1958 à NEUILLY SUR SEINE (92) de nationalité française ... 02100 SAINT-QUENTIN Comparante concluant par la SCP LE ROY, avoués à la Cour et plaidant par Me Brigitte CARLIER, avocat

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

65449d21c71a6a83181c8da0

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

, avocat au barreau de Douai, avocat constitué COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Bruno Poupet, président de chambre Céline Miller, conseiller Camille Colonna, conseiller --

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

60353ac4ed441164c52b571d

Appel

25 mai 2016

25 mai 2016

au barreau de LYON substituée par Me Yann BOUGENAUX, avocat au barreau de LYON Me [L] (AJ PARTENAIRES) [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 5] représenté par Me Xavier BONTOUX de la SELARL FAYAN-ROUX

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccaabd3db21cbdd90de5

Appel

28 octobre 2013

28 octobre 2013

Arnaud Roger Nicolas X... né le 20 Août 1971 à GRANVILLE (50400) demeurant C/ o M. et Mme Marcel X...,...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc56bd3db21cbdd8fce3

Appel

11 octobre 2012

11 octobre 2012

Pierre X..., Mme Céline X... et M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

64ae4b3aa1775905dba3bd21

Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

Daniel ACQUARONE, Conseiller Mme Laurence BEDOS, Conseiller En présence de : Mme Marlène BERTHET, greffier lors de l'appel des causes et de Mme Céline DHOME lors du prononcé ENTRE : S.C.I.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6274bd572799a9057d5dd28d

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

au barreau de DIEPPE substitué par Me Nathalie HUREL, avocat au barreau de ROUEN INTIMEE : Madame [T] [J] 15 rue du Beau Lieu - Le Fosse 76440 FORGES LES EAUX représentée par Me Céline

Source officielle
CA

1ère Chambre

5fdd769de6037422a5be84d9

Appel

11 septembre 2018

11 septembre 2018

Roger Y... née le [...] à VIEUX VIEL (35610) [...]

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6350e51842150aadff23dd2c

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

Jugement du POLE SOCIAL DU TJ D'EVREUX du 13 Février 2020 APPELANTE : S.A.S. [3] [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Frédéric SUREL, avocat au barreau de l'EURE substitué par Me Céline

Source officielle
CA

2ème chambre section A

62e37915f18708e2e904b02a

Appel

28 juillet 2022

28 juillet 2022

siège social, [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Jean-Marie CHABAUD de la SELARL SARLIN-CHABAUD-MARCHAL & ASSOCIES, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représentée par Me Jean Baptiste ROYER

Source officielle