[Q] [H] épousait en premières noces, Mme [P] [V] [T], le [Date naissance 8] 1947 à [Localité 2] (Gard), celle-ci décédait brutalement d'un AVC, à [Localité 1] le 12 février 1966.

La Cour était composée de : Mme Véronique BEBON, Présidente Madame Frédérique BRUEL, Conseillère Madame Sylvie PEREZ, Conseillère qui en ont délibéré.

Il ajoute que le motif de ce congé était bien réel, mais qu'à la suite du décès brutal de son gendre, sa fille qui devait habiter la maison a été contrainte d'abandonner ce projet.

infirmer le jugement, - dire et juger que la révocation du mandat de co-gérant de Mme [V] [Y] est injustifiée et abusive, - dire et juger que la révocation du mandat de co-gérant de Mme [V] [Y] a été brutale

[T] [I] [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Olivier REDON de la SCP DONNADIEU-REDON-CLARET-ARIES-ANDRE, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES INTIMEE : S.A.S.

Par conclusions du 27 février 2020, l'appelante poursuit la confirmation du jugement en ce qu'il a refusé la distraction des biens suivants : - une sculpture représentant une boite d'allumettes brûlée

Elle soutient avoir ainsi subi un chantage de la part de la société Derichebourg Energie qui, voyant qu'elle ne cédait pas, a brutalement rompu toute relation commerciale.

pour licenciement brutal et vexatoire, sur le travail dissimulé, - condamner la société défenderesse à verser à M.

En outre, la rupture du contrat de travail a été brutale et vexatoire.

le jugement querellé en ce qu'il a débouté l'intimée de ses demandes au titre de la contrefaçon de marque, la contrefaçon de droit d'auteur, la violation de la clause de confidentialité, la rupture brutale

A... ayant son siège 6, allée Turcat Méry - 13008 MARSEILLE Madame BLITZMAN E... demeurant 10 B, avenue Jean Jaurès - 92240 MALAKOFF Madame BRULE F... demeurant 18, rue Tournefort - 75005 PARIS Monsieur

Le 29 janvier 2021, la société Viaticum a saisi le tribunal de commerce de Paris, estimant qu'elle était victime d'une rupture brutale fautive et déloyale, qui ne serait justifiée que par son remplacement

ont estimé que n'étaient pas établies les fautes de gestion reprochées au gérant, lequel avait selon eux juste fait preuve d'une négligence temporaire à la suite d'un accident de la vie ' le départ brutal

La société FGM, estimant cette rupture brutale et abusive et faisant état de manquements de la société Guerlain à ses obligations contractuelles, notamment d'une violation de la clause d'exclusivité dont

Telles sont les conditions de la donation du fonds [D] [J] et du fonds [SM] [BR] à l'Université de [Localité 11] pour la Bibliothèque [10]....5 mars 1970"; qu'il agit de même avec des instructions plus

[K] devant le tribunal de grande instance de Paris aux fins de voir déclarer nuls et non avenus, pour dol, le testament du 27 novembre 2008 et les dons manuels et donations directes et indirectes dont

fois l'inexécution contractuelle, démonstration de la mauvaise foi de Cephalon qui conférerait à la rupture un caractère abusif, et le caractère prématuré de la résiliation, qui rendrait la rupture brutale

Une seconde expertise sur les causes du décès réalisée par le docteur B... considérait que Eliane X..., atteinte d'une anémie et d'une nétropénie, avait subi un syndrome infectieux brutal dont l'évolution

B soutient qu'en novembre 2015, il a subi un changement brutal d'affectation, sur un poste incompatible avec son état de santé, puis posté comme AVP comprenant des tâches de nettoyage contraires à son

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Monsieur Jean-Loup OTTAVY, Président Monsieur Bernard NAMURA, Conseiller Monsieur Rémi BRUEL, Vice président placé GREFFIER : Madame Mireille DERNAT,