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8 453 résultats pour « Caryle »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c8b1bd3db21cbdd85fdb

Appel

6 juin 2002

6 juin 2002

A partir du 05 juin 1984, la SA MICRO MECANIQUE a pu bénéficier du label " réparateur agréé CARL ZEISS RFA " puis est devenue le 19 février 1985 revendeur de la société CARL ZEISS pour son matériel microscopique

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cba6bd3db21cbdd8dec4

Appel

25 mai 2011

25 mai 2011

C/ SA ALLIANZ IARD S.A.R.L SOCIETE DE GESTION IMMOBILIERE SAS COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT CINQ MAI DEUX MILLE ONZE APPELANTES : Mademoiselle Carole X...

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

6a1a7691cdc6046d477503eb

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mélanie Roussel COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Catherine Courteille, présidente de chambre Véronique Galliot, conseiller Carole Van Goetsenhoven, conseiller

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca46bd3db21cbdd8a89e

Appel

10 janvier 2008

10 janvier 2008

Par ordonnance du 6 juillet 2005, le procureur de la République a fixé la résidence de Carole et Pierre chez leur père.

Source officielle
CA

8ème chambre

677f67a68c38f76f7830332f

Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

TOITURES ZINGUERIE CARREL uniquement ; Que ce désistement n'a pas besoin d'être accepté, la S.A.S.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 11

60234a66a0c6903ab722ed51

Appel

8 février 2021

8 février 2021

Carole moto club et la société L'Equité à payer à M.

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

6163278e33484180ee7228b1

Appel

15 novembre 2011

15 novembre 2011

1 et 183 896.19€ pour la SCI CARFLERS 2 et la condamner au paiement d'une indemnité de procédure de 5000€.

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CA

Cour d'Appel

6253c960bd3db21cbdd8820d

Appel

16 mars 2006

16 mars 2006

Madame Carole A... épouse X... née le 01 septembre 1959 à AUMALE (76) 4 Le Grand Mail 76390 AUMALE Administrateur de la SA. X....

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CA

Cour d'Appel

6253c9a4bd3db21cbdd88e5b

Appel

19 décembre 2006

19 décembre 2006

PONS, avocat au barreau d'AVIGNON INTIMÉE :Mademoiselle Carole X... née le 17 Août 1983 à PAPEETE ... représentée par la SCP FONTAINE-MACALUSO JULLIEN, avoués à la Cour assistée de Me François LARROUS-CARRARS

Source officielle
CA

Ch civ.1-4 expropriation

6968bd46cdc6046d47603b88

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Carrel Montreuil ACM a relevé appel de ce jugement.

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CA

Cour d'Appel

6253cb72bd3db21cbdd8d7d9

Appel

17 février 2011

17 février 2011

Carole X... s'est opposée à ces réclamations indiquant cependant respecter le choix de Nicolas qui est allé vivre chez son père dans le courant du mois d'octobre 2009.

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CA

Cour d'Appel

6253cb89bd3db21cbdd8db8f

Appel

31 mars 2011

31 mars 2011

CHAMBRE 7 SECTION 2 ARRÊT DU 31/03/2011 *** No MINUTE : No RG : 10/00321 Jugement (No 09/01293) rendu le 15 Décembre 2009 par le Juge aux affaires familiales d'ARRAS REF : HA/LL APPELANTE Madame Carole

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6162b8ccefb73d2e55750e1f

Appel

23 janvier 2013

23 janvier 2013

Métro Cash & Carry France, - constater que la S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc43bd3db21cbdd8fa23

Appel

17 août 2012

17 août 2012

DOSSIER N 12/ 00299 Mme Carole X... Veuve Y... C/ SCP Z...

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CA

Cour d'Appel

6253cbb3bd3db21cbdd8e079

Appel

16 mars 2011

16 mars 2011

LEANDRI, avocats au barreau d'AJACCIO, plaidant en visioconférence, Madame Carole Z... épouse X...

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CA

Pôle 4 - Chambre 2

60366f10ee908e0ffeaa5a8e

Appel

21 octobre 2015

21 octobre 2015

La SCI Carle, dont le gérant est M.

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CA

Chambre Commerciale

6163b5341669d540ac7bab40

Appel

9 septembre 2010

9 septembre 2010

CAREL en garantie du prêt du même jour de 152.449,01 €.

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CA

REFERES 1° PRESIDENT

6711fb037603bf88a1884c49

Appel

12 juillet 2024

12 juillet 2024

[C] a fait assigner la SAS Carles devant le conseil des prud'hommes de Castres en contestation de son licenciement.

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CA

Cour d'Appel

6253cabcbd3db21cbdd8be3c

Appel

18 juin 2008

18 juin 2008

PERPIGNAN représentée par la SCP ARGELLIES- WATREMET, avoués à la Cour assistée de la SCP VIAL- PECH DE LACLAUSE- ESCALE- KNOEPFFLER, avocats au barreau des Pyrénées Orientales INTIMES : Monsieur Carl

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CA

Pôle 1 - Chambre 11

6a152b64cdc6046d47f26a99

Appel

23 mai 2026

23 mai 2026

magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Marie-Sygne Bunot-Rouillard, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Carole

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