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702 résultats pour « Chabanon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

635a218ac549ea05a7cd2c44

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

avocat au même barreau INTIMÉS : [J] [U] né le 29 Septembre 1970 [Adresse 1] [Adresse 1] comparant en personne, assisté de Karine THIEBAULT, avocat au de la SELARL CABINET MELANIE CHABANOL

Source officielle

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CA

6ème Chambre

68676896dd25744ff781d4b1

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

CREDIPAR [Adresse 5] [Localité 7] Représentée par Me Mélanie CHABANOL de la SELARL CABINET MELANIE CHABANOL, avocat au barreau de LYON, toque : 2866 INTIMES : M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

61631512e03efc4516bd2d66

Appel

18 novembre 2011

18 novembre 2011

INTIMÉE : [S] [G] née le [Date naissance 1] 1965 à [Localité 6] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Pierre MASANOVIC de la SCP D AVOCATS MASANOVIC, PICOT, DUMOULIN,THIEBAULT & CHABANOL

Source officielle
CA

Avis

CADA:20162700

Appel

21 juillet 2016

21 juillet 2016

Lodève, Boulazac, Nontron, Les Abymes, Morne-A-l'Eau, Pointe-à-Pitre, Quimperlé, Mussidan, Lamballe, Plérin, Saint-Brieuc, Saintes, Bagnères-de-Luchon, Saint-Laurent du Maroni, Saint-Didier-sur-la-Chalaronne

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_24PA00357_20241128

Admin. Appel

28 novembre 2024

28 novembre 2024

Par deux mémoires en défense, enregistrés les 9 avril et 3 juillet 2024, les sociétés Retail et Connexions et SNCF Gares et Connexions, représentées par Me Chalavon, concluent : 1°) au rejet de la requête

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc4bd3db21cbdd8e32e

Appel

27 juin 2011

27 juin 2011

né le 18 Mai 1952 à DAMBA (ANGOLA) ... 69100 VILLEURBANNE représenté par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour assisté de Me Mélanie CHABANOL, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une aide

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_23NC01535_20240704

Admin. Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Délibéré après l'audience du 13 juin 2024, à laquelle siégeaient : - Mme Bauer, présidente, - Mme Bourguet-Chassagnon, première conseillère, - Mme Roussaux, première conseillère.

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_23NC01539_20240704

Admin. Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Délibéré après l'audience du 13 juin 2024, à laquelle siégeaient : - Mme Bauer, présidente, - Mme Bourguet-Chassagnon, première conseillère, - Mme Roussaux, première conseillère.

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_23NC01893_20240704

Admin. Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Délibéré après l'audience du 13 juin 2024, à laquelle siégeaient : - Mme Bauer, présidente, - Mme Bourguet-Chassagnon, première conseillère, - Mme Roussaux, première conseillère.

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_23NC02450_20240229

Admin. Appel

29 février 2024

29 février 2024

Délibéré après l'audience du 8 février 2024, à laquelle siégeaient : - Mme Kohler, présidente, - Mme Bourguet-Chassagnon, première conseillère, - M. Denizot, premier conseiller.

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_22NC01763_20230704

Admin. Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Le rapport de Mme Bourguet-Chassagnon a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_22NC02215_20230706

Admin. Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Laubriat, président de chambre, - Mme Bourguet-Chassagnon, première conseillère, - Mme Mosser, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 juillet 2023.

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_23NC01210_20230706

Admin. Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Laubriat, président, - Mme Bourguet-Chassagnon, première conseillère, - Mme Mosser, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 juillet 2023.

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_22NC01388_20230627

Admin. Appel

27 juin 2023

27 juin 2023

Délibéré après l'audience du 25 mai 2023, à laquelle siégeaient : - Mme Samson-Dye, présidente, - Mme Bourguet-Chassagnon, première conseillère, - Mme Brodier, première conseillère.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22NC02703_20231109

Admin. Appel

9 novembre 2023

9 novembre 2023

Le rapport de Mme Bourguet-Chassagnon a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22NC02812_20231221

Admin. Appel

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Le rapport de Mme Bourguet-Chassagnon a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

631834ce0876004f131a6013

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

BLANC, Administrateur judiciaire de la SAS TECHNIPIERRES [Adresse 9] [Localité 8] Représentée par Me REQUET- CHABANEL de la SCP REQUET CHABANEL, avocat au barreau de LYON Représentée par Me Philippe

Source officielle
CA

Chbre des Aff. Familiales

627b55a576c5d9057df80098

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

APPELANTE : Mme [O] [N] née le 24 Février 1961 à Tignieu Jameyzieu de nationalité Française 8 Quartier des Bruyères 38230 CHAVANOZ représentée et plaidant par Me Simon PANTEL de la SELARL ALÉXO

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_23NC01873_20240704

Admin. Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Délibéré après l'audience du 13 juin 2024, à laquelle siégeaient : - Mme Bauer, présidente, - Mme Bourguet-Chassagnon, première conseillère, - Mme Roussaux, première conseillère.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23NC02679_20240606

Admin. Appel

6 juin 2024

6 juin 2024

Le rapport de Mme Bourguet-Chassagnon a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle