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36 117 résultats pour « Christian »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c91ebd3db21cbdd874d6

Appel

16 septembre 2004

16 septembre 2004

Mme Christiane LE Y... épouse X... Z.../ M. Jacques A... Mme Christine B... épouse A... Me François HERVOUET S.A. MAAF ASSURANCES M. Pascal C... M. Joùl D...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbafbd3db21cbdd8dffa

Appel

8 mars 2011

8 mars 2011

et madame Christine A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd34bd3db21cbdd9294b

Appel

29 octobre 2015

29 octobre 2015

C/ Christian Y...es qualité de représentant des créanciers de Mme Laurence X..., Organisme CARPIMKO (CAISSE AUTONOME DE RETRAITE ET DE PREVOYANCE DES INFIRMIERS, ETC...)

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5ebd3db21cbdd8fe55

Appel

15 novembre 2012

15 novembre 2012

RG N : 12/00437 AFFAIRE : SCI INTRA MUROS PROMOTIONS C/ SARL ANDRE LAVAUD ET FILS, Christian X..., en qualité de mandataire judiciaire de la SARL ANDRE LAVAUD ET FILS, Vincent Y..., en qualité

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdbbd3db21cbdd91824

Appel

19 juin 2014

19 juin 2014

RG N : 12/ 00566 AFFAIRE : SARL PUBLISTREET, SARL LES BATISSEURS CORREZIENS C/ Me Christian Y... Agissant en qualité de Mandataire Liquidateur de la SARL DRIVE CARS , SCP CAVIGLIONI BARON Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfdbd3db21cbdd91f00

Appel

22 janvier 2015

22 janvier 2015

Christian X..., les consorts X....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9abd3db21cbdd93d7e

Appel

20 octobre 2017

20 octobre 2017

Christophe Z...à Mme Francine X..., épouse Y..., Mme Christiane A..., épouse B..., M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2abd3db21cbdd92755

Appel

24 septembre 2015

24 septembre 2015

C/ Mme Christiane Marie Geneviève X..., M. Hubert X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb68bd3db21cbdd8d668

Appel

7 février 2011

7 février 2011

Christian X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc99bd3db21cbdd90a24

Appel

12 septembre 2013

12 septembre 2013

Christian Y... PLP-iB servitude Grosse délivrée à maître LAURENT, avocat.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb8bd3db21cbdd910e8

Appel

13 février 2014

13 février 2014

Christian X..., Mme Brigitte Y... épouse X... C/ M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd27bd3db21cbdd926e5

Appel

10 septembre 2015

10 septembre 2015

Christian X..., son épouse et leur fils, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd78bd3db21cbdd93751

Appel

25 novembre 2016

25 novembre 2016

d'inscription au répertoire général : 16/ 17907 Décision déférée à la Cour : Jugement du 29 Octobre 2013- Tribunal de Grande Instance de MELUN-RG no 12/ 00490 APPELANTE Mademoiselle Marie Christine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc7bd3db21cbdd8e3fe

Appel

30 juin 2011

30 juin 2011

né le 06 Janvier 1973 à SAINTE COLOMBE (RHONE) ... 69420 AMPUIS représenté par Maître Christian MOREL, avoué à la Cour assisté de la SCP VACAVANT-THOIZET, avocats au barreau de VIENNE Valérie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccecbd3db21cbdd91b57

Appel

16 octobre 2014

16 octobre 2014

MISSOUX et de Monsieur Gérard SOURY, Conseillers, assistés de Madame Marie-Christine MANAUD, Greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd91bd3db21cbdd93b0e

Appel

23 février 2017

23 février 2017

X... et Mme Y..., mariés sous le régime de la séparation de biens, Christian X... l'aurait en réalité financée à hauteur de 90 % et que Mme Y... ne démontre pas que Christian X... était animé d'une intention

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 3

5fdd6b4e97e5b7151df861c8

Appel

13 septembre 2018

13 septembre 2018

Christian RUDLOFF, président et par Mme Véronique LAYEMAR, greffier présent lors du prononcé. M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c936bd3db21cbdd87964

Appel

15 novembre 2005

15 novembre 2005

Christian TOULZA, Président, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd28bd3db21cbdd926f3

Appel

10 septembre 2015

10 septembre 2015

Christian Y...ès qualité de mandataire liquidateur de la Sté VSP FRANCE GS/ MCM Grosse délivrée à Me Hélène LEMASSON, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc69bd3db21cbdd90052

Appel

20 décembre 2012

20 décembre 2012

Ahmed X... a accueilli la demande de Me Christian Y..., liquidateur, tendant à la vente du bien immobilier situé ...19360 Malemort (19) appartenant à M.

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Radiations

REICHMANN, Kévin, Christian, Séverin

SIREN 979341278Greffe du Tribunal de Commerce de Cusset

22/09/2026

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Créations

GIMENEZ, Micke, Julien, Christian, Gérard

SIREN 109564559Greffe du Tribunal de Commerce de Compiègne

22/09/2026

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Radiations

BRUGNANS, Bastien, Christian, Bénédicte

SIREN 844889360Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

22/09/2026

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Modifications diverses

DELORT, Christian, Jacques, Serge, DELORT

SIREN 420770109Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne

22/09/2026

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Créations

LE CARUYER de BEAUVAIS, Christian, Marie, Jean

SIREN 321444093Greffe du Tribunal de Commerce de la Rochelle

22/09/2026

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