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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 4
66fce3ee8d6ea26f688da83d
1 octobre 2024
1 octobre 2024
LVMH FRAGRANCE BRANDS et la S.A.S.
Source officielle4ème Chambre
696b34abcdc6046d479e0f89
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Euromaf de toutes leurs demandes ; - condamner Ia société Where Is Brian à leur payer la somme de 1 500 € chacune outre les entiers dépens.
Source officielleCour d'Appel
6253cc13bd3db21cbdd8f0c2
7 février 2012
7 février 2012
Brian Y... Melle Célia Y... Melle Jessie Y... Melle Shana Y...
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6162c1ca34defd4c4b3b460d
14 septembre 2011
14 septembre 2011
de ses représentants légaux ayant son siège [Adresse 2] [Localité 3] représentée par la SCP GRAPPOTTE-BENETREAU ET PELIT-JUMEL, avoués à la Cour assistée de Maître MORITZ substituant Maître BRIAND
Source officielle8ème Ch Prud'homale
634a4f9bacdcd6adff75aac1
14 octobre 2022
14 octobre 2022
[F] la somme de 1.300 € au titre de l'article 700 du code de procédure civile, ' Débouté la SAS BRIANDIS de ses demandes reconventionnelles, ' Ordonné à la SAS BRIANDIS de remettre à M.
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA02635_20220622
22 juin 2022
22 juin 2022
Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 8 juin 2022, Mme C, représentée par Me Briand, demande à la Cour : 1°) d'annuler l'ordonnance du juge des référés du tribunal administratif
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA02391_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
l'évaluation du préjudice subi par leur fils B D ; - de condamner l'État à leur verser la somme de 10 000 euros, à parfaire, en réparation des préjudices subis par leur fils ; - de mettre à la charge
Source officielle2ème chambre
DCA_24PA02448_20250917
17 septembre 2025
17 septembre 2025
A soutienne, par ailleurs, avoir été victime de harcèlement moral dans l'exercice de ses fonctions au sein du lycée Aristide Briand. 4.
Source officielleCour d'Appel
6253c893bd3db21cbdd85ab5
12 juillet 2001
12 juillet 2001
Madame BRAND a sollicité par requête la rétractation de cette ordonnance, mais par décision du 7 juillet 2000 cette requête a été déclarée irrecevable.
Source officielleCour d'Appel
6253c86dbd3db21cbdd85451
15 février 2001
15 février 2001
A... 16, rue Sainte-Berthe 02000 FILAIN ET INTIMES Monsieur Bernard F... 54 Rue Aristide Briand 60870 VILLERS SAINT-PAUL Madame Valérie G... 54 Rue Aristide Briand 60870 VILLERS SAINT-PAUL Madame H...
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
653b59bb502b828318c4e5db
26 octobre 2023
26 octobre 2023
230233 Madame [D] [B] épouse [F], représentée par Me Aurélie BODIN, avocat au barreau de PARIS, toque : C2444 - N° du dossier 230233 Intimé : Monsieur [X] [E], représenté par Me Emmanuelle BRIAND
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02929_20220804
4 août 2022
4 août 2022
Doivent être rejetées, par voie de conséquence, ses conclusions tendant à la mise à la charge de l'État d'une somme au titre des frais liés au litige.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02933_20220804
4 août 2022
4 août 2022
Doivent être rejetées, par voie de conséquence, ses conclusions tendant à la mise à la charge de l'État d'une somme au titre des frais liés au litige.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02934_20220804
4 août 2022
4 août 2022
Doivent être rejetées, par voie de conséquence, ses conclusions tendant à la mise à la charge de l'Etat d'une somme au titre des frais liés au litige.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02935_20220804
4 août 2022
4 août 2022
Doivent être rejetées, par voie de conséquence, ses conclusions tendant à la mise à la charge de l'État d'une somme au titre des frais liés au litige.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02936_20220804
4 août 2022
4 août 2022
Doivent être rejetées, par voie de conséquence, ses conclusions tendant à la mise à la charge de l'État d'une somme au titre des frais liés au litige.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02937_20220804
4 août 2022
4 août 2022
ce jugement nos 1802173-1900729 du 6 juillet 2021 du tribunal administratif de Clermont-Ferrand en tant qu'il a rejeté sa demande ; 2°) d'annuler la décision susmentionnée ; 3°) de mettre à la charge
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02938_20220804
4 août 2022
4 août 2022
Doivent être rejetées, par voie de conséquence, ses conclusions tendant à la mise à la charge de l'État d'une somme au titre des frais liés au litige.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02939_20220804
4 août 2022
4 août 2022
Doivent être rejetées, par voie de conséquence, ses conclusions tendant à la mise à la charge de l'État d'une somme au titre des frais liés au litige.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02946_20220804
4 août 2022
4 août 2022
Doivent être rejetées, par voie de conséquence, ses conclusions tendant à la mise à la charge de l'État d'une somme au titre des frais liés au litige.
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