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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 4-2
67820c6a0f5e5278a79738b4
10 janvier 2025
10 janvier 2025
MCG TELECOM Président: Mr [Y] [D], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Jean-pascal BENOIT de la SELARL SELARL BJP BENOIT JACQUINOD-CARRY MAREC AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE substituée
Source officielleChambre 3-1
5fdaf8b32feaa88c9fb63c0b
2 mai 2019
2 mai 2019
Les compagnies d'assurances ASCO NV, ZURICH INSURANCE PLC, AXA BELGIUM, ITALIANA ASSICURAZIONI TRASPORTI S.I.A.T., ALLIANZ VERSICHERUNGS AG représentée par la société ESA CARCO & LOGISTICS GMBH, et KRAVAG
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
64437bb4823e6dd0f8bf809e
21 avril 2023
21 avril 2023
Dans le même temps, la société Cardys Group, filiale de la société Akoris et actionnaire de la société Berzh Ker, a fait assigner, fin décembre 2021, devant le juge des référés du tribunal de commerce
Source officielleChambre 4-2
Par lettre du 30 mars 2016, remise en main proprec/émargement
679875e05d0c5ebad4c05912
24 janvier 2025
24 janvier 2025
[W] [L] est dénué de cause réelle et sérieuse; - condamné la SAS Metro Cash and Carry France à payer à M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
5fdacc1d290cea5e5b7fc63d
22 mai 2019
22 mai 2019
CRÉTEIL - RG n° F 14/02524 APPELANT Monsieur [O] [S] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Me Patrice FROVO, avocat au barreau de PARIS, toque : L0022 INTIMÉE SAS METRO CASH & CARRY
Source officielleCour d'Appel
6253c8bdbd3db21cbdd86202
25 juin 2002
25 juin 2002
DE LOT ET GARONNE 11 rue Francis Carco 47924 AGEN CEDEX 9 Rep/assistant : Me Jean Louis LEROY (avocat au barreau de PARIS) CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LOT ET GARONNE 2, rue Diderot 47914 AGEN
Source officielle4ème Chambre Section 3
63c649debe43307c9013b3de
13 janvier 2023
13 janvier 2023
elle-même représentée par Mme [M] [F] (Membre de l'organisme.) en vertu d'un pouvoir général S.A.S. [6] [Adresse 7] [Adresse 7] [Localité 5] représentée par Me Emmanuel GILLET de la SCP CARCY-GILLET
Source officielle4ème Chambre Section 3
643106f228558704f52e6c5f
7 avril 2023
7 avril 2023
qualité audit siège sis [Adresse 5] & S.A.S.U. [4] Prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège sis [Adresse 7] représentées par Me Emmanuel GILLET de la SCP CARCY-GILLET
Source officielleCour d'Appel
6253c885bd3db21cbdd857d8
5 juin 2001
5 juin 2001
Ayant pour avoué la S.C.P CANTALOUBE FERRIEU CERRI Ayant pour avocat Maître CARCY Xavier du barreau de Toulouse INTIMEES SA A Ayant pour avoué Maître DE LAMY Ayant pour avocat la SCP DARNET, GENDRE du
Source officielleCour d'Appel
6253c8b6bd3db21cbdd860a5
4 avril 2002
4 avril 2002
B Z... pour avocat maître CARCY du barreau de TOULOUSE Faits et procédure Monsieur X... a été engagé, en qualité de cadre technico commercial, puis délégué aux affaires internationales, par la société
Source officielleCour d'Appel
6253c91cbd3db21cbdd8745d
7 mars 2005
7 mars 2005
assisté de la SCP LAGRANGE-MARGUERIT-BAYSSET, avocats au barreau de TOULOUSE SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES représentée par la SCP CANTALOUBE-FERRIEU CERRI, avoués à la Cour assistée de Me Marie-Hélène CARCY
Source officielleCour d'Appel
6253cb2fbd3db21cbdd8d0a2
25 janvier 2006
25 janvier 2006
-1 enfant Gérant de société -prévenu, appelant, intimé, libre, comparant en personne, assisté de Maître JEMOLI, avocat à STRASBOURG (conclusions du 23 novembre 2005)- ET LA SOCIÉTÉ MÉTRO CASH & CARRY
Source officielleCour d'Appel
6253ca3cbd3db21cbdd8a6bb
4 mars 2008
4 mars 2008
.-13620 CARRY LE ROUET MIS EN EXAMEN DU CHEF DE : homicide involontaire Libre Ayant pour avocat : Me CARLINI,60 Boulevard des Dames-13002 MARSEILLE Z...
Source officielleCour d'Appel
6253ca36bd3db21cbdd8a5d1
24 janvier 2008
24 janvier 2008
septembre 2007 que ce dernier est débiteur d'un montant 87.748, 82 euros ; qu'il résulte par ailleurs d'une télécopie émanant du service contentieux de la Caisse autonome de Retraite des Chirurgiens (CARC
Source officielleCour d'Appel
6253cba6bd3db21cbdd8decc
19 mai 2011
19 mai 2011
représentée par la SCP DELEFORGE ET FRANCHI, avoués à la Cour assistée de la SCP CARLY DANIEL, avocats au barreau de LILLE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178002/ 11/ 001152 du
Source officielleCour d'Appel
6253cd23bd3db21cbdd925f6
2 juillet 2015
2 juillet 2015
L'ANGELUS DE BARBIZON ", prise en la personne de ses représentants légaux, no Siret : 451 856 637 ayant son siège au 33 grande rue-77630 BARBIZON Représentée et assistée sur l'audience par Me Francis CARLY
Source officielle2ème CH - Section 1
6799c4425331f58c9ee86ffe
28 janvier 2025
28 janvier 2025
fin et chiffrer le coût de la remise en état, MISSIONNER un cabinet d'expertise comptable afin de produire les bilans depuis 2013, et d'en tirer toutes conséquences notamment en matière de TVA et de carry-back
Source officielleCour d'Appel
6253c90ebd3db21cbdd871a2
7 septembre 2004
7 septembre 2004
1ère Chambre Section 2 *** ARRÊT DU SEPT SEPTEMBRE DEUX MILLE QUATRE *** APPELANT(E/S) Madame Y... épouse Z... représentée par la SCP BOYER LESCAT MERLE, avoués à la Cour assistée de Me Xavier CARCY
Source officielle2ème CH - Section 1
5fca7d4e44318a6c329c8404
29 septembre 2020
29 septembre 2020
procéder par compensation de créances réciproques avec l'administration fiscale dans un délai proche et notamment en faisant valoir les créances détenues ou futures de la société au titre du CICE et du Carry
Source officielleCour d'Appel
6253cb10bd3db21cbdd8cc58
3 juillet 2008
3 juillet 2008
Saint Michel 75005 PARIS comparante en personne, assistée de Me Catherine DE GEFFRIER, avocat au barreau de PARIS, toque : C 98 INTIMÉE CAISSE AUTONOME DE RETRAITE DES CHIRURGIENS DENTISTES (CARCD
Source officiellePage 5 sur 13