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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cca1bd3db21cbdd90c2e
23 octobre 2013
23 octobre 2013
C/ Association CONCORDE-LES AMIS DE LA MISSION CATHOLIQUE POLONAISE EN FRANCE COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT TROIS OCTOBRE DEUX MILLE TREIZE APPELANT : M.
Source officielleCour d'Appel
6253c88ebd3db21cbdd859e9
15 juin 2001
15 juin 2001
LA CONCORDE et la SARL MISSBURGER ont interjeté appel de ce jugement.
Source officielle1ère Chambre civile
64019e34546e3305deed5d65
5 octobre 2022
5 octobre 2022
02054 - N° Portalis DBVC-V-B7F-GZMH Madame [H] [V] Représenté par Me Olivier LEHOUX, avocat au barreau de CAEN - N° du dossier 2022190 APPELANT Monsieur [J] [V] Représenté par Me Véronique COCHARD-MAUPAS
Source officielleCour d'Appel
6253cd7ebd3db21cbdd93841
14 décembre 2016
14 décembre 2016
C/ SARL PUB CONCORDE (EXKY) ---------------------- Décision déférée à la Cour du : 21 octobre 2015 Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de BASTIA F 14/ 00211 ------------------ COUR D'APPEL
Source officielleCour d'Appel
6253c859bd3db21cbdd8501f
9 mars 2000
9 mars 2000
Le GIE GROUPE CONCORDE a indemnisé la société SAGEM ALLUMAGE à concurrence de 215.000 francs, puis subrogé dans les droits de son assurée, a exercé une action en responsabilité à l'encontre de la société
Source officielleChambre commerciale 3-2
67874f19d61a5c2f4aa3656c
8 janvier 2025
8 janvier 2025
COUR D'APPEL DE VERSAILLES Chambre commerciale 3-2 ORDONNANCE DE RADIATION N° RG 24/00331 - N° Portalis DBV3-V-B7I-WJID Nous, Gwenael COUGARD, magistrat chargé de la mise en état, assisté
Source officielleCh civ. 1-4 copropriété
68130039c18ac1a26471cce1
29 avril 2025
29 avril 2025
CONCORDE GESTION représentée par le syndic CONCORDE GESTION [Adresse 1] ********************************************************************************************* ORDONNANCE DE CADUCITÉ DE LA
Source officielleConseil
CADA:20160253
4 février 2016
4 février 2016
sa séance du 4 février 2016 votre demande de conseil relative au caractère communicable des derniers rapports annuels et des comptes de résultats du délégataire en charge de la gestion du centre de congrès
Source officielleChambre civile 1-7
696f25a2cdc6046d47f40814
17 janvier 2026
17 janvier 2026
° Portalis DBV3-V-B7K-XUEQ Du 17 JANVIER 2026 ORDONNANCE LE DIX SEPT JANVIER DEUX MILLE VINGT SIX A notre audience publique, Nous, Gwenael COUGARD
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
662c94f1b787c4000862f5b3
26 avril 2024
26 avril 2024
répertoire général : N° RG 22/04077 - N° Portalis 35L7-V-B7G-CFKWV Décision déférée à la Cour : Jugement du 16 Décembre 2021 -Tribunal Judiciaire de Paris - RG n° 19/11354 APPELANTE S.C.I CONCORDE
Source officielleChambre des Rétentions
6979d9b8cdc6046d47f5ccb1
27 janvier 2026
27 janvier 2026
JANVIER 2026 Minute N° N° RG 26/00218 - N° Portalis DBVN-V-B7K-HLF6 (2 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 25 janvier 2026 à 12h14 Nous, Marine COCHARD
Source officielleChambre des Rétentions
6979d9bbcdc6046d47f5cd1c
27 janvier 2026
27 janvier 2026
JANVIER 2026 Minute N° N° RG 26/00217 - N° Portalis DBVN-V-B7K-HLF5 (2 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 25 janvier 2026 à 12h20 Nous, Marine COCHARD
Source officielleChambre des Rétentions
697b0631cdc6046d4711bdcc
28 janvier 2026
28 janvier 2026
JANVIER 2026 Minute N° N° RG 26/00234 - N° Portalis DBVN-V-B7K-HLGY (2 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 26 janvier 2026 à 14h51 Nous, Marine COCHARD
Source officielleChambre des Rétentions
69ce01c1cdc6046d47d2d8fe
1 avril 2026
1 avril 2026
2026 Minute N° 292/2026 N° RG 26/01055 - N° Portalis DBVN-V-B7K-HMRJ (1 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 30 mars 2026 à 13h09 Nous, Marine COCHARD
Source officielleChambre des Rétentions
69ce01cdcdc6046d47d2d9f5
1 avril 2026
1 avril 2026
2026 Minute N° 288/2026 N° RG 26/01050 - N° Portalis DBVN-V-B7K-HMRD (1 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 30 mars 2026 à 13h05 Nous, Marine COCHARD
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c189
3 avril 2008
3 avril 2008
non comparants PARTIES INTERVENANTES FOYER LA CONCORDE sis 113 allées d'Albret 47600 NERAC SERVICE DE LA SAUVEGARDE AEMO sis 2 rue de Macayran 47550 BOE non comparants
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00909_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Bailly-Colliard, avocate de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c840bd3db21cbdd84b7b
1 avril 1999
1 avril 1999
GROUPE CONCORDE, a partiellement indemnisé la société MALET AZOULAY établie à RUNGIS, mentionné comme réceptionnaire au connaissement.
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
61632f5314ec5f96a7da0945
8 septembre 2011
8 septembre 2011
[D] tendant à la condamnation de l'association Concorde à lui régler cette somme.
Source officielleChambre des Rétentions
6901af3f748a422ad953c9bb
28 octobre 2025
28 octobre 2025
2025 Minute N° 1046/2025 N° RG 25/03234 - N° Portalis DBVN-V-B7J-HJXR (1 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 27 octobre 2025 à 11h37 Nous, Marine COCHARD
Source officiellePage 5 sur 80