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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca93bd3db21cbdd8b6cb
17 avril 2008
Industrie, suivant déclaration d'appel en date du 15 février 2005, à : LA SAS DE LAMA, prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité au siège social Route de Souillac- CARSAC
1ere Chambre Section 2
5fdb6fad5820434dfe3ae9f1
11 mars 2019
V... né le [...] à Camjac (Aveyron) n'a pas été liquidée à la suite de son décès survenu Ie [...] à Albi (Tarn). Z...
5ème chambre
DCA_23NT03535_20260203
3 février 2026
Les anses de Pen Mané Braz, Pont Carnac et Kerguen font l’objet d’une description détaillée portant sur la fréquentation des espèces présentes en hiver et l’utilisation fonctionnelle du site et une carte
Pôle 1 - Chambre 9
63be63f013ef607c90ab676c
10 janvier 2023
Rennes, que sur celle engagée à l'initiative de la SCP [P] Renard Associés devant le tribunal judiciaire de Paris ; - renvoyé le dossier à l'audience du jeudi 8 décembre 2022 à 9 h 30 en salle Cambacères
6253c925bd3db21cbdd8762b
8 mars 2005
UIS (UNION POUR LE FINANCEMENT D'IMMEUBLES DE SOCIETES) ayant son sige 24 rue Cambac rs 75008 PARIS, agissant poursuites et diligences de son g rant domicili en cette qualit audit sige. repr sent e par
6253c925bd3db21cbdd8763b
6 juin 2005
PASSERA, avoués à la Cour assistée de la SCP CLAMENS CONSEIL, avocats au barreau de TOULOUSE Monsieur Z... 81140 CAHUZAC SUR VERE représenté par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE, avoués à la Cour assisté de Me
6253c933bd3db21cbdd878de
6253c96cbd3db21cbdd88474
28 avril 2006
Gilles, poursuivi comme prévenu : - d'avoir à Carsac Aillac (24), durant l'année 2004, en tout cas sur le territoire national et depuis temps n'emportant pas prescription, soustrait frauduleusement au
6253c9f7bd3db21cbdd89ab6
10 novembre 2005
avocat au barreau de PARIS, vestiaire : R 195 substitué par Me Isabelle GRANGIE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : R 195 APPELANTES **************** Monsieur Francis Y... ... 24200 CARSAC
6253cac6bd3db21cbdd8c084
20 mars 2008
Industrie, suivant déclaration d'appel en date du 15 février 2005, à : La SAS DE LAMA, prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité au siège social Route de souillac-CARSAC
S.C.I. VITICOLE LAGREZETTE, le 31 Mars 2008c/Madame C
6253caebbd3db21cbdd8c72c
18 novembre 2008
VITICOLE LAGREZETTE Domaine de la Lagrezette Caillac - 46140 LUZECH Partie civile, appelant, Représenté par Maître GAYON Louis, avocat au barreau de PARIS RAPPEL DE LA PROCÉDURE : LE JUGEMENT
6253ca93bd3db21cbdd8b6d0
Industrie, suivant déclaration d'appel en date du 09 mars 2005, à : La SAS DE LAMA, prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité au siège social Route de Souillac- CARSAC
3ème chambre
DCA_23PA03328_20241129
29 novembre 2024
tous les services de catégorie A autorisés dans les zones de Toulouse, Albi, Carcassonne, Castres et Montauban, ont enregistré une part d'audience non significative, à l'exception du service Radio Cagnac
6253ca7ebd3db21cbdd8b2c0
Section Industrie, suivant déclaration d'appel en date du 15 février 2005, à : LA SAS DE LAMA, prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité au siège Route de Souillac- CARSAC
6253cd83bd3db21cbdd9390c
23 janvier 2017
Assistée de Maîtree Sully LACLUSE de la SELARL LACLUSE-CESAR (Toque 2), avocat au barreau de GUADELOUPE/ ST MARTIN/ ST BART INTIMÉE SARL MUSICARAIBES GROUPE MUSIC'FRANCE-MUSICARAIBES 36 rue de Carnac
4ème chambre
DCA_19TL21910_20221110
10 novembre 2022
Antoine Cahuzac, président directeur général de la société EDF énergies nouvelles France, cette dernière ayant elle-même la présidence de la société pétitionnaire. En outre, M.
DCA_23NT03508_20260203
Les anses de Pen Mané Braz, Pont Carnac et Kerguen font l’objet d’une description détaillée portant sur la fréquentation des espèces présentes en hiver et de l’utilisation fonctionnelle du site et une
6253cd94bd3db21cbdd93bc3
20 février 2017
Président, Madame Anna MANES, Conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Nathalie MULOT, ************** FAITS ET PROCEDURE, Mme Micheline X...M... , propriétaire d'une longère située à Carnac
Pôle 5 - Chambre 6
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10 janvier 2013
homologué le plan de redressement présenté par l'administrateur judiciaire, organisant la continuation des entreprises du groupe [P] et intégrant dans ce plan trois autres sociétés, Les Gravières de Cahuzac
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