CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sécurité Sociale
6684eafca0de54ff609f7f3c
2 juillet 2024
Un certificat médical initial établi le 20 février 2018 fait état d'un 'accident cardio-respiratoire - syndrome coronarien aigu'.
Cour d'Appel
6253ccbcbd3db21cbdd911d9
26 février 2014
Elle invoque un autre règlement, d'un montant de 4 120 euros, représentant la commission de la vente « Caruso », qui aurait été reconnu dans un courrier du 15 janvier 2007.
6253c9a9bd3db21cbdd88f63
30 novembre 2006
Le 1er février 1996, à 17 heures 20, elle décédait d'un arrêt cardio-circulatoire ou d'un collapsus cardio-vasculaire.
5ème Chambre
DCA_22PA03443_20231208
8 décembre 2023
Mme A fait valoir, s'agissant des préjudices patrimoniaux, qu'elle n'a plus travaillé depuis le 7 août 2019, date à laquelle elle a eu un accident cardio-vasculaire qu'elle impute à l'état de tension dans
Cour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_22BX01010_20220808
8 août 2022
au 21/01/15 au CHU de Pointe-à-Pitre qui est exclusivement à l'origine des séquelles " ; l'intubation inappropriée à l'état de l'enfant et à son jeune âge a généré une infection iatrogène, un arrêt cardio-respiratoire
4ème chambre
DCA_22NT01290_20230630
30 juin 2023
Elle soutient que : - la responsabilité décennale des constructeurs peut être engagée dès lors que si le décollement du revêtement de sol de la salle cardio était visible à la réception des travaux,
2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00250_20220414
14 avril 2022
A 2 heures 50, un arrêt cardio-respiratoire est survenu après une bradycardie, et les soins dispensés durant dix minutes ont permis la reprise d'une activité cardiaque. M.
6253c893bd3db21cbdd85acb
20 décembre 2001
A cet égard ils reprochent au praticien de n'avoir pas disposé à portée de main d'un plateau complet comportant un stéthoscope, une seringue avec son aiguille, et un flacon contenant un analeptique cardio-respiratoire
6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00671_20240611
11 juin 2024
Il est précisé que la patiente avait dû précédemment être prise en charge en cardiologie dans une clinique pour décompensation cardio-rénale et que les suites s'étaient compliquées d'une dégradation de
3ème chambre - formation à 3
DCA_19NC01013_20220615
15 juin 2022
En troisième lieu, en raison des myoclonies, dont Mme C souffre depuis son arrêt cardio-respiratoire, la victime justifie avoir subi un préjudice esthétique pouvant être évalué comme important.
4ème Chambre
5fd91ddadfa8a0ba72681491
4 juin 2020
[E] [C] ; Subsidiairement, - condamner la société Scob à relever et garantir à hauteur de 65% Mme [H] [L], la société Candio Lesage et M.
Avis
CADA:20145084
22 janvier 2015
suite du refus opposé par le directeur général de l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) à sa demande de communication d'une copie de son dossier médical détenu par le service de chirurgie cardio-vasculaire
3e chambre sociale
653a06a3d0451e8318d0ea62
25 octobre 2023
Elle verse aux débats divers éléments médicaux, dont un seul antérieur à la date de la demande, soit un compte rendu du 05 février 2018 relatif à un contrôle cardio-vasculaire dont les conclusions sont
6253cc02bd3db21cbdd8ed70
9 novembre 2011
Les parties versent aux débats les pièces médicales suivantes : - le certificat initial du 17 février 2006 du Dr B..., médecin généraliste, mentionnant une « mort subite d'origine cardio-vasculaire » et
Ch.protection sociale 4-7
65aa30f9009f81000890dd14
18 janvier 2024
Le décès, dû à une défaillance cardio-vasculaire, étant survenu brutalement, alors que le salarié, après avoir refermé son portail, s'apprêtait à se rendre à son travail est un événement soudain.
2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00311_20240920
20 septembre 2024
Au cours de ces soins, la patiente a été victime d'un arrêt cardio-respiratoire. Elle a été admise une nouvelle fois au centre hospitalier de Cannes au sein duquel elle est déceédée le 26 mars 2018.
Chambre 2 A
63c256730bfda47c90075f2a
12 janvier 2023
Le contrat précisant que ne sont jamais considérés comme accidents au titre de la garantie les accidents cérébraux ou cardio-vasculaires, quelle qu'en soit l'origine, les appelants soutiennent que l'embolie
6253cc70bd3db21cbdd901c0
29 janvier 2013
On constate également que les faits rapportés au moment du décès de Monsieur Cyrille X... évoquent plutôt une mort d'origine cardio-vasculaire probablement sous forme d'un trouble du rythme, absence de
Chambre 1-2
66863cddb1dbbe3bae600124
3 juillet 2024
[Z] [T] Mme [I] [S] épouse [T] Intimés Me Audrey CAMUSO [Adresse 4] [Localité 3] Ordonnance n° 2024/M175 ORDONNANCE DE CADUCITE (Article 911 du code de procédure civile) Nous, Sophie
5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
64f2d0305aeec3d969238909
31 août 2023
CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL BRIE PI CARDIE Représentée par Me Virginie CANU-RENAHY de la SELAS CANU-RENAHY ET ASSOCIES, avocat au barreau d'AMIENS Représentée par Me Ruth CARDOSO EZVAN
Page 5 sur 43