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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre
DCA_25PA02915_20260113
13 janvier 2026
Dans chacune des deux spécialités, course au galop et course au trot, une de ces sociétés de courses de chevaux est agréée comme société mère.
Cour d'Appel
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14 octobre 2008
refus à la fin de la saison comme beaucoup de chevaux, l'objectif était essentiellement de rectifier les petits défauts que peuvent prendre les chevaux montés par des « juniors » (tels sa fille) pendant
Pôle 4 - Chambre 8
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30 août 2023
Elle continue en écrivant que Mme [R], propriétaire du cheval Albi, «'l'a emmené au club dans le but qu'on lui dresse son cheval.'»
Pôle 5 - Chambre 4
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3 septembre 2014
la restitution du cheval aux frais de [H] [F].
4ème chambre - formation à 3
DCA_24NC00312_20241105
5 novembre 2024
l'Etat le versement à Me Chebbale de la somme de 1000 euros.
1ère CHAMBRE CIVILE
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14 avril 2025
pension et de garde du cheval vis-à-vis de Mme [S] et de son fils M.
1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX03673_20231108
8 novembre 2023
Un mémoire présenté par la SCI du Fer à cheval a été enregistré le 9 octobre 2023. Vu les autres pièces du dossier.
Chambre sociale-2ème sect
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23 octobre 2025
Sur le licenciement La lettre de licenciement du 04 avril 2022 (pièce 10 de la société CHEVAL EQUIPMENT) expose : « Vous êtes employé en qualité de peintre monteur au sein de notre Société CHEVAL
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20 novembre 2007
Nous étions huit participants montés sur huit chevaux, en file indienne et au pas, Mr. B...fermant la marche. Tous les chevaux étaient très calmes.
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24 juin 2010
Z...cheval par cheval. Aux termes de ses dernières conclusions signifiées le 26 mars 2010 et expressément visées, M.
CHAMBRE 2 SECTION 2
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7 juillet 2022
A cet effet, le chenal peut être délimité à l'aide de balises fixes mais, en revanche, il n'existe aucune obligation de baliser les obstacles situés hors du chenal.
4e chambre - formation à 3
DCA_21DA01746_20230601
1 juin 2023
, négoce de chevaux et participation aux concours hippiques.
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21 octobre 2008
Y... a confié à l'entraînement son cheval Harlem des Bleuets à M.
1ère Chambre civile
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18 janvier 2024
et faire avancer son cheval et avoir délivré les règles de sécurité notamment quant à la distance entre les chevaux et l'attitude à adopter pour s'arrêter.
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24 septembre 2008
Pour l'alimentation des chevaux, il s'approvisionne en avoine exclusivement auprès des établissements Guy MICHEL (devenus ANJOU MAINE CÉRÉALES), grainetier spécialisé dans l'alimentation pour chevaux de
12e chambre
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3 novembre 2022
Et Mme [A] ont cédé leur fonds de commerce à la société L'auberge du cheval blanc.
1ère chambre
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4 juillet 2024
[D] [N], né le [Date naissance 3] 1957 est tombé de cheval.
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6 mars 2003
ARNAUD pour qu'elle lui apporte conseil et assistance dans l'acquisition de chevaux.
3ème Chambre
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7 mars 2025
Il soutient que les moyens soulevés par le GAEC de la Chevallerie ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
Chambre 2 A
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4 avril 2025
[T] est propriétaire d'un cheval de course dénommé [...].
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