Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4eme Chambre Section 1
688af887aac506b5d705cf89
30 juillet 2025
30 juillet 2025
[Y] indiquait qu'il occupait le poste de coordinateur achat et logistique (pièce 25).
Source officielle6ème Chambre
DCA_22PA02711_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
B a renoncé progressivement à ses loisirs et a évité toute mixité dans ses activités, qu'il a imposé également à sa compagne un certain mode de vie, en lui imposant l'écoute de versets coraniques et des
Source officielleCour d'Appel
6253ca14bd3db21cbdd89fce
22 novembre 2007
22 novembre 2007
Concluant par la SCP KEIME GUTTIN JARRY, avoués - No du dossier 06000853 Plaidant par Me Paul Z..., avocat au barreau de PARIS - Mademoiselle Delphine Corinne A...
Source officielle4ème chambre commerciale
6319875151eeae4f1309d1d0
7 septembre 2022
7 septembre 2022
de NIMES Représentée par Me Arnaud TRIBHOU, Plaidant, avocat au barreau d'AVIGNON COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Christine CODOL, Présidente de Chambre, Mme Corinne
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
63d0d56081a7b805de12b411
24 janvier 2023
24 janvier 2023
[M] était sapeur pompier de Paris et Mme [O] exerçait des fonctions salariées de coordinatrice de séminaires et banquets pour une société hôtelière.
Source officielle5ème chambre sociale PH
652f78f3b053208318995a8f
17 octobre 2023
17 octobre 2023
[G] [L], coordinateur du recrutement, ne lui a pas répondu concernant une demande de rendez-vous de détection pour des joueurs de la région -par courriel du 16 mai 2018, M.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_25BX01909_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
instruction que l’unité de méthanisation projetée, d’une surface plancher de 2 193 m², a vocation à s’implanter dans un vaste secteur agricole, composé de parcelles en culture prenant place sur des collines
Source officielleChambre Sociale
68130507e66d7f6b7b71ed87
24 avril 2025
24 avril 2025
Elle affirme que les agendas de celui-ci n'étaient pas partagés et qu'il a disposé d'un ordinateur portable jusqu'au 4 décembre 2018 puis d'une tablette tactile.
Source officielleCour d'Appel
6253ca42bd3db21cbdd8a7f5
5 février 2008
5 février 2008
au regard du CHSCT, dont vous assurez la présidence, celui-ci ne fonctionnant pas conformément aux obligations légales qui nous sont applicables, ce qui pourrait avoir des conséquences importantes, tant
Source officielle1ère Chambre civile
6892e3f9bf535a2d228f965e
5 août 2025
5 août 2025
la vitrine réfrigérée et à défaut de complet et parfait fonctionnement, l'autoriser à procéder à leur changement aux frais avancés des sociétés CF Concept et Artisans Décorateurs ; les condamner en tant
Source officielle1ère Chambre
66bc4879a5822c82a7cbdf91
13 août 2024
13 août 2024
des acheteurs ait été vicié à l'époque du contrat, au moyen de manoeuvres, de mensonges ou d'une dissimulation intentionnelle, le moyen tiré du dol ne pouvait prospérer ; qu'enfin, le dol invoqué en tant
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
5fdd3e892ccfdda7126a2bab
26 septembre 2018
26 septembre 2018
Vous devez en effet assurer la coordination et la planification de l'équipe de créations et être responsable des livrables des créations.
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6163402d7dbf94c22343ca81
22 septembre 2011
22 septembre 2011
Contestant tant la validité que le bien-fondé de son licenciement, [Z] [S] a, le 28 novembre 2007, saisi le Conseil de Prud'hommes de Paris, lequel, par jugement du 5 octobre 2009, l'a déboutée de ses
Source officielleCour d'Appel
6253cbd2bd3db21cbdd8e60b
8 août 2011
8 août 2011
en commun, renoncé à cotiser à l'assurance vieillesse pendant seize trimestres ; Attendu qu'il importe de rappeler que la prestation compensatoire n'a pas pour objet de niveler les fortunes, de corriger
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX03070_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
; son fils aîné est en deuxième année de licence de mathématiques et prépare le concours d'entrée dans une école d'ingénieur ; il joue au football et participe en outre à l'encadrement des jeunes en tant
Source officielle1ère chambre civile A
63ca42ba9066fd7c90fc2592
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Il se range par ailleurs à l'avis de l'expert, selon lequel le raccourcissement pouvait être traité par la mise en place d'une talonnette, eu égard aux risques élevés de fracture, d'infection et d'échec
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
66878cb005d6f7f678d48f98
4 juillet 2024
4 juillet 2024
audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Jacques BOUDY, Président Monsieur Alain DESALBRES, Conseiller Monsieur Rémi FIGEROU, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Audrey COLLIN
Source officielleChambre pôle social
6690c7720d808eb34e4557f4
9 juillet 2024
9 juillet 2024
(la MDPH ), invoquant la situation de leur fils [X], né le 1er juin 2009, alors âgé de neuf ans, expliquant que ce dernier était diagnostiqué comme présentant 'quelques difficultés concernant la coordination
Source officielleChambre sociale-2ème sect
625bae5c44cde4277d1bd570
15 avril 2022
15 avril 2022
Elle explique qu'il a accepté d'être le coordinateur RH pour la France et la Division Tubular Products, et renvoie aux compte-rendus de ses entretiens annuels GEDP en pièces 4 et 6.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
5fd912c7cfd3eead3966a6fe
17 juin 2020
17 juin 2020
. *** EXPOSÉ DU LITIGE Madame [A] [H] a été embauchée à compter du 27 mars 2006 par la SAS MA en qualité de coordinatrice ADV export, poste qu'elle occupait toujours à la fin de la
Source officiellePage 5 sur 12