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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc6ebd3db21cbdd9017e
22 novembre 2012
22 novembre 2012
représentée par la SELARL CALEXIS LE MINISTERE PUBLIC COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 08 Octobre 2012, en audience publique, devant la cour composée de : Bertrand DAROLLE
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22NC00390_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
Comment by DANOUX Noémie: Ce mémoire n’a pas été communiqué.
Source officielle1ere Chambre Section 1
65321b9c9e4ea48318f5b184
17 octobre 2023
17 octobre 2023
SOCIETE D'ETUDES DE NEGOCE ET D'APPROVISIONNEMENT DE CHANTIERS (SENAC) [Adresse 6] [Localité 4] Représentée par Me Aude ORLIAC, avocat au barreau de TOULOUSE Représentée par Me Cédric DARROUS de l'AARPI
Source officielle2ème chambre section C
69735e95cdc6046d47693bb8
22 janvier 2026
22 janvier 2026
THIERRENS BARNOUIN VRIGNAUD MAZARS DRIMARACCI, avocat au barreau de NIMES APPELANT Madame [B] [V] épouse [K] [Adresse 12] [Localité 2] Représentant : Me Roland DARNOUX
Source officielleCour d'Appel
6253cb41bd3db21cbdd8d2ec
7 juin 2005
7 juin 2005
Greffier lors des débats : Madame Radegonde DAMOUR. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aura lieu par mise à disposition au greffe le 07 Juin 2005.
Source officielleCour d'Appel
6253cc6cbd3db21cbdd900e4
29 octobre 2012
29 octobre 2012
PAITA représenté par la SELARL PELLETIER-FISSELIER-CASIES COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 04 Octobre 2012, en audience publique, devant la cour composée de : Bertrand DAROLLE
Source officielleCour d'Appel
6253cc7cbd3db21cbdd90392
15 janvier 2013
15 janvier 2013
représentée par la SELARL BENECH-PLAISANT COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 13 Décembre 2012, en audience publique, devant la cour composée de : Bertrand DAROLLE, Président
Source officielleCour d'Appel
6253cc7cbd3db21cbdd90397
13 décembre 2012
13 décembre 2012
TEHIO-BEAUMEL COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 29 Novembre 2012, en audience publique, devant la cour composée de : Thierry DRACK, Premier Président, président, Bertrand DAROLLE
Source officielle4e Chambre A
616243c91217cad6c01649f7
26 septembre 2013
26 septembre 2013
Son vendeur était une société à responsabilité limitée dénommée Daro, et l'acte a été passé par devant Maitre [W], notaire à [Localité 2].
Source officielle2ème chambre section A
62e37918f18708e2e904b03c
28 juillet 2022
28 juillet 2022
RG 21/03676 - N° Portalis DBVH-V-B7F-IGSZ CG TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE PRIVAS 14 août 2015 RG :14/01448 [D] C/ [R] [U] Grosse délivrée le à Me Martel Me Darnoux
Source officielleCour d'Appel
6253cb45bd3db21cbdd8d378
29 octobre 2009
29 octobre 2009
, Président de Chambre, Président, Anne AMAUDRIC DU CHAFFAUT, Conseiller, François BILLON, Conseiller, qui en ont délibéré, Bertrand DAROLLE, Président de Chambre, ayant présenté son rapport.
Source officielleCour d'Appel
6253cc58bd3db21cbdd8fd2f
2 août 2012
2 août 2012
.-98800 NOUMEA représenté par Me Raphaële CHARLIER COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 25 Juin 2012, en chambre du conseil, devant la cour composée de : Bertrand DAROLLE,
Source officielleCour d'Appel
6253cc7ebd3db21cbdd90434
11 mars 2013
11 mars 2013
avocats au barreau de la Guadeloupe Madame Gisèle A... ... 97119 VIEUX-HABITANTS Représentée par Maître EZELIN de la SCP EZELIN-DIONE (Toque 96), avocats au barreau de la Guadeloupe Monsieur Darius
Source officielleCour d'Appel
6253cc59bd3db21cbdd8fd41
18 octobre 2012
18 octobre 2012
Bertrand DAROLLE, Président de Chambre oooooooooooooooooooooooooooooooooooooooooooooooooooooooooooooooooooooooooooooooooooooooooooooooooooooooooooooooooooooooooooooooooooooooooooo LISTE DES PARTIES
Source officielleCour d'Appel
6253cc6bbd3db21cbdd900d1
4 octobre 2012
4 octobre 2012
.-98809 MONT-DORE représenté par la SELARL CALEXIS COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 17 Septembre 2012, en chambre du conseil, devant la cour composée de : Bertrand DAROLLE,
Source officielleJuge des référés
ORCA_24NC02947_20250206
6 février 2025
6 février 2025
Danoux
Source officielle4ème chambre commerciale
635a21d5c549ea05a7cd2d36
26 octobre 2022
26 octobre 2022
SELARL DE SAINT RAPT ET BERTHOLET Société ETUDE BALINCOURT C/ Société OUTSOURCING SOLUTIONS PARTNERS Grosses envoyées le 26 octobre 2022 à : - Me DARNOUX - Me SAUNIER
Source officielleCour d'Appel
6253cc5cbd3db21cbdd8fdf1
13 septembre 2012
13 septembre 2012
.-98800 NOUMEA représentée par la SELARL JURISCAL COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 09 Août 2012, en audience publique, devant la cour composée de : Bertrand DAROLLE, Président
Source officielleCour d'Appel
6253cc56bd3db21cbdd8fcf6
2 août 2012
2 août 2012
NOUMEA CEDEX représentée par la SELARL BOUQUET-DESWARTE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 25 Juin 2012, en audience publique, devant la cour composée de : Bertrand DAROLLE
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
616323113dbed56e5e2c2edf
6 janvier 2011
6 janvier 2011
agissant en la personne de son mandataire ad'hoc [D] [M] [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par la SCP FISSELIER-CHILOUX-BOULAY, avoués à la cour assistée de Me Jean-Michel DARROIS
Source officiellePage 5 sur 27