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848 résultats pour « Cardso »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sécurité Sociale

6684eafca0de54ff609f7f3c

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Un certificat médical initial établi le 20 février 2018 fait état d'un 'accident cardio-respiratoire - syndrome coronarien aigu'.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbcbd3db21cbdd911d9

Appel

26 février 2014

26 février 2014

Elle invoque un autre règlement, d'un montant de 4 120 euros, représentant la commission de la vente « Caruso », qui aurait été reconnu dans un courrier du 15 janvier 2007.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a9bd3db21cbdd88f63

Appel

30 novembre 2006

30 novembre 2006

Le 1er février 1996, à 17 heures 20, elle décédait d'un arrêt cardio-circulatoire ou d'un collapsus cardio-vasculaire.

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_22PA03443_20231208

Admin. Appel

8 décembre 2023

8 décembre 2023

Mme A fait valoir, s'agissant des préjudices patrimoniaux, qu'elle n'a plus travaillé depuis le 7 août 2019, date à laquelle elle a eu un accident cardio-vasculaire qu'elle impute à l'état de tension dans

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

DCA_22BX01010_20220808

Admin. Appel

8 août 2022

8 août 2022

au 21/01/15 au CHU de Pointe-à-Pitre qui est exclusivement à l'origine des séquelles " ; l'intubation inappropriée à l'état de l'enfant et à son jeune âge a généré une infection iatrogène, un arrêt cardio-respiratoire

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22NT01290_20230630

Admin. Appel

30 juin 2023

30 juin 2023

Elle soutient que : - la responsabilité décennale des constructeurs peut être engagée dès lors que si le décollement du revêtement de sol de la salle cardio était visible à la réception des travaux,

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX00250_20220414

Admin. Appel

14 avril 2022

14 avril 2022

A 2 heures 50, un arrêt cardio-respiratoire est survenu après une bradycardie, et les soins dispensés durant dix minutes ont permis la reprise d'une activité cardiaque. M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c893bd3db21cbdd85acb

Appel

20 décembre 2001

20 décembre 2001

A cet égard ils reprochent au praticien de n'avoir pas disposé à portée de main d'un plateau complet comportant un stéthoscope, une seringue avec son aiguille, et un flacon contenant un analeptique cardio-respiratoire

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23LY00671_20240611

Admin. Appel

11 juin 2024

11 juin 2024

Il est précisé que la patiente avait dû précédemment être prise en charge en cardiologie dans une clinique pour décompensation cardio-rénale et que les suites s'étaient compliquées d'une dégradation de

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_19NC01013_20220615

Admin. Appel

15 juin 2022

15 juin 2022

En troisième lieu, en raison des myoclonies, dont Mme C souffre depuis son arrêt cardio-respiratoire, la victime justifie avoir subi un préjudice esthétique pouvant être évalué comme important.

Source officielle
CA

4ème Chambre

5fd91ddadfa8a0ba72681491

Appel

4 juin 2020

4 juin 2020

[E] [C] ; Subsidiairement, - condamner la société Scob à relever et garantir à hauteur de 65% Mme [H] [L], la société Candio Lesage et M.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20145084

Appel

22 janvier 2015

22 janvier 2015

suite du refus opposé par le directeur général de l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) à sa demande de communication d'une copie de son dossier médical détenu par le service de chirurgie cardio-vasculaire

Source officielle
CA

3e chambre sociale

653a06a3d0451e8318d0ea62

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

Elle verse aux débats divers éléments médicaux, dont un seul antérieur à la date de la demande, soit un compte rendu du 05 février 2018 relatif à un contrôle cardio-vasculaire dont les conclusions sont

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc02bd3db21cbdd8ed70

Appel

9 novembre 2011

9 novembre 2011

Les parties versent aux débats les pièces médicales suivantes : - le certificat initial du 17 février 2006 du Dr B..., médecin généraliste, mentionnant une « mort subite d'origine cardio-vasculaire » et

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

65aa30f9009f81000890dd14

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Le décès, dû à une défaillance cardio-vasculaire, étant survenu brutalement, alors que le salarié, après avoir refermé son portail, s'apprêtait à se rendre à son travail est un événement soudain.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23MA00311_20240920

Admin. Appel

20 septembre 2024

20 septembre 2024

Au cours de ces soins, la patiente a été victime d'un arrêt cardio-respiratoire. Elle a été admise une nouvelle fois au centre hospitalier de Cannes au sein duquel elle est déceédée le 26 mars 2018.

Source officielle
CA

Chambre 2 A

63c256730bfda47c90075f2a

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Le contrat précisant que ne sont jamais considérés comme accidents au titre de la garantie les accidents cérébraux ou cardio-vasculaires, quelle qu'en soit l'origine, les appelants soutiennent que l'embolie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc70bd3db21cbdd901c0

Appel

29 janvier 2013

29 janvier 2013

On constate également que les faits rapportés au moment du décès de Monsieur Cyrille X... évoquent plutôt une mort d'origine cardio-vasculaire probablement sous forme d'un trouble du rythme, absence de

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CA

Chambre 1-2

66863cddb1dbbe3bae600124

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

[Z] [T] Mme [I] [S] épouse [T] Intimés Me Audrey CAMUSO [Adresse 4] [Localité 3] Ordonnance n° 2024/M175 ORDONNANCE DE CADUCITE (Article 911 du code de procédure civile) Nous, Sophie

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

64f2d0305aeec3d969238909

Appel

31 août 2023

31 août 2023

CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL BRIE PI CARDIE Représentée par Me Virginie CANU-RENAHY de la SELAS CANU-RENAHY ET ASSOCIES, avocat au barreau d'AMIENS Représentée par Me Ruth CARDOSO EZVAN

Source officielle

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