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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 3
6788a0a6a1dbfbd5d79cd66e
15 janvier 2025
15 janvier 2025
En second lieu, l'employeur lui reproche de s'être trouvé épaule contre épaule avec un résident et de lui avoir chuchoté des choses à l'oreille.
Source officielle2ème chambre bis (formation à 3)
DCA_20BX02491_20221012
12 octobre 2022
12 octobre 2022
Axel Basset, rapporteur public, - les observations de Me Monseigne, substituant Me Sutre, représentant Mme B, et de Me Chochois, substituant Me Segard, représentant le centre hospitalier de Saintonge
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT01804_20231117
17 novembre 2023
17 novembre 2023
Par un mémoire, enregistré le 19 décembre 2022, la société François Chochon - Laurent Pierre (FCLP) et la Mutuelle des Architectes Français (MAF), représentées par Me Groleau, demandent à la cour, à titre
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
64a8fffc03029105dbedc31e
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Il persisterait des hallucinations auditives sous forme de chuchotements dans l'oreille à ce jour, ce qu'il conteste lors des débats en appel.
Source officielle3ème chambre
68f1cd7f2f77035fb0bf7eb8
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Il ressort de cet appel intégralement enregistré que Mme [J], qui se présentait comme âgée et isolée, signalait être 'plaquée au sol' chez elle et devoir chuchoter, en raison du fait que son voisin, qu'elle
Source officielle1ère Chambre civile
63c1054ebf9fd47c90a13672
12 janvier 2023
12 janvier 2023
la SCP COTTIGNIES-CAHITTE-DESMET, avocat au barreau D'AMIENS Monsieur [W] [Y] né le 19 Mars 1949 à [Localité 12] de nationalité Française [Adresse 6] [Localité 8] Représenté par Me CHOCHOY
Source officielle1ère Chambre civile
680b1d9b2c124f4fd8d671e8
24 avril 2025
24 avril 2025
MALHERBE de la SCP MOREL-LE LOUEDEC-MALHERBE, avocat au barreau du VAL D'OISE Monsieur [M] [D] de nationalité Française [Adresse 2] [Adresse 6] [Localité 3] Représenté par Me Charlotte CHOCHOY
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6809c93c1f1ed98b447f439c
23 avril 2025
23 avril 2025
PARTIES EN CAUSE : APPELANT Monsieur [F] [Z] [Adresse 4] [Localité 2] Représenté par Me Stéphane JANICKI, avocat au barreau de LILLE, vestiaire : 0227 substitué par Me Charlotte CHOCHOIS
Source officielleChambre Sociale
643106d728558704f52e6bbe
6 avril 2023
6 avril 2023
VOCAT, avocat au barreau de THONON-LES-BAINS non comparant à l'audience du 23 janvier 2023 INTIMÉS : MDPH DE LA VENDEE [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Raphaëlle CHOCRON
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA02887_20221115
15 novembre 2022
15 novembre 2022
Guillaume Toutias, rapporteur public, - et les observations de Me Alex Avonture-Herbaut, substituant Me Chloé Schmidt-Sarels, représentant Mme A et de Me Justine Chochois, substituant Me Jean-François
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
6034e3668c82df0e07e3aade
7 septembre 2016
7 septembre 2016
mars 2009 Monsieur [P], interpellé par Monsieur [P] à l'égard de qui il avait pris la décision d'engager une procédure de licenciement, s'est emporté et a dit « tu as le droit de venir avec tes deux « chocos
Source officielleCour d'Appel
6253c8efbd3db21cbdd86bc1
3 avril 2003
3 avril 2003
* la Société FINENCRE pour 223 673,49 euros assortis d'un intérêt au taux annuel de 4,5 % à compter du 4 novembre 2000, - rejeté les demandes des époux Z..., des époux A..., des sociétés ENCRE, CHOCO
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
678b47088cafc520068c15c3
16 janvier 2025
16 janvier 2025
ARQUEBUSE NOTAIRES ASSOCIES agissant poursuites et diligences en son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 8] Représentée par Me Charlotte CHOCHOY substituant
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
61629f7535a5d4e0c2ddc9f4
6 mars 2013
6 mars 2013
constituerait un vil prix, alors même qu'il est prétendu que le sac litigieux ne serait pas en cuir mais en 'synthétique' ; que le fait de rependre trois couleurs, usuelles dans le domaine de la maroquinerie ('choco
Source officielleChambre 4 A
69f19fe4cdc6046d47ee56c4
7 avril 2026
7 avril 2026
Il explique également que lors de sa deuxième semaine [S] lui disait tout juste bonjour et que [S] et [K] ont passé leur temps ensemble à chuchoter, et à se plaindre des plannings, des remplacements, qu'elles
Source officielle4ème Chambre
DCA_21VE02563_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
B, représenté par Me Chocron, avocat, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler la décision implicite de rejet de la commission nationale d'agrément et de contrôle et la délibération
Source officielle1ère Chambre civile
65a0e7745bbe450008b2cc58
11 janvier 2024
11 janvier 2024
DOYEN, avocats au barreau d'AMIENS APPELANTS ET Monsieur [N] [S] né le 14 Mars 1975 à [Localité 7] (80) de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 5] Représenté par Me Charlotte CHOCHOY
Source officielle4eme Chambre Section 2
62c91af7f3eafe9fcf076048
8 juillet 2022
8 juillet 2022
[J] consistant à lui prendre le bras, lui toucher les épaules en l'appelant 'ma belle', à se coller contre elle ou à approcher son visage trop près d'elle pour lui parler, à lui chuchoter des mots à l'oreille
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
634113a358bc223e2e3f08c8
5 octobre 2022
5 octobre 2022
[J] lui a chuchoté à deux reprises " quand est- ce que tu me suces'" et qu'elle lui a demandé d'arrêter ; qu'au cours de la même soirée, M. [J] et un autre salarié, M.
Source officielle17e Chambre
6162cf6a8b4dc27576e7b722
28 mars 2011
28 mars 2011
Chuchotement ainsi que moquerie... Attitudes déplacées et provocantes dans sa fonction... relation ambivalente, affichée et provocatrice entre Mme [Y] et M.[P] ... J'ai entendu les cris de M.
Source officiellePage 5 sur 7