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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA01951_20241203
3 décembre 2024
3 décembre 2024
B et à la SA Carma, qui n'ont pas produit de mémoire.
Source officielleCour d'Appel
6253cb3cbd3db21cbdd8d273
15 octobre 2009
15 octobre 2009
Carlos X..., C / S. A. R. L. MILLE ET UNE NUITS ...
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
61631517e03efc4516bd2d8f
27 février 2012
27 février 2012
Par acte en date des 29 juin, 2 et 5 juillet 2007, la société CARMA a assigné devant le tribunal de grande instance de Paris la société ACM IARD, M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
68e1fb7b364b3ebed3bf056e
3 octobre 2025
3 octobre 2025
En l'espèce, en l'absence de toutes réserves émises par la SA Radio Monte Carlo et en l'absence de constitution de l'intimé, il convient de constater le désistement de la SA Radio Monte Carlo de son appel
Source officielleChambre 3-4
651fa4e8c601f0831899149a
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Par jugement en date du 4 août 2022, le tribunal judiciaire de Nice a : -Débouté la SCA Castel Monte Carlo en liquidation de l'ensemble de ses demandes, -Condamné la SCA Castel Monte Carlo aux entiers
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_20MA03276_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
des copropriétaires de l'immeuble Le Monte-Carlo et à l'absence de subrogation dans les droits de la SCI Le Monte-Carlo ; - les premiers juges se sont crus à tort saisis d'une exception d'incompétence
Source officielleCour d'Appel
6253ca80bd3db21cbdd8b30d
26 mars 2008
26 mars 2008
DUPONT, Greffier lors des débats et du prononcé, avons rendu la décision suivante : Statuant sur la requête déposée au greffe le 1er mars 2007 par Maître Pierre-Etienne TOUATI, avocat de Monsieur Carlos
Source officielleCour d'Appel
Monsieur X... Y... Carlos, le 13 Février 2006c/Madame X
6253c9e4bd3db21cbdd897e3
18 décembre 2006
18 décembre 2006
A l'audience de renvoi : Le conseil de Carlos X...
Source officielleJuge des référés
ORCA_23MA01760_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Le syndicat des copropriétaires des immeubles « Monte Carlo Hill » a demandé au tribunal administratif de Nice d’annuler la décision
Source officielle2ème Chambre
6788a3c905b7378c3f0c529c
14 janvier 2025
14 janvier 2025
La CARMA n'a pas conclu. Ayant cependant constitué avocat, l'arrêt sera rendu contradictoirement.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
62c67c75ca9bf263790308ba
6 juillet 2022
6 juillet 2022
MJA prise en la personne de Maître [F] [T], ès qualités de mandataire liquidateur judiciaire de la société MONTE CARLO.
Source officielle1ère Chambre C
5fdd7099360c991cbe685d5f
13 septembre 2018
13 septembre 2018
tout droit de passage sur sa cour et a expressément demandé à l'exploitant du magasin CARLA B de déposer toutes pancartes mentionnant cette issue de secours ; le CHU a renouvelé son refus à l'avocat de
Source officielle9ème Chambre
DCA_21PA00504_20220513
13 mai 2022
13 mai 2022
Par un jugement n° 1804165 du 1er décembre 2020, le tribunal administratif de Montreuil a rejeté la demande de l'association CARPA de Metz.
Source officielleService des Référés
659f963e3328fa00087a2540
10 janvier 2024
10 janvier 2024
[L] étant toujours dirigeant de la société Carlan au 20/08/2023, comme le montre l'extrait K Bis de cette date. Il en résulte que M.
Source officielleAvis
CADA:20174416
31 décembre 2017
31 décembre 2017
Paris à sa demande de copie, par courrier électronique, des contrats conclus avec le cirque X l'autorisant à s’installer pour l'année 2017 place Skanderberg (Paris, 19e arrondissement), puis square Carlo-Sarabezolles
Source officielle2ème chambre section A
6973698dcdc6046d476a10bc
15 janvier 2026
15 janvier 2026
la compagnie Carma à payer à M.
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
61634cf11c666ce2d9a48d34
17 mai 2011
17 mai 2011
et déposés sur le compte Carpa de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd95bd3db21cbdd93c03
16 mai 2017
16 mai 2017
de Chambéry Défenderesses en référé Deux saisies attributions ont été effectuées par le même huissier de justice, la SELARL OFFICIALIS, le 23 juin 2014 sur des sommes détenues par la CARPA
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
61609215db7ff645d8566552
28 mai 2014
28 mai 2014
Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Caroline FREMIOT-BETSCHER, avocat au barreau de DOUAI, constituée aux lieu et place de la SCP COCHEME-LABADIE-COQUERELLE, anciens avoués Assistée de Me Carlos
Source officielleCour d'Appel
6253c8d0bd3db21cbdd8656e
15 octobre 2002
15 octobre 2002
CARLIER REGNIER C/ Y... S.A.R.L. ETABLISSEMENTS Y... F... E... Mf.
Source officiellePage 5 sur 390