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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5e chambre civile
62c52986a2c42363790799d5
5 juillet 2022
5 juillet 2022
INSTANCE DE MONTPELLIER N° RG 18/02666 APPELANT : Syndicat des copropriétaires FUTURE BUILDING I Représenté par le syndic en exercice FDI GACI (RCS MONTPELLIER B 322 592 213), [Adresse 3], pris
Source officielle3e chambre civile
627df8ed0d41e0057d43e488
12 mai 2022
12 mai 2022
PEPRATX NEGRE de la SCP ERIC NEGRE, MARIE CAMILLE PEPRATX NEGRE, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE Le DOUZE MAI DEUX MILLE VINGT DEUX, Nous, Thierry CARLIER, magistrat chargé de la mise
Source officielleCour d'Appel
6253c9a6bd3db21cbdd88eab
13 septembre 2006
13 septembre 2006
Maître D... a dressé le 21 juillet 1995 un procès-verbal de difficultés.
Source officielleChambre commerciale
660e430f0740db0008fa93e7
3 avril 2024
3 avril 2024
[W] [B] [C] [Adresse 16] [Localité 1] Représenté par Me Marie camille PEPRATX NEGRE de la SCP ERIC NEGRE, MARIE CAMILLE PEPRATX NEGRE, avocat au barreau de MONTPELLIER M.
Source officielleChambre 1-5
5fdb576d24e503356b0350c5
21 mars 2019
21 mars 2019
la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Alain VIDAL-NAQUET de la SCP A VIDAL-NAQUET AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Camille
Source officielleRétention Administrative
6879d6012db7cac9e5eb4a13
17 juillet 2025
17 juillet 2025
[G] [L], appelant, assisté de Me Camille LEVY, avocat de permanence commis d'office, présente lors du prononcé de la décision ; - M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd61bd3db21cbdd93277
18 mai 2016
18 mai 2016
née le 20 Avril 1946 à PARIS (75016) ... 20151 ARRO non comparant assistée de Me Camille ROMANI, avocat au barreau d'AJACCIO plaidant en visioconférence M. Jean François Z...
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
67061e61fde28ee4207113da
8 octobre 2024
8 octobre 2024
DESIGN KARO Formule exécutoire le : à : Me Camille ROMDANE COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE-1° SECTION ARRET DU 08 OCTOBRE 2024 APPELANTS : d'une ordonnance de référé
Source officielle4e chambre civile
63d37a7ad1bc2605de4b49b2
26 janvier 2023
26 janvier 2023
[G] ont été signifiées par acte d'huissier délivré le 12 juin 2020 par procès-verbal de recherches infructueuses n'a pas constitué avocat.
Source officielleETRANGERS
62f73ec043b00e05d4fac7c3
12 août 2022
12 août 2022
ordonnant le maintien au centre de rétention de : [K] [M] né le [Date naissance 2] 1998 à [Localité 3] de nationalité Algérienne Vu l'appel formé le 10/08/2022 à 11 h 29 par courriel, par Me Camille
Source officielle2ème chambre
636ca62b6c7633dcd15b3ae8
7 septembre 2022
7 septembre 2022
SPATULE PROD C/ S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cc7cbd3db21cbdd90378
5 mars 2013
5 mars 2013
Ils ont eu de cette union deux enfants : - Camille, née le 8 juillet 2000, - Audrey, née le 1er novembre 2001.
Source officielle17e Chambre B
6162c1bf34defd4c4b3b4556
15 mai 2012
15 mai 2012
Mme [P] [L] a été embauchée par l'Association VILLA SAINT-CAMILLE à compter du ler juillet 2007, en qualité de directrice opérationnelle.
Source officielleCour d'Appel
6253c9c4bd3db21cbdd892f8
8 novembre 2007
8 novembre 2007
Camille Raoul A... né le 10 Novembre 1960 à NOUMEA (98800) ...
Source officielleCour d'Appel
6253cd5bbd3db21cbdd930ec
30 mars 2016
30 mars 2016
née le 20 Avril 1946 à Paris (75016) ... 20151 ARRO ayant pour avocat Me Camille ROMANI, avocat au barreau d'AJACCIO M. Jean François Z...
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
695bd6ab75782d5f06dd8e97
2 janvier 2026
2 janvier 2026
D'ailleurs, selon un courriel d'une infirmière du centre de rétention du 31 décembre 2025, il a été pris en charge à UMCRA, son traitement est mis en place et pris quotidiennement, il est inscrit en consultation
Source officielleCour d'Appel
6253c8b4bd3db21cbdd86057
16 mai 2002
16 mai 2002
La Camif et la Maif se sont opposées aux prétentions de la demanderesse.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e6bd3db21cbdd86952
11 juin 2003
11 juin 2003
Madame Pascale F.... épouse A... agissant tant en leur nom personnel qu'en qualité de représentants légaux de leurs enfants mineurs Camille, Antoine, Grégoire, Charles. représentés par la SCP G...
Source officielleCour d'Appel
6253cc03bd3db21cbdd8ed9b
19 décembre 2011
19 décembre 2011
Suzanne, Camille, Chantal, Georges et Denise X... ont fait assigner Noel X..., fils de leur frère René X....
Source officielle8ème chambre
DCA_21PA00869_20220926
26 septembre 2022
26 septembre 2022
Sur le bien-fondé du jugement : Sur les conclusions dirigées contre la commune de Boissy-aux-Cailles : 2.
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