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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2 e chambre civile
63465934c024d1adffef7520
11 octobre 2022
11 octobre 2022
EXPRO, JCP de [Localité 2], décision attaquée en date du 07 Avril 2022, enregistrée sous le n° 19/00693 APPELANTS Mme [U] [Y] Représentant : Me Edouard CHARLOT-JACQUARD de la SELARL CHARLOT ET ASSOCIES
Source officielleCour d'Appel
6253c9bcbd3db21cbdd8923d
16 octobre 2007
16 octobre 2007
FRANCE, a été victime d'un accident du travail survenu dans les circonstances suivantes : il préparait une commande dans le dépôt et se trouvait debout dans une allée lorsqu'il a été percuté par le chariot
Source officielleCour d'Appel
6253c96ebd3db21cbdd884b1
3 avril 2006
3 avril 2006
Madame Charlotte Y... 14 Rue G. Toursier 38550 SABLONS 2.
Source officielleCh.protection sociale 4-7
6960a075cdc6046d47b65c10
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Bénédicte JACQUET, conseillère, faisant fonction de présidente, Madame Charlotte MASQUART, conseillère
Source officielleCour d'Appel
6253cd36bd3db21cbdd92a0a
12 novembre 2015
12 novembre 2015
Ces chariots étaient destinés à manipuler de gros rouleaux de papier.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
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17 juillet 2024
17 juillet 2024
Le 5 mars 2021, il a été impliqué dans un accident entre chariots tri directionnels provoqué par son collègue M. [B].
Source officielleCour d'Appel
6253cc0cbd3db21cbdd8ef70
15 septembre 2011
15 septembre 2011
Des relations de Monsieur Hervé Y... et de Madame Sophie X... sont issus cinq enfants : Justine, née le 24 octobre 1992, Hervé, né le 11 septembre 1994, Willy, né le 19 juin 1996, Charlotte, née le 29
Source officielleChambre commerciale 3-2
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14 octobre 2025
14 octobre 2025
MMJ prise en la personne de Maître [F] [N], es-qualité de Mandataire Judiciaire de la Société BY CHARLOT, Ayant son siège [Adresse 2] [Localité 5] prise en la personne de ses représentants légaux
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
616294d6db5ccebfe3f3a664
25 janvier 2013
25 janvier 2013
La société SMOBY TOYS créée en 2008 et qui est spécialisée dans la fabrication et la vente de jeux et jouets pour enfants revendique un dessin et modèle international n° DM/062 068 'Chariot de bricolage
Source officielleCour d'Appel
6253cceabd3db21cbdd91af6
6 octobre 2014
6 octobre 2014
Sarrazin, conseiller, est entendu en son rapport hors la présence de la mineure Charlotte Z.... Mme Y... expose les raisons de son appel.
Source officielleCour d'Appel
6253cc42bd3db21cbdd8fa08
25 juillet 2012
25 juillet 2012
Vu les conclusions de Madame Charlotte Marie Aurélie E... déposées au greffe le 21 novembre 2011.
Source officielleCour d'Appel
6253ca94bd3db21cbdd8b6f0
19 mars 2008
19 mars 2008
Z... et de la SCI Charlot, - à titre subsidiaire, confirmer le jugement, - ordonner en sus la mise hors de cause de la SCI Charlot pour défaut d'intérêt à agir, - condamner la société Francis X... aux
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6163b52e1669d540ac7baa70
23 juin 2010
23 juin 2010
Sur l'originalité du sac « Charlotte » : Considérant, dès lors que les appelantes revendiquent la protection du droit d'auteur relativement au sac « Charlotte » dont les intimées contestent l'originalité
Source officielleCour d'Appel
6253ccb2bd3db21cbdd90fad
21 janvier 2014
21 janvier 2014
, *il a pris des risques démesurés en ayant une vitesse excessive pour la configuration du chariot, *il n'a pas mis la ceinture de sécurité qui était pourtant dans le chariot.
Source officielleCour d'Appel
6253c962bd3db21cbdd8827b
16 mars 2006
16 mars 2006
de sa propre marque ou de celles de ses concurrents et portant la mention suivante : La marque ECO +, la garantie des prix les plus bas, LA PREUVE, sur un chariot de 28 produits comparables, total du
Source officielleCour d'Appel
6253cc74bd3db21cbdd90299
12 février 2013
12 février 2013
LE MANDATAIRE DU CENTRE HOSPITALIER CHARCOT Mme Élise X...
Source officielleChambre commerciale
62cd0f30e91c8e9fcf07139d
6 juillet 2022
6 juillet 2022
acte sous signature privée en date du 12 juin 2013, publié au greffe du tribunal mixte de commerce de Saint-Denis le 24 octobre 2013, la SNC Friedland Invest A29 a loué à la SARL Agrégat de l'Est un chariot
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6780bc6e7876e75543d1c568
9 janvier 2025
9 janvier 2025
électriques ce qui a fait que son pied a percuté la roue du chariot.
Source officielleChambre Sociale
63d37a8cd1bc2605de4b4a3d
26 janvier 2023
26 janvier 2023
[P] atteste de ce que le chariot utilisé par M.
Source officielle12e chambre
65449d9cc71a6a83181c8fcc
2 novembre 2023
2 novembre 2023
La société Trolem a organisé la reprise des chariots début juin 2020.
Source officiellePage 5 sur 426