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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cd02bd3db21cbdd91ffc
10 février 2015
10 février 2015
03362 Ordonnance no ORDONNANCE DE DESISTEMENT Nous, Monsieur Pierre FONTAINE, magistrat délégué à la protection des majeurs, Vu la déclaration d'appel régularisée par Mme Christelle
Source officielleCour d'Appel
6253ccf8bd3db21cbdd91df8
16 décembre 2014
16 décembre 2014
C/ Mme Chrystèle Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c943bd3db21cbdd87c76
10 novembre 2005
10 novembre 2005
Christelle), régularisés le 15 décembre 2004 dans les formes et délais de la loi, sont recevables. Les prévenus X... David et Y... Christelle sont cités à Mairie.
Source officielleCour d'Appel
6253ccecbd3db21cbdd91b61
17 octobre 2014
17 octobre 2014
N 38 DOSSIER N 14/ 38 COUR D'APPEL DE LIMOGES Ordonnance du 17 octobre 2014 Madame Christelle X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb51bd3db21cbdd8d4d2
26 janvier 2011
26 janvier 2011
à la cour : Jugement rendu (e) le 18 Février 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de RAMBOUILLET Section : Commerce No RG : 09/ 184 Copies exécutoires délivrées à : Me Chrystelle
Source officielleCour d'Appel
6253ca94bd3db21cbdd8b6f7
31 mars 2008
31 mars 2008
Madame Christelle D... épouse E... née le 19 Janvier 1971 à CHAMBERY (73000) de nationalité Française ... ...
Source officielle2ème chambre section A
672cb7d5a7ecba2a7114dfcf
29 avril 2024
29 avril 2024
[N] [B], représenté par Me Christèle CLABEAUT de la SCP LEMOINE CLABEAUT, avocat au barreau de NIMES, Melle [X] [B], représentée par Me Christèle CLABEAUT de la SCP LEMOINE CLABEAUT, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cd22bd3db21cbdd925d8
30 juin 2015
30 juin 2015
C/ Mme Christelle Y...épouse X...
Source officielleChambre civile TGI
651d033ffe8d588318c1b01e
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Me Georges-andré HOARAU de la SELARL GEORGES-ANDRE HOARAU ET ASSOCIES, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION APPELANT Madame [E] [I] [Adresse 2] [Localité 10] Représentant : Me Christel
Source officielleChambre civile TGI
6868b6c32f06adf21413c429
4 juillet 2025
4 juillet 2025
COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS Chambre civile TGI N° RG 25/00254 - N° Portalis DBWB-V-B7J-GI2G Monsieur [P] [U] [V] [Adresse 2] [Localité 10] Représentant : Me Christel VIDELO CLERC, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cd2ebd3db21cbdd92820
13 octobre 2015
13 octobre 2015
Le Lycée Polyvalent Le Mans Sud a régulièrement relevé appel de ce jugement en dirigeant son appel contre Mme Christelle X... et les 39 autres salariés.
Source officielleCour d'Appel
6253cc99bd3db21cbdd90a43
17 septembre 2013
17 septembre 2013
00004 APPELANTE : Société COMPASS GROUP Le Carat 200 avenue de Paris 92326 CHATILLON CEDEX représentée par Maître Laurence PAPIN ROUJAS, avocat au barreau du MANS INTIMEE : Madame Christelle
Source officielleCour d'Appel
6253cd9abd3db21cbdd93d78
19 octobre 2017
19 octobre 2017
C/ Thierry Y..., Christel Y... --------------------------- R E P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS ORDONNANCE DU PREMIER PRÉSIDENT RÉFÉRÉ Rendue
Source officielle2ème chambre section A
672cb7d7a7ecba2a7114dfe7
29 avril 2024
29 avril 2024
[Z] [W], représenté par Me Christèle CLABEAUT de la SCP LEMOINE CLABEAUT, avocat au barreau de NIMES, Mme [M], [N] [W], représentée par Me Christèle CLABEAUT de la SCP LEMOINE CLABEAUT, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cb09bd3db21cbdd8cb79
26 décembre 2007
26 décembre 2007
de visite et d'hébergement à la discrétion des parties compte-tenu de l'âge de Christelle dans sa 18e année.
Source officielleCour d'Appel
6253cba2bd3db21cbdd8de7b
16 mai 2011
16 mai 2011
Septembre 1968 à CREST (26400) ... 42700 FIRMINY représenté par la SCP LIGIER DE MAUROY-LIGIER, avoués à la Cour assisté de Me Marie LAUPELLETIER, avocat au barreau de LYON INTIMEE : Mme Christèle
Source officielleCour d'Appel
6253cbd9bd3db21cbdd8e733
22 septembre 2011
22 septembre 2011
.-62490 VITRY EN ARTOIS représenté par Me Philippe georges QUIGNON, avoué à la Cour assisté de Me Roseline CHAUDON, avocat au barreau de DOUAI INTIMÉE Madame Christel Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc93bd3db21cbdd908f9
30 avril 2013
30 avril 2013
ORDONNANCE N dossier no 12/ 01096 F Mme Christelle X... C/ Me Dominique Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc5bbd3db21cbdd8fdad
15 octobre 2012
15 octobre 2012
RG N : 11/ 01573 AFFAIRE : Christelle X... C/ David Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c96ebd3db21cbdd8849e
3 avril 2006
3 avril 2006
" Il savait que Christelle C... était battue par X...
Source officiellePage 5 sur 256
BOSSARD, Chrystelle, Sarah, CROCHET
28/07/2026
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CHRYSTELE SAVEL
28/07/2026
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HE, Chrystel-Siqi, PAN, Qiangsheng, Victor
Acte en date du 30/06/2026 enregistré au SPFE Melu le 02/07/2026 sous le numéro Dossier n°2026 00021743, référence 7704P01 2026 A 01096 Adresse de l'ancien propriétaire: 15 Rue des Capucins 77160 Provins, Adresse du nouveau propriétaire: 15 Rue des Capucins 77160 Provins
26/07/2026
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LOUF, Melissandre, Chrystelle, Morgana, Aurore
26/07/2026
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FAUGERE, Anne-Sophie, Laure, Chrystelle, FAUGERE
26/07/2026
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