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102 résultats pour « Chenebit »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 6

615e0df7c25a97f0381f50eb

Appel

3 juillet 2014

3 juillet 2014

EUROP, CHEF DE FAB et MARKINVEST [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS - AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : B1055 Assistée de Me Yann CHENET

Source officielle

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CA

Pôle 1 - Chambre 3

6a0fed1fcdc6046d47888f8a

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Nathalie Lesenechal, avocat au barreau de Paris, toque : D2090 Ayant pour avocat plaidant Me Yann Chenet

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

63c8ef42dc5b777c90993113

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

* * * * * Par jugement du 13 décembre 2016, le tribunal de commerce de Reims a prononcé le redressement judiciaire de la société STP Champagne-Sciage toutes prestations, 20 avenue de Chenevières

Source officielle
CA

Chambre Sociale

603668c3e2b84a0a04471687

Appel

27 octobre 2015

27 octobre 2015

éducatifs, qui a pour mission l'éducation, la formation et la réinsertion de jeunes en difficulté, a embauché le 3 novembre 2008 Mme [M] [J] comme directrice du centre éducatif et professionnel 'Les Chennevières

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd91bd3db21cbdd93afb

Appel

8 septembre 2016

8 septembre 2016

à Chennevières-sur-Marne (94430) demeurant [...]                             

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6fbd3db21cbdd9018e

Appel

22 janvier 2013

22 janvier 2013

ports de charges indissociables des fonctions de conduite ; qu'elle ne pouvait lui proposer qu'un poste d'" attaché commercial field " sur le secteur de Pau ou Saint-Maur des Fossés, Ormesson/ SM, Chennevières

Source officielle
CA

12e chambre

60359565d3c93fb9e983c081

Appel

29 mars 2016

29 mars 2016

INFO N° SIRET : B33 961 195 6 [Adresse 2] [Adresse 2] Représentant : Me Claire RICARD, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 622 - N° du dossier 2014039 Représentant : Me Yann CHENET

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6162fdf53ebbdffcbea6aa6b

Appel

13 mars 2012

13 mars 2012

agissant en la personne de son président Directeur Général en exercice [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par : Me Frédéric INGOLD (avocat au barreau de PARIS, toque : B1055) assistée de : Me Yann CHENET

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6163964c5fe465b53b77f540

Appel

25 janvier 2011

25 janvier 2011

toque C 2534 INTIME SARL PROT I LAB pris en la personne de ses représentants légaux [Adresse 1] [Localité 4] représentée par la SCP GERIGNY-FRENEAUX, avoués à la Cour assistée de Me Yann CHENET

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

6347ac5629ffd2adfff4f3ae

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

Portalis 35L7-V-B7D-CAASK Décision déférée à la Cour : Jugement du 18 Avril 2019 -Tribunal de Grande Instance de MEAUX - RG n° 15/02687 APPELANT Monsieur [E] [O] né le 22 Janvier 1962 à Chènevières

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c87bbd3db21cbdd8564a

Appel

11 avril 2001

11 avril 2001

Georges et de LAMY Marie-Josée, de nationalité française, célibataire, cadre commercial, demeurant 26 avenue de Chennevières - 94420 LE PLESSIS TREVISE jamais condamné Prévenu, libre Appelant et intimé

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6162fdf53ebbdffcbea6aa69

Appel

13 mars 2012

13 mars 2012

ALTI agissant en la personne de son Président Directeur Général [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par : Me Frédéric INGOLD (avocat au barreau de PARIS, toque : B1055) assistée de : Me Yann CHENET

Source officielle
CA

1ère Chambre

6451fb8248616ed0f8cd509e

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

Elle a maintenu sa demande de garantie par l'appelant des frais d'immobilisation du véhicule qui pourraient lui être facturés par le garage Amds de Cheneville.

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CA

Pôle 5 - Chambre 1

63e1fa4ba8956c05dec7128c

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

de ses représentants légaux domiciliés ès qualités audit siège [Adresse 1] [Localité 5] Représentés par Me Frédérique ETEVENARD, avocate au barreau de PARIS, toque : K0065 Assistés de Me Yann CHENET

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CA

Pôle 5 - Chambre 6

6163402f7dbf94c22343ca8b

Appel

9 juin 2011

9 juin 2011

MAILING PROMOTION 'AMP', FIRST VPC, FIRST ELECTRONIC, LIST EUROP, CHEF DE FAB et MARKINVEST [Adresse 2] [Localité 5] représentée par la SCP PETIT - LESENECHAL, avoué à la Cour assistée de Me Yann CHENET

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CA

Cour d'Appel

6253cc73bd3db21cbdd9024d

Appel

5 février 2013

5 février 2013

Y... du mois de décembre 2009 que la société X..., d'une part, l'a commissionné au taux de 2 % au lieu de 4 % sur les ventes Richet, Cochet et Chenet d'où une différence d'un montant total de 541,09 €,

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CA

6ème Chambre

5fd90dd73bbe5fa738b92fbf

Appel

25 juin 2020

25 juin 2020

Adresse 127] [Localité 159] Mme [UP] [KD] née le [Date naissance 85] 1999 à [Localité 281] [Adresse 173] [Localité 51] Mme [EH] [DI] née le [Date naissance 131] 1946 à ALGER (ALGÉRIE) Chenebotte

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CA

1ère Chambre civile

63217131dbb9ccfcb0f3799e

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

ALLIANZ IARD [Adresse 1] [Localité 15] Représentés par Me ROHAUT substituant Me Christophe WACQUET de la SELARL WACQUET ET ASSOCIÉS, avocat au barreau D'AMIENS Plaidant par Me CHENUIT, avocat au

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CA

Pôle 5 - Chambre 2

6034c18aa8ab3dac9b38c8bb

Appel

30 septembre 2016

30 septembre 2016

positionnant alors les objets selon des compositions de son choix, la cour relevant à titre d'exemples les suivants : lots 100 et 101 composés de deux vases, les lots 29 à 31 comprenant chacun une paire de chenets

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CA

Pôle 4 - Chambre 10

67ef6c809a9834ffd825fafb

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

sociétés BMS [Localité 16] et Horizon ni les autres professionnels intervenus à sa suite (les sociétés Pozzi, Bymycar, Passion Automobiles ou encore les concessionnaires BMW de [Localité 12] et Chennevières

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